5 142 résultats pour « abuser »

parfois dans des lieux tenus secrets, de centaines de prisonniers politiques ; des arrestations arbitraires quotidiennes, des détentions illégales et abusives, la contrainte à l'exil de centaines de milliers d'Ivoiriens, en violation de la Constitution ivoirienne ; la confiscation

cheveu. il faut aussi prendre garde aux alopécies de cicatrisation qui surviennent chez nous, les Africaines, à cause des abus et des mauvaises applications des défrisages et/ou décolorations. les alopécies de tractions sont fréquentes chez nous à cause … abus des tresses et tissages serrées qui ne cessent d'agresser le cuir chevelu alors que nous avons un système capillaire des plus fragiles de tous les peuples au monde. Les effets de mode ont-ils des impacts

exercée que sur plainte de la victime ou de ses proches (C . pénal, art. 226-1 et s.) Les abus de la liberté d'expression sont sanctionnés par ce que l'on appelle parfois improprement, les délits de presse … voie d'inversion en raison des nombreux messages électroniques malveillants en particulier les SMS. Aujourd'hui, ces abus peuvent et doivent engager la responsabilité pénale et civile de ceux qui portent atteinte à la vie privée d'honnêtes citoyens

cours sur le terrain. La rareté du bois n'est-elle pas due à l'exploitation abusive des opérateurs ? Il faut situer cette question dans son contexte. La Côte d'Ivoire est un pays agricole. Cela veut dire … Groupe écologique, peu avant la crise, qui a attiré l'attention des autorités sur l'exploitation illégale et abusive du bois de vêne, dans le nord du pays. L'objectif était de sensibiliser les autorités forestières et les aider

militaire. En répression, elle écope de 24 mois de détention militaire. Elle était accusée de violation de consigne, d'abus de confiance et de délit de contusion. Le parquet militaire, à l'unanimité, l'a reconnue non coupable, s'agissant … délits de violation de consigne et d'abus de confiance. La première femme commissaire de police en Côte d'Ivoire, selon les explications du substitut du procureur, Losséni Dosso, a profité de la situation de panique générale, après les élections

police, tous les avocats ont déclaré que les infractions retenues contre Atsin Viviane n'étaient pas fondées, notamment l'abus de confiance, violation de consignes et concussions. "Le commissaire du gouvernement est dans une logique de présomption de culpabilité. Quand … Ecole de police n'a pas été reconnue coupable des faits de violation de consignes et d'abus de confiance. La peine la plus lourde a été infligée au sergent Diomandé Loua pour avoir tué un individu. Ce dernier

décidant d'agir de la sorte pour disparaître après dans la nature, Éric Descombes a, de façon abusive, rompu le contrat qui le liait avec les Aiglons. Donc, c'est bien lui qui pourrait se retrouver dans une situation compliquée … dirigeants aiglons le souhaitent, ils peuvent le poursuivre pour rupture abusive de contrat. En clair, c'est bien lui qui doit à l'Africa Sports. Les conseils de l'Africa Sports sont à l'affût et devraient bien utiliser cette

Le 12ème Congrès. Congrès de l'implosion. Congrès de la division. Congrès de tous les dangers. Enfin, le

laisser seule avec le gardien, mais le jeune garçon s'éclipse. Désormais libre et seul, le gardien tente d'abuser de la jeune fille en menaçant de la dénoncer auprès de sa mère qu'elle craint plus que tout … homme abuse à fond de l'élève. Le jeune garçon qui habite à une minute, des lieux n'est revenu que 30 minutes plus tard. Le violeur a déjà eu le temps de s'envoyer au 7e ciel avec

relative à la concurrence, en vue de la surveillance quotidienne du marché pour y déceler tous dysfonctionnements et abus susceptibles de porter atteinte aux intérêts supérieurs des consommateurs. Pour les consommateurs, la COC-CI leur demande une vigilance accrue afin … dénoncer auprès des autorités compétentes et de la COC-CI toutes pratiques abusives pouvant nuire à leurs droits fondamentaux. Le Président du Conseil d'Administration M. Doukoua Gode