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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

445 résultats pour « SARL »

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Industries minières : Le gouvernement adopte un nouveau code

décrets : -un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'ilménite à la société GLOBAL INDUSTRIES SARL dans le département de Sassandra ; -un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour … société DUNE SARL dans le département d'Agnibilékrou; -un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la société DUNE SARL dans le département d'Odienné ; -un décret portant attribution d'un permis de recherche

Communiqué du conseil des ministres du lundi 02 décembre 2013

décrets : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'ilménite à la société GLOBAL INDUSTRIES SARL dans le Département de Sassandra ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour … société DUNE SARL dans le Département d'Agnibilékrou; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la société DUNE SARL dans le Département d'Odienné ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche

Le CNP lève la suspension de deux entreprises de presse

juin. Au terme des délibérations, deux entreprises, à savoir Canal Street, éditrice de Mobideco, et Sentiers d'Afrique Sarl, éditrice de Sentiers d'Afrique et d'Abidjan 24, ont vu leur suspension levée, rapporte le communiqué … août, le CNP avait décidé du maintien de la suspension des mensuels Côte d'Ivoire Infos , édité par Stella Sarl, Sentiers d'Afrique propriété de Sentiers d'Afrique Sarl et Mobico qui appartient à Canal Street, rappelle

Le CNP lève la suspension de deux entreprises de presse

juin. Au terme des délibérations, deux entreprises, à savoir Canal Street, éditrice de Mobideco, et Sentiers d'Afrique Sarl, éditrice de Sentiers d'Afrique et d'Abidjan 24, ont vu leur suspension levée, rapporte le communiqué … août, le CNP avait décidé du maintien de la suspension des mensuels Côte d'Ivoire Infos , édité par Stella Sarl, Sentiers d'Afrique propriété de Sentiers d'Afrique Sarl et Mobico qui appartient à Canal Street, rappelle

Côte d'Ivoire : le russe Gazprombank décroche deux permis

Après avoir ouvert GPB Ivory Coast Minerals Sarl, sa filiale dédiée au secteur minier en février, le géant russe Gazprombank prévoit d'investir d'ici trois ans 8,16 milliards de FCFA pour les travaux de recherche et d'exploration … prospecter des opportunités d'investissements dans l'exploitation de mine de cuivre et l'or, GPB Ivory Coast Minerals Sarl a décroché deux permis de recherche et d'exploration dans l'or dans la zone du Mont Trou, à Guiglo

Droit OHADA : Les projets d'amendements à l'Acte Uniforme relatif au Droit des Sociétés Commerciales et du G.I.E présentés au secteur privé par la CGECI

fonctionnement des sociétés, les titres sociaux ? Actions gratuites, l'Administration provisoire, la Gouvernance d'entreprise, les dispositions particulières (SARL), les dispositions particulières (SA), les sociétés par actions simplifiées et les dispositions pénales. Les modifications envisagées prennent également en compte … réduction du montant minimum du capital des SARL de 1.000.000 F CFA à 100.000 FCFA (L'Article 311 (SARL). De même que la liberté de fixation de la valeur nominale des parts sociales/actions. Sur le régime de la filialisation

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 07/11/2012

décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la Société IVORIAN BIRIMIAN GOLD SARL dans le département d'ADZOPE ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la Société … IVORIAN BIRIMIAN GOLD SARL dans le département de BONDOUKOU ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la Société IVORIAN BIRIMIAN GOLD SARL dans le département de KATIOLA ; ? un décret portant attribution

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 07 Novembre 2012

décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la Société IVORIAN BIRIMIAN GOLD SARL dans le département d'ADZOPE ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la Société … IVORIAN BIRIMIAN GOLD SARL dans le département de BONDOUKOU ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière pour l'or à la Société IVORIAN BIRIMIAN GOLD SARL dans le département de KATIOLA ; ? un décret portant attribution

Décision N°24 du 05 décembre portant sanction applicable au quotidien Le Temps édité par Le groupe cyclone SARL

Décide, en conséquence de ce qui précède 1) La suspension du quotidien Le Temps édité par le Groupe Cyclone SARL pour douze (12) parutions, conformément aux articles 47 et 70 de la loi du 14 décembre 2004 portant Régime Juridique … Presse. 2) Le Groupe Cyclone SARL, société éditrice de Le temps, dispose d'un délai de trente (30) jours à compter de la notification de la présente décision pour saisir la Juridiction Administrative compétente. Article 4 Il est fait défense

Droit des affaires / Ohada: quelle réalité dans les 16 pays membres

février 2008 à Conakry. Entreprises en difficulté, recouvrement de créances, gestion des sociétés anonymes et des SARL : Ce que prévoit la Cour commune de justice. Entreprise en difficulté. Une réalité bien connue en Afrique où se pose avec acuité … savoir: la société en nom collectif ( SNC la société en commandite simple (SCS); la société à responsabilité limitée (SARL); la société anonyme (SA) et le groupement d'intérêt économique (GIE). En prenant part à cet atelier, les citoyens venus