5 142 résultats pour « abusant »

Cela ne fait plus aucun doute, Alassane Ouattara déchaine passion et hystérie partout où il passe. Même dans

code électoral. Ses dispositions excluent les personnes condamnées à une peine d`emprisonnement, sans sursis pour vol, escroquerie, abus de confiance, détournement de deniers publics, faux et usage de faux, corruption, trafic d`influence et attentat

avril 2008. A moins de choisir la solution de facilité qui ouvrirait alors la voie à tous les abus : aller au vote avec 2.678.069 électeurs, c'est-à-dire ceux qui ont réussi officiellement au test de croisement. Kesy

téléphonie mobile comme elle l'a fait ? Au risque de surprendre ceux que cette société a pu abuser durant toutes ces années, il n'en est absolument rien ! Parce que ce que vise ce texte, c'est la libéralisation

premières auditions des ministres autorisées par un décret présidentiel, précise une source proche du dossier. Détournement de fonds, abus de fonds sociaux, faux et usage de faux en écriture de banque sont notamment les chefs d'accusation retenus

millions de cas suspects, qu'il qualifie aussitôt de fraudeurs. La man?uvre est si grosse qu'elle n'abuse personne. Elle sent la préméditation à pleins nez. A la Cei, l'on sait tout. L'on imagine que derrière

loup, celui des acheteurs sans foi ni loi qui vont prétexter de ce prix indicatif pour commettre tous les abus possibles. Dommage

L'Union régionale des entreprises coopératives des Savanes (Ureco-ci) et la Société industrielle cotonnière des Savanes (Sicosa

puis, le ministre de l'Intérieur peut annuler un arrêté s'il estime qu'il y a un abus. Cette subvention n'est pas un droit pour les associations. En Côte d'Ivoire, les cultes sont considérés comme des associations

Indiquant dans le même courrier qu'"une décision de justice a pour objet de protéger certaines personnes, contre certains abus ou les droits conférés à celles-ci par un acte administratif. En tant que tel, elle confirme les droits

équité des procès. Ces différentes mesurent marquent la fin des juridictions d'exception qui s'étaient caractérisées par leurs abus au cours de l'ère Bourguiba. A peine six (6) mois à la tête du pays, le Président

Bernard Doza, un éternel opposant qui se présente abusivement sous l'étiquette de collaborateur de Gbagbo et membre

administratif pris par une Autorité administrative. Une décision de justice a pour objet, de protéger certaines personnes contre certains abus ou les droits conférés à celles-ci, par un acte administratif. En tant que tel, elle confirme les droits

ministre en fonction ne peut être convoqué pour affaire le concernant . Il s'agit là, en effet, d'un abus, mieux d'une injonction d'une autorité judicaire qui surpasse ses pouvoirs. Par ailleurs, une autorité gouvernementale ne se convoque

sont confrontés à plusieurs chefs d'accusation du parquet, portant notamment sur des détournements de deniers publics et des abus de biens sociaux. Cette affaire entre dans le cadre de la moralisation de la vie publique décidée par le chef

Le journaliste écrivain, Serge Bilé, a publié un livre intitulé Et si Dieu n'aimait pas les Noirs

conduire en prison, tous ceux qui se sont rendus coupables de ce détournement ( ?) et de cet affreux abus de confiance. Excellence M. le Président, quand vous reviendrez de votre dîner avec M. Barack Obama, je vous saurais gré de dire

Le mouvement Raëlien a soutenu dans un communiqué de presse le journaliste écrivain Serge Bilé auteur du film

accidents de la circulation. Certains usagers affirment redouter ce retour. En effet, nombreux sont ceux qui craignent les abus d'autorité de la part des services de sécurité qui recourent systématiquement au retrait du permis de conduire pour n'importe

percevoir leur rappel de Cap, une question vieille de 20 ans. Au niveau pédagogique, il a condamné des abus de la part de certains inspecteurs lors des examens pratiques "Des inspecteurs demandent à payer leur carburant

Isidore, le voisin de circonstance sur la première rangée, à gauche. Venu assister l'un des siens accusé d'abus de confiance, il se retrouve aussi dans le box des prévenus. La mine renfrognée, il continue de rouspéter lorsque

Nous rejetons l'accord à l'amiable signé entre Trafigura et le cabinet britannique d'avocats, Leigh Day

incompréhensions nées des engagements non tenus de Laurent GBAGBO. Sa propension à ruser en échafaudant mille subterfuges pour abuser ses interlocuteurs afin de reporter les échéances électorales en Côte d`Ivoire et sa duplicité ont suscité circonspection et méfiance

environnement socio-économique débarrassé, notamment, du fléau destructeur que constituent la prolifération, la circulation illicite et l'utilisation abusive des armes légères et de petit calibre (ALPC). Cela implique la mise en place effective de mécanismes institutionnels et juridiques pour

Mohamed Dicko ! -Présent ! Un grand monsieur barbu de 31 ans vient à la barre. Il est accusé d'abus de confiance. -Vous êtes gardien dans une ferme à Adjamé où vous avez volé 6 poulets, lui rappelle le juge