Abidjan ? Audace Institut Afrique (AIA) a présenté jeudi à Abidjan, les résultats de l'étude Comment réinventer le système foncier rural en Côte d'Ivoire ? qu'elle a menée au cours de ces deux dernières années dans le pays.
Selon AIA, un think tank ivoirien indépendant et apolitique, cette étude l'étude multiculturelle et multidisciplinaire qui a été réalisée avec le soutien de l'Atlas Economic Research Foundation et la Friedrich Naumann Stiftung, a été guidée par des propos du Président Ouattara. Ce dernier évoquait, dans un échange avec la diaspora ivoirienne à Paris, une nécessaire réinvention du système foncier rural en Côte d'Ivoire.
D'après le rapport intermédiaire, l'étude porte sur trois points essentiels à savoir Réinventer la sécurité foncière , Réinventer le mode de gouvernance et Réinventer la richesse de la Terre ! .
Le premier point, savoir Réinventer la sécurité foncière , établit que selon les chiffres les plus optimistes, 4% des terres sont actuellement immatriculées en Côte d'Ivoire. À ce rythme, il faudra plus d'un siècle pour couvrir le territoire. Notons que le certificat foncier est à la charge du demandeur et il coûte en moyenne un an du revenu de l'Ivoirien moyen. Or, l'Etat n'a pas les moyens de délivrer des titres gratuits. Ce contexte oblige à repenser la sécurité des terres. Il faut en effet sécuriser les 96% de terres rurales restantes dans l'attente de leur immatriculation.
Pour AIA, le développement de la contractualisation claire dans les échanges fonciers est une voie propice à la sécurisation. Pour entourer la contractualisation d'une crédibilité suffisante, des réformes de fond sont nécessaires.
Au point Réinventer le mode de gouvernance , l'étude souligne sur l'Etat seul n'a pas la capacité d'immatriculer les terres rurales et les communautés seules ne le peuvent pas non plus. Le rapport estime qu'une complémentarité entre les deux est nécessaire, ajoutant que dans cette dynamique, les comités villageois de gestion foncière rurale (CVGFR) ont un rôle majeur à jouer. AIA appelle donc à un nouveau cadre de gouvernance qui aidera le gouvernement dans la mise en ?uvre de la loi de 1998 qui régit le foncier rural.
Concernant le point intitulé Réinventer la richesse de la Terre ! , l'étude affirme qu'une Terre Mère nourricière mais aussi bien marchand, c'est possible. Le terrain devient favorable à l'emprunt, à la mise en valeur et à la création de richesse.
cmas