414 résultats pour « OUTRAGES »

brandies par les protestataires. Début juin, quatre hommes avaient été arrêtés puis condamnés à un mois de prison pour outrage public à la pudeur après avoir mangé dans un jardin en plein ramadan. ... suite de l'article sur Jeune Afrique

dans sa tâche, a averti la population villageoise que les violences physiques ou verbales, les menaces et autres outrages à l'encontre des chefs de village sont sévèrement punis par la loi. Nanan Ouattara Ali, âgé

cinq ans, assortie d'une amende allant de 300.000 à 3.000.000 F CFA'' pour des faits ?'d'outrage au chef de l'Etat, atteinte à la sûreté de l'Etat et d'apologie des crimes de guerre et contre

cinq ans, assortie d'une amende allant de 300.000 à 3.000.000 F CFA'' pour des faits ?'d'outrage au chef de l'Etat, atteinte à la sûreté de l'Etat et d'apologie des crimes de guerre et contre

cinq ans, assortie d'une amende allant de 300.000 à 3.000.000 F CFA'' pour des faits ?'d'outrage au chef de l'Etat, atteinte à la sûreté de l'Etat et d'apologie des crimes de guerre et contre

Présentées en Commission au parlement ivoirien le 5 mai 2017, les projets de lois jumelles sur les médias

Abidjan - Des organisations professionnelles ont critiqué lundi une nouvelle loi sur la presse, qui a été adoptée en

condamne les hommes des médias, à une peine d'emprisonnement allant de 1 à 5 ans, pour outrage au chef de l'Etat . Le projet de texte a déjà été déposé à l'Assemblée nationale et devrait être présenté

indiqué M. Traoré Moussa, soulignant qu'il dispose d'un point punissant des délits de presse, tels l'outrage au chef de l'Etat , de 1 à 5 ans . Pour lui, c'est un recul de la presse en Côte

gendarmerie pour se voir signifier les chefs d'accusation d'atteinte à la sûreté de l'Etat, d'outrage au Chef de l'Etat et à son épouse et d'incitation au trouble à l'ordre public. Après plusieurs heures

autres qualités comme l'assurance dans le service de Dieu lui sont communiquées : Après avoir souffert et reçu des outrages à Philippes, comme vous le savez, nous prîmes de l'assurance en notre Dieu, pour vous annoncer l'Evangile

faire son candidat. Vous me comprenez. Elle est passée devant le conseil de discipline pour faute grave, pour outrage au président du parti. Elle a été sanctionnée. Le conseil de discipline ne peut pas sanctionner quelqu'un et puis

constituer partie civile'', s'est justifié le juge Boiqui Kouadjo, devenu menaçant et évoque un ''outrage'' avant de suspendre l'audience pour ''rendre une décision'' concernant la requête de la défense. Au bout d'une demi-heure, ''la Cour déclare

veut ainsi ?uvrer à la distinction entre l'information et la publicité, à s'interdire la diffamation et l'outrage envers les individus tout en respectant la vie privée des personnes, au respect du principe de la présomption d'innocence

mentionnant les "940 Sénégalais morts pour la France", en réalité plus nombreux et d'origines diverses. Mais si l'outrage de l'oubli est réparé, celui de l'anonymat subsiste. Depuis quelques années, des historiens locaux, aidés par le Service