Affaire "violation d`un cabinet d`avocats" : Les limites d`une accusation sans base juridique
Les avocats de Côte d'Ivoire, depuis un peu plus d'une semaine, remuent ciel et terre pour dénoncer la violation d'un cabinet? d'un des leurs dans l'affaire Petroci-ILS. Interrogeons les textes.
Me Maintenon Claude, le bâtonnier de l'Ordre des avocats et ses confrères sont-ils aujourd'hui en mesure de brandir à la face de l'opinion la disposition de texte qui fait d'un cabinet d'avocats un lieu inviolable? En tout cas, au moment où le temps de l'émotion fait petit-à-petit place à la lucidité du côté des avocats, ce débat mérite d'être ouvert. Pour éclairer la lanterne de l'opinion.
En effet, depuis plus d'une semaine, le barreau de Côte d'Ivoire apporte bruyamment dans la rue son soutien à Me Assi Emmanuel, ancien bâtonnier et liquidateur amiable de la société ILS dont les biens sont revendiqués par la société d'Etat Petroci. Qui s'appuie sur son contrat passé avec la société en liquidation. Ce qui justement a amené le procureur de la République près le tribunal de première instance d'Abidjan à faire écran. En demandant par décision de justice la restitution de ces biens appartenant à l'Etat. Cela par le biais d'une ordonnance de référé assortie de l'exécution provisoire. C'est-à-dire que le liquidateur doit, dans l'immédiat, se soumettre à la décision de restitution des biens. La seule possibilité qui pouvait lui permettre de contenir cette décision, c'est de faire une demande de défense auprès de la Cour d'appel. Or, le premier président a rejeté cette demande de défense. A partir de cet instant, l'homme de droit devrait, à son corps défendant, s'exécuter même si la Cour d'appel est saisie dans le fond.
Seulement voilà. Le liquidateur va opter pour la défiance, refusant de se plier à la loi. Or que dit la loi en pareilles circonstances ? En tout cas, les textes en vigueur indiquent clairement qu'on peut recevoir à la force publique pour faire exécuter toute décision de justice. Et c'est justement pourquoi dans une grosse (décision de justice rendue et rédigée), il est toujours écrit en lettre d'or : Le président de la République de Côte d'Ivoire demande et ordonne à ce requis à tous huissiers de mettre le présent jugement à exécution. Au procureur général près la Cour d'appel et aux procureurs de la République près les tribunaux de première instance d'y tenir la main. A tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis?. On le voit, c'est bien ce que le procureur de la République Tchimou Raymond a fait dans le dossier Petroci-ILS, en envoyant les forces de l'ordre pour cueillir Emmanuel Assi dans le cabinet d'avocats. Rien que pour le contraindre à montrer là où son commissaire priseur a caché les biens de l'Etat enlevés et dont la restitution est refusée.
Mais d'où vient-il que les avocats parlent du procureur qui intervient dans une affaire civile ? Ici, il y a bel et bien eu difficultés à l'exécution d'une décision de justice. C'est pourquoi la reconnaissance de la légalité de l'acte posé par le procureur s'impose. De même, il convient de reconnaître le caractère légal de la fermeture du palais de justice mardi puisqu'il y avait lieu de préserver le bon fonctionnement de l'institution déstabilisée par les avocats faisant grand bruit avec leurs mégaphones. Au total, un avocat quoique côtoyant journellement le magistrat ne jouit pas d'une immunité. Encore moins un cabinet d'avocats différent d'une ambassade. Et puis, un liquidateur, question de bon sens, a-t-il le droit de poser des actes d'avocats ? Comme c'est le cas de Me Assi Emmanuel ici ? Soyons un peu sérieux.
Félix Téha Dessrait
desrait@yahoo.fr
Les avocats discrets hier
Les avocats se sont nettement montrés moins présents hier dans la rue au Palais de justice. Que ce soit dans la cour du palais ou à l'extérieur de la clôture de l'édifice, les hommes aux toges noires ont été peu en vue. Pour preuve, c'est autour de 14h, dans l'après-midi, seulement, que ceux-ci sont timidement apparus, le groupe visiblement dégrossi. Contrairement aux premiers jours du mouvement de protestation contre le procureur Tchimou accusé d'avoir violé un cabinet d'avocats. Dans le cadre de l'affaire Petroci-ILS - Assi Emmanuel. Les discussions que les grévistes ont entamées mercredi avec le Garde des Sceaux, Koné Mamadou, se sont cependant poursuivis hier. Au même moment, les hauts magistrats se réunissaient à Yopougon pour préparer le traitement à infliger aux avocats pour leurs propos de protestation jugés outrageants.
