6 987 résultats pour « éventuellement »

zones câtières/juridiction nationale, en étroite collaboration avec les organes régionaux des pêches actuels dans la région ; l"établissement éventuel d"un seul organe régional des pêches en vertu de l"article XIV, compétent pour la zone actuelle du COPACE … fonctions reflètent les deux régimes juridiques existant pour les zones à  l"intérieur et hors juridiction nationale ; l"établissement éventuel d"un organe régional des pêches en vertu de l"article XIV, compétent pour les zones hors juridiction nationale

sanitaires locales, dans le cadre des mesures de prévention contre la maladie à virus Ebola, afin d'accueillir les éventuels cas. Les autorités de la ville ont visité le centre, mardi, après une réunion de sensibilisation marquée par la mise … construit sur les fonds propres de l'hôpital et qui doit être amélioré, est destiné à l'isolement des éventuels cas suspects, en attendant le diagnostic de confirmation et permettra également d'accueillir les cas confirmés pour ?'un traitement symptomatique

adopté qu'à titre exceptionnel. A la fin des procédures devant une affaire devant la CPI, les juges pourront éventuellement et seulement si l'accusé est déclaré coupable, à l'issue de son procès, ordonner des mesures de réparation … bureau continue d'enquêter et engagera d'autres poursuites quel que soit le profil ou l'appartenance politique des éventuels suspects. Nous nous intéressons aux principaux responsables au vu des éléments de preuves que nous avons recueillis. Et que nous

autres peuples sahéliens d'Afrique. Quand les autorités maliennes abordent la question de la menace terroriste qui viendrait éventuellement de ses frontières nord avec le Niger, ce n'est pas forcément avec la même compréhension des évènements avec leurs voisins … forcément de menaces d'attaques qui pèsent immédiatement sur eux. On pourrait réduire ces menaces si éventuellement elles existeraient, à des recrutements de mercenaires au sein des Etats, c'est tout. Mais de là à croire à une menace terroriste

celles-ci sont publiées par le Conseil Constitutionnel. Les candidats, les partis, formations ou groupements politiques les parrainant éventuellement, adressent au Conseil Constitutionnel leurs réclamations ou observations dans les soixante douze (72) heures suivant la publication des candidatures, avec copie

ivoirienne, pourquoi alors ne convainc-t-il pas ses hommes à déposer les armes de sorte à éviter d'éventuels affrontements avec le camp présidentiel ? Question d'autant plus fondée que le camp présidentiel a toujours fait du désarmement … rébellion n'a ni le courage ni les moyens logistiques nécessaires de résister à un éventuel déluge de feu du camp présidentiel sur les zones CNO. A la vérité, Félicien Sékongo ne fait que stigmatiser plus haut, les inquiétudes exprimées

houphouétisme. Pour revenir un peu à l'actualité en Côte d'Ivoire, les bruits courent concernant un éventuel report de la date des élections. Quelle est votre opinion sur la question ? Sur cette question, franchement, j'évite de me perdre … commencer ou en tout cas se faire dans les délais prescrits pour que la date du 30 novembre, éventuellement, soit respectée. Ça peut arriver. C'est pour ça que je ne veux pas me perdre en conjectures. Le gouvernement

celles-ci sont publiées par le Conseil Constitutionnel. Les candidats, les partis, formations ou groupements politiques les parrainant éventuellement, adressent au Conseil Constitutionnel leurs réclamations ou observations dans les soixante douze (72) heures suivant la publication des candidatures, avec copie

deux têtes de proue du Rhdp craignent que tout retrait de Stoudman dans l'arbitrage de contentieux électoraux éventuels n'ouvre la voie à des élections mal organisées. Et contre lesquelles Ado et Bédié ne pourraient éventuellement faire recours. Mais … sujet des élections. Le HRE est, en fait, une sorte de ?'conseil constitutionnel'' fabriqué par l'Onu pour, éventuellement, pallier le déficit de crédit du conseil présidé par Yanon Yapo. Pour Laurent Gbagbo, ce sera alors deux cartes de plus

matière de commercialisation et d?exportation illicite des produits agricoles soumises à agrément, en vue de traiter les conflits éventuels de compétence avec les autres autorités de poursuites.2- Au titre du Ministère de l?Intérieur