5 142 résultats pour « abusives »

économiques des consommateurs. " De même que prévenir et éliminer les accords anti-concurrentiels et les comportements assimilables à  un abus de position dominante. (AIP) apk/ask

axée sur les résultats (GAR) et le reporting, l"outil de collecte de données, la Prévention des exploitations et abus sexuels (PEAS) et le Code de bonne conduite de l"ARK, l"établissement d"une programmation pour la réalisation

transfert, l'hébergement ou l'accueil des personnes, mais aussi des moyens (menace, contrainte physique ou psychologique, tromperie, l'abus d'autorité, etc) et la finalité (aux fins d'exploitations diverses), Pasteur Klossaï a insisté sur le fait

unité opérationnelle de lutte contre la corruption dans tous les secteurs d"activité, dont la fraude, les prestations abusives et produits contraignants des maisons de téléphonie mobile en matière des NTIC. A ces engagements, les participants ont proposé toujours dans

Câte d"Ivoire puisque la priorité était accordée aux autres activités forestières. Cette situation a occasionné une exploitation abusive des ressources fauniques, malgré la fermeture de la chasse en 1974. C'est pourquoi, devant l"épuisement des ressources fauniques

Nogbou a cité la première maternité au-delà  de 35 ans tout comme avoir un enfant unique. L'abus du traitement hormonal, surtout les pilules du lendemain , pourrait modifier l'organisme pour entraîner la survenue du cancer du sein

droits de l"homme. Cependant, certains rapports et enquêtes révèlent-ils que certains défenseurs seraient victimes de menace, abus de pouvoir, cambriolage et de plusieurs cas de vandalisme. Au regard de ce constat, il est donc urgent de renforcer

relatives aux conventions fiscales existant entre les Etats signataires. Elle porte, plus précisément, sur la lutte contre l"utilisation abusive des conventions fiscales et sur l"amélioration des mécanismes de règlement des différends naissant de l"application desdites conventions

aussi rappelé les voies de recours qui s'offrent au fonctionnaire en cas de sanction injustifiée ou abusive. A savoir le recours administratif et le recours juridictionnel. La séance de travail a permis au directeur de faire l'actualisation

résilience face aux effets des changements climatiques et de la dégradation de l"environnement lié à  l"utilisation abusive d"intrants chimiques, cette pratique culturale se présente comme une opportunité de promouvoir dans les exploitations ayant comme culture de base

presse menacée, à  travers leurs écrits. Le journalisme libre, indépendant et factuel sert à  protéger contre les abus de pouvoir, les mensonges et la propagande de guerre , a déclaré la présidente du comité Nobel norvégien, Berit Reiss-Andersen. Agée

particulier à  ceux des femmes, nos profonds regrets et notre solidarité avec les femmes victimes de violence et d'abus de toutes sortes. Nos pensées les plus profondes vont aux victimes de viol, aux associations qui luttent contre ce crime

ceux des femmes, nos profonds regrets et notre solidarité avec les femmes victimes de violence et d'abus de toutes sortes. Nos pensées les plus profondes vont aux victimes de viol, aux associations qui luttent contre

régional de l"UMOA. Ce texte crée, au plan pénal, un ancrage communautaire pour le dispositif de répression des abus de marché qui devrait être inséré dans l"ordonnancement juridique interne des Etats membres de l"UMOA dans un délai

gratuit le certificat médical pour toutes ces femmes qui sont victimes de violences basées sur le genre, notamment d"abus sexuels. Vous êtes victime d"une violence, on vous demande d"aller débourser une certaine somme, notamment 50 000 francs