F.T.D.
Lycée professionnel et commercial de Yopougon
Des militaires font une descente musclée
Les cours sont suspendus jusqu'au 26 novembre 2008 au lycée professionnel et commercial de Yopougon. C'est la principale décision prise lundi dernier par M. Abonga Jean-Yves Koutouan, secrétaire général du Syndicat national des formateurs de l'enseignement technique et de la formation professionnelle de Côte d'Ivoire (Synafetp-CI), au cours d'une conférence de presse, dans l'enceinte de l'établissement scolaire. Cette réaction faite suite à la descente punitive d'une escouade de militaires le mercredi 12 novembre dernier à l'école après la bastonnade d'un des leurs dans un maquis par des élèves du lycée professionnel se réclamant de la Fesci.
Le secrétaire général du Synafetp-CI a battu le rappel de ses troupes hier à l'assemblée générale extraordinaire au lycée professionnel et commercial de Yopougon. Selon le conférencier, tout est parti de l'état d'ivresse observé depuis quelque temps chez les élèves du lycée. Ainsi, des élèves membres de la Fesci se sont rendus dans un bistrot qui jouxte le lycée professionnel amener les propriétaires à délocaliser leur commerce. Deux militaires en tenue civile, propriétaires dudit bistrot, s'y sont opposés. Une bagarre s'en est suivie au cours de laquelle, un des militaires est battu copieusement par les jeunes gens. A l'annonce de la bastonnade de leur collègue, des militaires font une descente punitive le mercredi 12 novembre, à 15h, au lycée professionnel qui se solde par la destruction des tables et outils informatiques, et la blessure grave de deux professeurs.
Didier Kéi
Assi Emmanuel vend vite les biens litigieux
Le procureur de la République qui a lancé la recherche des biens de l'Etat (ILS) enlevés par le liquidateur Assi Emmanuel pourra-t-il retrouver l'entièreté de ces biens ? Pour le moment, seulement 8 engins sont retrouvés sur plus de cent outils de travail dont le coût est de plus de 2 milliards. Je vous remercie de vos diligences que je vous demande de parachever en procédant de toute urgence à la vente des biens de la société ILS dont je suis le liquidateur?, écrit Me Assi à son commissaire priseur dans un courrier daté du 5 octobre 2008.
F.T.D.
Cantines scolaires
Les meilleures écoles primées
L'école primaire publique (EPP) Amani de l'inspection primaire de Tanda a la meilleure cantine scolaire de Côte d'Ivoire. Les EPP Bézibouo d'Issia, Rose Denise de Toumodi, Koffi Fulgence de Dabou 1, Tiédo de Tanda, Osrou Saph de Dabou 1, Koméayo de Soubré 2, Kpakossou de Divo 2, Ahoutoué d'Alépé, suivent. Elles ont reçu des trophées, des biens en numéraires, du matériel agricole, des diplômes d'honneur. L'EPP Andé 1 d'Adzopé a reçu un prix spécial. Des prix d'encouragements ont été décernés à tous les conseillers chargés des cantines scolaires. Les inspections de l'enseignement primaire d'Adzopé, d'Alépé, de Dabou 1, de Divo 2, d'Issia 2, de Soubré 2 et de Tanda ont reçu chacune une moto. C'est le résultat de la troisième édition du concours national de la meilleure cantine dont les lauréats viennent d'être récompensés. Toutes ces récompenses ont été faites à l'hôtel du Golf, à l'occasion d'un dîner. Mme Loan Odette Daleba, chef du Service des cantines scolaires, a salué les efforts du Japon qui a mis en place 300 groupements de femmes qui arrivent aujourd'hui à maturité, l'Union européenne (UE) pour le financement de 200 groupements de femmes dans les zones CNO à travers le Programme alimentaire mondial (PAM).
C. B.
Intronisation du nouveau chef d'Aboboté
La guerre de succession prend fin
La guerre de succession à la chefferie traditionnelle d'Aboboté a pris fin samedi dernier avec l'intronisation du nouveau chef du village, Amanho Ahouana Paul. Il succède au colonel Agro Jules qui pendant deux ans a refusé de céder le trône, créant une crise majeure dans ce village atchan. En effet, alors que depuis 2006, la génération Gnando a cédé le pouvoir à celle des Dougbo dans tous les villages ébrié, Aboboté faisait l'exception à cause des intérêts économiques qui ont perturbé le principe d'alternance du pouvoir qui se transmet de génération en génération?, a admis le colonel Agro, l'ancien chef. Mais grâce à la médiation du préfet d'Abidjan, M. Sam Etiassé, les difficultés d'accession des Doubgo au pouvoir ont pu être surmontées. La tradition est ainsi respectée, a relevé M. Simon Pierre Adjerousse, porte-parole de la nouvelle notabilité.
