Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

5 142 résultats pour « abuser »

Résultats 11–20 sur 402 en 2013· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
24 mars, Journée internationale pour le Droit à la Vérité: Construire les démocraties sur les fondements de la vérité

Brésil et le Canada, c'est que défricher le passé aura un effet valorisant pour des victimes accoutumées aux abus et à l'invisibilité, les encouragera à faire de nouveau confiance à leurs compatriotes et à leur gouvernement … vérité et la condamnation morale des méfaits rendront les institutions plus responsables et de futurs abus moins probables ; que l'enseignement des faits fournira aux nouvelles générations les instruments pour rejeter la violence et la discrimination. Dans des pays comme

Lutte contre la pédophilie dans l'Eglise : Le Pape François met en place un commando de 10 cardinaux pour mener la lutter

pour lutter contre la pédophilie dans l'Église Le cardinal O'Malley, réputé pour sa lutte déterminée contre les abus pédophiles dans l'Église américaine, a, par ailleurs, expliqué que la commission d'experts serait constituée sans doute … civiles, a-t-il expliqué en substance. "Il n'y a aucun doute que la compétence (pour traiter les abus sexuels par le clergé) reste celle des évêques et des conférences épiscopales", a-t-il souligné, en ajoutant

Viols et abus sexuels en milieu scolaire: la ministre de l'education Kandia Camara anime un point de presse

réunion de rentrée de cette année scolaire 2013-2014, j'ai décidé de faire de la lutte contre les abus sexuels en milieu scolaire mon cheval de bataille en sanctionnant sévèrement les auteurs de tels actes. Pour ce premier trimestre … interdit formellement tout rapport sexuel entre l'enseignant et l'élève. Tout enseignant reconnu coupable de viol ou d'abus sexuel sur un élève sera radié. A la communauté, je lui demande de ne pas se rendre complice

Corruption / la Côte d'Ivoire passe de la 130ème à la 136ème place : pourquoi Ouattara a eu raison de créer la Haute autorité de la Bonne Gouvernance

universitaires résidant dans le pays ou à l'étranger. Selon Transparency International, la corruption consiste en l'abus d'un pouvoir reçu en délégation à des fins privées []. C'est-à-dire un abus de pouvoir à finalité d'enrichissement … personnel. A cela s'ajoute aussi des abus incluant aussi bien les membres de sa proche famille ou ses amis. Jean Eric ADINGRA

Procès des ex-barons de la filière café-cacao: le Procureur confirme son réquisitoire dans sa réplique

mais un débat juridique , dénonce le représentant du Parquet. Les 27 prévenus sont poursuivis pour détournement de fonds, escroquerie, abus de biens sociaux, abus de confiance et faux et usage de faux en écriture privée de commerce et de banque … garantie au sujet de l'acquisition de la Société agro-industriel du fromager (SAIF) qui constitue un acte d'abus de biens sociaux. Il a aussi certifié que le déboursement de la somme de 500.000 F CFA par mois

Procès café-cacao / 2ème journée des débats contradictoires: le procureur brandit les failles des plaidoiries de la défense

public qui s'est évertué à relever quelques failles des plaidoiries des avocats de la défense. ?'Détournement de fonds, abus de confiance, abus de biens sociaux, escroquerie, faux et usage de faux en écriture privée de banque ou commerce'', telles … saisine du tribunal par le Président de la République (Laurent Gbagbo) pour enquêter sur la filière'', ?' infraction d'abus de biens sociaux dans les dispositions de l'Ohada'', le procureur les a relevés comme des failles des plaidoiries

Procès café-cacao / 6éme journée des plaidoiries de la défense L'avocat de Placide Zoungrana n'a pas parlé des 10 milliards du Frc

fait et en droit, il n'y a rien de probant contre eux. C'est pourquoi, une seule infraction (abus de biens sociaux) sur 5 est retenue contre eux'', a soutenu l'avocat. Aussi … pour la défense de sa cliente. L'avocat s'est expliqué sur les 5 infractions de ?' Détournement de fonds, abus de confiance, abus de biens sociaux, escroquerie, faux et usage de faux en écriture privée de banque ou commerce'' reprochées

Procès de la filiere cafe-cafe : 20 ans requis contre Amouzou, Bayou, Kili

certains de leurs collaborateurs. Dernière ligne droite donc pour les 27 prévenus poursuivis pour détournement de fonds, escroquerie, abus de biens sociaux, abus de confiance et faux et usage de faux en écriture privée de commerce et de banque … fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de man?uvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale

Pour abus de confiance : deux ans de prison avec sursis requis contre Basile Boli

amende ont été requis à l'encontre de l'ex-footballeur Basile Boli jugé mardi dernier à Nanterre pour abus de confiance dans la gestion d'une association de coopération avec l'Afrique qu'il dirigeait. Le ministère public … euros d'amende concernant Patrick Givanovitch, l'ex-bras droit de Basile Boli, poursuivi lui aussi pour abus de confiance. La décision a été mise en délibéré au 15 octobre. Soupçonnés d'avoir détourné 250 000 euros de subventions