210 résultats pour « émanent »

système interbancaire de compensation automatisé de l`Uemoa (Sica-Uemoa), communément désigné sous le vocable de " Télécompensation ". Ces mots émanent du Gouvernorat de la Banque centrale des Etats de l`Afrique de l`ouest (Bceao) aux actuels dirigeants de Versus

Institution suprême de ce pays de par la Constitution. Les conditions de la non organisation des élections générales émanent de l'occupation d'une partie du territoire. Même si certains, dans une ignorance totale, affirment de concert avec certains Français

usage de faux. Le maire Flindé ne connaît peut-être pas les lois municipales. Les décisions d'un maire émanent de l'autorisation du conseil municipal. Or le conseil de Flindé n'a jamais siégé depuis 2002. Quant au fond

mondial actuel dans le cadre des règles de l'Organisation mondiale du commerce et des accords commerciaux qui en émanent?, a-t-il soutenu. Djè Abel

comité de pilotage, je viens de recevoir les différentes propositions des compositions du comité. Et bien qu'émanent des sources diverses, elles sont presqu'identiques. Aussi, c'est avec beaucoup de plaisir et de facilité que je formerai ce comité

consommateurs, mais il faut dire qu'en tant que président fédéral par intérim, toutes les décisions que nous prenons émanent des organisations membres de cette fédération". Quant au prochain congrès qui aura lieu du 14 au 15 août, le président

social que connaîtra notre pays. Puisque pour l'émérite juriste, la Constitution de 1960 et celle de 2000 n'émanent pas d'un vrai contrat social. Car elles ne reflètent pas la volonté du peuple dans sa globalité. Jean-Claude

université de Cocody. Dr Kiénon Kaboré Timpoko Hélène. A l'assistance, elle expliquera que les raisons de ce constat émanent de diverses difficultés entre autres la crise universitaire depuis les années 90 et la méconnaissance de l'archéologie

compte qu'il s'agit plus ou moins d'affirmations gratuites et diffamatoires. Parce que, tout simplement, ces articles émanent des poubelles de l'Internet utilisées abusivement par certains criminels pour salir d'honnêtes citoyens. Dans le cas spécifique

engouement international pour Yelle vient pour une bonne part de la fraîcheur et de l'humour qui émanent des spectacles de cette jeune chanteuse ! Sylvie Thomas

été indiqués. Ce qui fait que le total indiqué ci-dessous reste très approximatif. Ces informations émanent du Trésor public français qui a énuméré le 23 octobre 2000 ce qui constitue, l`actif taxable situé en France de la succession

Colonel- Major Kouakou Nicolas, Commandant du Centre de Commandement intégré (CCI). Et a salué les mesures qui en émanent, et qui ont été, du reste, approuvées. Enfin, cet organe de veille a, "encouragé le Facilitateur à persévérer dans ses efforts

Colonel- Major Kouakou Nicolas, Commandant du Centre de Commandement Intégré (CCI), a salué les mesures qui en émanent, et qui ont été, du reste, approuvées. Les membres de cet organe ont, en outre, invité le Gouvernement, les Forces de Défense

été traitées, Koné Mamadou a dit que les requérants devront se déplacer aux lieux retenus. Les demandes résiduelles qui émanent des localités telle que Dikodougou devront être transférées sur les sites retenus dans le strict respect des règles de compétence

vient en prélude à une déclaration conjointe qui sera exposée aujourd'hui, à l'opinion nationale et internationale émanent de coopératives actuellement en concertation. Introduisant son discours l'homme a déploré dans la situation qui prévau actuellement dans cette filière