Les Dougbo conduits par le chef Ahouana Paul vont donc exercer le pouvoir. Sur la place publique d'Aboboté, devant tous les sujets, les chefs des autres villages ébrié, les maires de toutes les communes d'Abidjan, le préfet d'Abidjan, et surtout la Première dame, Mme Simone Gbagbo, le chef sortant a fait allégeance à son successeur. Il lui a remis la valisette contenant tous les documents administratifs, l'âme du village?, sous un tonnerre d'applaudissements et de cris de victoire. Quelques instants plus tôt, la Première dame, aidée du doyen d'âge, chef spirituel de la communauté, installait Nanan Amanho dans sa chaise de commandement.
Fini donc les soucis à Aboboté, ce village qui a tout donné à la grande commune d'Abobo. Et la femme la plus comblée de ce dénouement heureux, est incontestablement Mme Simone Gbagbo, député d'Abobo, qui avait du mal à supporter la déchirure dans ce village. Elle a en conséquence adressé ses félicitations au préfet Sam Etiassé, l'artisan de l'entente retrouvée entre les enfants d'Aboboté. Mais pour elle, le plus dur commence avec l'exercice du pouvoir. Ici, Mme Gbagbo a demandé au chef d'affirmer son autorité sans écraser ses administrés, car un chef sans autorité a toujours du mal à gouverner?. Il va prendre des décisions peut-être impopulaires, des décisions que vous ne comprendrez certainement pas. Mais il est le chef. Au lieu de le combattre, aidez-le par vos prières à réaliser sa vision de la gestion de votre village, dans la sagesse et l'équité?, a-t-elle recommandé à la population d'Aboboté. La vision du nouveau chef d'Aboboté est d'ailleurs de transformer agréablement son village par la réalisation d'infrastructures socio-économiques et surtout le bitumage des principales voies. Dans son projet, il reçu la bénédiction de la Première dame, qui lui souhaite de marquer de son empreinte son passage au pouvoir comme David en Israël. Toutefois, elle l'a encouragé à développer des projets qui vont impacter la commune d'Abobo dans son ensemble. Sinon, vous serez coucher sur une perle précieuse dans un tas de détritus?.
Bruno Kouadio
Me Maintenon Claude, le bâtonnier de l'Ordre des avocats et ses confrères sont-ils aujourd'hui en mesure de brandir à la face de l'opinion la disposition de texte qui fait d'un cabinet d'avocats un lieu inviolable? En tout cas, au moment où le temps de l'émotion fait petit-à-petit place à la lucidité du côté des avocats, ce débat mérite d'être ouvert. Pour éclairer la lanterne de l'opinion.
En effet, depuis plus d'une semaine, le barreau de Côte d'Ivoire apporte bruyamment dans la rue son soutien à Me Assi Emmanuel, ancien bâtonnier et liquidateur amiable de la société ILS dont les biens sont revendiqués par la société d'Etat Petroci. Qui s'appuie sur son contrat passé avec la société en liquidation. Ce qui justement a amené le procureur de la République près le tribunal de première instance d'Abidjan à faire écran. En demandant par décision de justice la restitution de ces biens appartenant à l'Etat. Cela par le biais d'une ordonnance de référé assortie de l'exécution provisoire. C'est-à-dire que le liquidateur doit, dans l'immédiat, se soumettre à la décision de restitution des biens. La seule possibilité qui pouvait lui permettre de contenir cette décision, c'est de faire une demande de défense auprès de la Cour d'appel. Or, le premier président a rejeté cette demande de défense. A partir de cet instant, l'homme de droit devrait, à son corps défendant, s'exécuter même si la Cour d'appel est saisie dans le fond.
Seulement voilà. Le liquidateur va opter pour la défiance, refusant de se plier à la loi. Or que dit la loi en pareilles circonstances ? En tout cas, les textes en vigueur indiquent clairement qu'on peut recevoir à la force publique pour faire exécuter toute décision de justice. Et c'est justement pourquoi dans une grosse (décision de justice rendue et rédigée), il est toujours écrit en lettre d'or : Le président de la République de Côte d'Ivoire demande et ordonne à ce requis à tous huissiers de mettre le présent jugement à exécution. Au procureur général près la Cour d'appel et aux procureurs de la République près les tribunaux de première instance d'y tenir la main. A tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis?. On le voit, c'est bien ce que le procureur de la République Tchimou Raymond a fait dans le dossier Petroci-ILS, en envoyant les forces de l'ordre pour cueillir Emmanuel Assi dans le cabinet d'avocats. Rien que pour le contraindre à montrer là où son commissaire priseur a caché les biens de l'Etat enlevés et dont la restitution est refusée.
