269 résultats pour « BIC »

évolution 4,1%. En termes de recouvrement, plusieurs impôts et taxes parmi lesquels, les bénéfices industriels et commerciaux (BIC), les bénéfices non commerciaux (BNC), les patentes, les droits d'enregistrement de l'anacarde et l'impôt sur le revenu

fiscale nationale et les conventions passées par l'Etat concernent notamment la TVA pour l'alimentation du bétail, le BIC de certaines structures, l'IRVM pour certains types d'emprunts et l'impôt foncier. Ce plan de rationalisation sera appliqué

fiscale nationale et les conventions passées par l'Etat concernent notamment la TVA pour l'alimentation du bétail, le BIC de certaines structures, l'IRBM pour certain types d'emprunt et l'impôt foncier , a renchéri le Porte-parole

résultats ont pu être atteints grâce à un fort rendement de l'impôt sur le Bénéfice industriel et commercial (Bic) fixé à 102 % et de l'impôt sur le revenu des créances porté à 107 %. ... suite de l'article

Présidente du Comité Scientifique du PASRES, Prof Adohi-Krou Viviane, en science, technologie et innovation, l'ordinateur représente le ?'bic'' (stylo). Elle a donc incité les lauréates à utiliser ces ordinateurs pour créer des logiciels et pour entreprendre beaucoup

paiement ? le partage de l'information financière avec la mise en place de Bureaux d'Information sur le Crédit (BIC) ? et la création d'un système de protection des dépôts et la gratuité de certains services bancaires. La mise

Professionnelle des banques et établissements financiers de Côte d'Ivoire (APBEFCI), un atelier sur le Bureau d'Information Crédit (BIC) et l'affacturage comme instruments d'amélioration de l'accès des PME aux financements et aux marchés, au siège

pour se terminer à 18h" . Il a aussi rappelé que l'encre indélébile est désormais remplacé par un bic feutre et que le téléphone portable est interdit dans l'isoloir. bb/tm Commentaires

présente ordonnance supprime, conformément à la tendance internationale, l'exonération de l'impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) au profit des opérateurs du secteur minier. Toutefois, les conventions minières en cours de validité et les permis d'exploitation

prérogatives de l'Administration fiscale, Droits et garanties du contribuable , Le recouvrement de l'impôt , Fiscalité des entreprises (TVA-BIC) et Le contentieux fiscal . aaa/fmo Commentaires