Mais d'où vient-il que les avocats parlent du procureur qui intervient dans une affaire civile ? Ici, il y a bel et bien eu difficultés à l'exécution d'une décision de justice. C'est pourquoi la reconnaissance de la légalité de l'acte posé par le procureur s'impose. De même, il convient de reconnaître le caractère légal de la fermeture du palais de justice mardi puisqu'il y avait lieu de préserver le bon fonctionnement de l'institution déstabilisée par les avocats faisant grand bruit avec leurs mégaphones. Au total, un avocat quoique côtoyant journellement le magistrat ne jouit pas d'une immunité. Encore moins un cabinet d'avocats différent d'une ambassade. Et puis, un liquidateur, question de bon sens, a-t-il le droit de poser des actes d'avocats ? Comme c'est le cas de Me Assi Emmanuel ici ? Soyons un peu sérieux.
Félix Téha Dessrait
desrait@yahoo.fr
Les avocats discrets hier
Les avocats se sont nettement montrés moins présents hier dans la rue au Palais de justice. Que ce soit dans la cour du palais ou à l'extérieur de la clôture de l'édifice, les hommes aux toges noires ont été peu en vue. Pour preuve, c'est autour de 14h, dans l'après-midi, seulement, que ceux-ci sont timidement apparus, le groupe visiblement dégrossi. Contrairement aux premiers jours du mouvement de protestation contre le procureur Tchimou accusé d'avoir violé un cabinet d'avocats. Dans le cadre de l'affaire Petroci-ILS - Assi Emmanuel. Les discussions que les grévistes ont entamées mercredi avec le Garde des Sceaux, Koné Mamadou, se sont cependant poursuivis hier. Au même moment, les hauts magistrats se réunissaient à Yopougon pour préparer le traitement à infliger aux avocats pour leurs propos de protestation jugés outrageants.
F.T.D.
Lycée professionnel et commercial de Yopougon
Des militaires font une descente musclée
Les cours sont suspendus jusqu'au 26 novembre 2008 au lycée professionnel et commercial de Yopougon. C'est la principale décision prise lundi dernier par M. Abonga Jean-Yves Koutouan, secrétaire général du Syndicat national des formateurs de l'enseignement technique et de la formation professionnelle de Côte d'Ivoire (Synafetp-CI), au cours d'une conférence de presse, dans l'enceinte de l'établissement scolaire. Cette réaction faite suite à la descente punitive d'une escouade de militaires le mercredi 12 novembre dernier à l'école après la bastonnade d'un des leurs dans un maquis par des élèves du lycée professionnel se réclamant de la Fesci.
Le secrétaire général du Synafetp-CI a battu le rappel de ses troupes hier à l'assemblée générale extraordinaire au lycée professionnel et commercial de Yopougon. Selon le conférencier, tout est parti de l'état d'ivresse observé depuis quelque temps chez les élèves du lycée. Ainsi, des élèves membres de la Fesci se sont rendus dans un bistrot qui jouxte le lycée professionnel amener les propriétaires à délocaliser leur commerce. Deux militaires en tenue civile, propriétaires dudit bistrot, s'y sont opposés. Une bagarre s'en est suivie au cours de laquelle, un des militaires est battu copieusement par les jeunes gens. A l'annonce de la bastonnade de leur collègue, des militaires font une descente punitive le mercredi 12 novembre, à 15h, au lycée professionnel qui se solde par la destruction des tables et outils informatiques, et la blessure grave de deux professeurs.
Didier Kéi
Assi Emmanuel vend vite les biens litigieux
Le procureur de la République qui a lancé la recherche des biens de l'Etat (ILS) enlevés par le liquidateur Assi Emmanuel pourra-t-il retrouver l'entièreté de ces biens ? Pour le moment, seulement 8 engins sont retrouvés sur plus de cent outils de travail dont le coût est de plus de 2 milliards. Je vous remercie de vos diligences que je vous demande de parachever en procédant de toute urgence à la vente des biens de la société ILS dont je suis le liquidateur?, écrit Me Assi à son commissaire priseur dans un courrier daté du 5 octobre 2008.
F.T.D.
Cantines scolaires
Les meilleures écoles primées
L'école primaire publique (EPP) Amani de l'inspection primaire de Tanda a la meilleure cantine scolaire de Côte d'Ivoire. Les EPP Bézibouo d'Issia, Rose Denise de Toumodi, Koffi Fulgence de Dabou 1, Tiédo de Tanda, Osrou Saph de Dabou 1, Koméayo de Soubré 2, Kpakossou de Divo 2, Ahoutoué d'Alépé, suivent. Elles ont reçu des trophées, des biens en numéraires, du matériel agricole, des diplômes d'honneur. L'EPP Andé 1 d'Adzopé a reçu un prix spécial. Des prix d'encouragements ont été décernés à tous les conseillers chargés des cantines scolaires. Les inspections de l'enseignement primaire d'Adzopé, d'Alépé, de Dabou 1, de Divo 2, d'Issia 2, de Soubré 2 et de Tanda ont reçu chacune une moto. C'est le résultat de la troisième édition du concours national de la meilleure cantine dont les lauréats viennent d'être récompensés. Toutes ces récompenses ont été faites à l'hôtel du Golf, à l'occasion d'un dîner. Mme Loan Odette Daleba, chef du Service des cantines scolaires, a salué les efforts du Japon qui a mis en place 300 groupements de femmes qui arrivent aujourd'hui à maturité, l'Union européenne (UE) pour le financement de 200 groupements de femmes dans les zones CNO à travers le Programme alimentaire mondial (PAM).
C. B.
Intronisation du nouveau chef d'Aboboté
La guerre de succession prend fin
La guerre de succession à la chefferie traditionnelle d'Aboboté a pris fin samedi dernier avec l'intronisation du nouveau chef du village, Amanho Ahouana Paul. Il succède au colonel Agro Jules qui pendant deux ans a refusé de céder le trône, créant une crise majeure dans ce village atchan. En effet, alors que depuis 2006, la génération Gnando a cédé le pouvoir à celle des Dougbo dans tous les villages ébrié, Aboboté faisait l'exception à cause des intérêts économiques qui ont perturbé le principe d'alternance du pouvoir qui se transmet de génération en génération?, a admis le colonel Agro, l'ancien chef. Mais grâce à la médiation du préfet d'Abidjan, M. Sam Etiassé, les difficultés d'accession des Doubgo au pouvoir ont pu être surmontées. La tradition est ainsi respectée, a relevé M. Simon Pierre Adjerousse, porte-parole de la nouvelle notabilité.
Les Dougbo conduits par le chef Ahouana Paul vont donc exercer le pouvoir. Sur la place publique d'Aboboté, devant tous les sujets, les chefs des autres villages ébrié, les maires de toutes les communes d'Abidjan, le préfet d'Abidjan, et surtout la Première dame, Mme Simone Gbagbo, le chef sortant a fait allégeance à son successeur. Il lui a remis la valisette contenant tous les documents administratifs, l'âme du village?, sous un tonnerre d'applaudissements et de cris de victoire. Quelques instants plus tôt, la Première dame, aidée du doyen d'âge, chef spirituel de la communauté, installait Nanan Amanho dans sa chaise de commandement.
Fini donc les soucis à Aboboté, ce village qui a tout donné à la grande commune d'Abobo. Et la femme la plus comblée de ce dénouement heureux, est incontestablement Mme Simone Gbagbo, député d'Abobo, qui avait du mal à supporter la déchirure dans ce village. Elle a en conséquence adressé ses félicitations au préfet Sam Etiassé, l'artisan de l'entente retrouvée entre les enfants d'Aboboté. Mais pour elle, le plus dur commence avec l'exercice du pouvoir. Ici, Mme Gbagbo a demandé au chef d'affirmer son autorité sans écraser ses administrés, car un chef sans autorité a toujours du mal à gouverner?. Il va prendre des décisions peut-être impopulaires, des décisions que vous ne comprendrez certainement pas. Mais il est le chef. Au lieu de le combattre, aidez-le par vos prières à réaliser sa vision de la gestion de votre village, dans la sagesse et l'équité?, a-t-elle recommandé à la population d'Aboboté. La vision du nouveau chef d'Aboboté est d'ailleurs de transformer agréablement son village par la réalisation d'infrastructures socio-économiques et surtout le bitumage des principales voies. Dans son projet, il reçu la bénédiction de la Première dame, qui lui souhaite de marquer de son empreinte son passage au pouvoir comme David en Israël. Toutefois, elle l'a encouragé à développer des projets qui vont impacter la commune d'Abobo dans son ensemble. Sinon, vous serez coucher sur une perle précieuse dans un tas de détritus?.
Bruno Kouadio