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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 537 résultats pour « attestent »

Résultats 136–150 sur 3 537 · les plus pertinents d'abord
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Imam Ousmane Diakité (secrétaire exécutif du bureau national du COSIM) : Les imams fautifs seront désormais sanctionnés

enfant. Nous voulons que désormais, lorsque l'imam finit de faire ce travail, qu'il signe un papier pour attester qu'il a assisté au baptême de l'enfant. Il délivrera une attestation islamique, un témoignage. Pour les décès également … donnera une attestation après avoir prié sur le corps à la mosquée. Ce sont ces informations qui seront notées dans le registre de la mosquée. Mais, il faut faire la différence : l'attestation islamique de baptême du nouveau

Togo : La santé de Le Floch-Prigent est dans une situation "extrême" (avocat)

escroquerie, s'est inquiété jeudi de l'état de santé "extrême" de son client, s'appuyant sur l'attestation alarmiste d'un professeur de médecine pour demander son rapatriement en France. M. Le Floch-Prigent souffre en particulier de psoriasis … devait subir fin septembre une intervention chirurgicale en France. L'attestation du professeur Jean-Paul Escande, dermatologue, réalisée à partir de photos, indique que "l'évolution de la situation médicale de M. le Floch-Prigent telle qu'on peut

Attribution des Quotas de Pèlerins, cautionnement et proposition du Coût du Pèlerinage

existence délivrée par cette administration pour les organismes ayant moins d'un an d'existence ; - Fournir un document attestant qu'il désigne un guide religieux par tranche de 49 pèlerins pour encadrer les pèlerins de son organisme. Cette attestation doit … formation du guide (nom, prénoms, CV, numéro de CNI et adresse actuelle) ainsi que sa signature ; - Fournir un document attestant qu'il désigne un médecin et deux infirmiers d'Etat pour encadrer les pèlerins de son agence par tranche

Affaire 264 millions opposant Elie Hallassou à Mohamed Mahoula : Elie Hallassou demande l'intervention de la Chambre d'accusation

suite à plusieurs anomalies constatées dans la procédure, il a demandé hier sa radiation pour avoir produit deux fausses attestations de poursuite. Selon le conférencier, l'article 637 du code de procédure pénale lui donne droit de demander la récusation … juge d'instruction. Car, il s'est transformé en avocat de Mohamed Mahoula au vu des attestions de poursuite (2) produites. Devant la presse, il a commenté et mis à nu les insuffisances de ces attestations. Selon Elie Hallassou

Retour de la carte de séjour : Le Dg de l'Oni se défend

vivant en Côte d'Ivoire sont tenus de disposer d'un titre de séjour provisoire qui équivaut à l'attestation d'identité pour les Ivoiriens. Benjamin Djobo Esso a indiqué que ce document est un titre provisoire en attendant … carte de résident. Elle devrait être disponible, bientôt. Il a par ailleurs annoncé une nouvelle attestation dans les jours à venir. Elément distinctif, la couleur bleue. Jusque-là, les attestations ont la couleur orange. Pendant dix ans, la production

Gagnoa/ Identification: Les commissariats manquent d`imprimés

2ème arrondissements sont en cessation d'activité. La raison? Ils manquent désespérément d'imprimés servant à établir les attestations d'identité. C'est le 1er arrondissement qui a connu la première rupture de stock, la semaine dernière. Du coup, tous … Abidjan. Aujourd'hui, nous nous rendons compte que c'est une promesse vaine, alors que nous avons besoin d'attestation pour composer , se désole Zambie Mathias, candidat au Bepc. Ses camarades issus des différents établissements scolaires de la ville partagent

Passeport, dossiers de concours : Les nouvelles pièces d'identité entrent en jeu

nouveau à part que parmi les documents exigés, la nouvelle carte d'identité commence à prendre la place des attestations d'identité. Depuis le début de la semaine, les acquéreurs ont commencé à inclure ce nouveau document dans leur dossier … pour les dépôts de do­cu­ment comprennent de plus en plus les nouvelles cartes d'identité. On accepte encore les attestations parce que tout le monde n'a pas encore sa carte d'identité nationale. De plus, beaucoup ne se sont

Mme Romaine Touré (DNCAJC) - Les accords politiques ne reduisent pas le rôle du conseil constitutionnel

contentieux du candidat Laurent Gbagbo. Dans cet entretien qui suit, elle se prononce sur la polémique autour de l'attestation de régularité fiscale et souligne les compétences du Conseil constitutionnel. Notre Voie : Un collectif d'avocats du PDCI … invitant tous les candidats à l'élection présidentielle à compléter leur dossier avec un extrait de naissance et l'attestation de régularité fiscale. Que pensez-vous de cette polémique ? Romaine Touré : Il n'y a pas que ce comité juridique

Déclaration de patrimoine / Attestation de régularité fiscale : Des centaines de candidats exclus d'office

séance du 28 octobre 2009, le Conseil Constitutionnel a décidé d'exiger des candidats à la Présidentielle, une attestation de régularité fiscale. Si cette mesure s'étant à toutes les étapes du scrutin électoral à venir, des conséquences seront nombreuses … Président du Conseil Constitutionnel qui, le plus logiquement du monde, a réclamé aux candidats à la Présidentielle prochaine, une attestation de régularité fiscale, ainsi qu'une déclaration du patrimoine avec indication de l'origine. Si tous les candidats, à tous

Complément de dossier de candidature réclamé par Yao N'Dré - L'attestation de régularité fiscale d'ADO déposée, hier

source proche du secrétariat du Conseil, par ses collaborateurs, le document demandé par Yao-N'Dré. A savoir l'attestation de régularité fiscale. En effet, dans une décision délibérée par le Conseil Constitutionnel en sa séance du 28 octobre … toute première après son installation-, cette institution avait exigé des 20 candidats à la présidentielle, une attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de ses impôts. En parfaite contradiction avec les textes rendus public

Election présidentielle 2009 - Le jeu trouble de Yao-N'Dré

pages, le Conseil constitutionnel ?'invite'' les candidats à ?'compléter'' leur dossier de candidature en y joignant ?'une attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de ses impôts''. Et les 20 candidats concernés par cette décision … Commission électorale indépendante, (CEI) en charge des élections a déjà clos le débat sur la présentation de cette fameuse ?'attestation de régularité fiscale'' par tous les candidats. La CEI avait estimé que ceux-ci étaient exemptés de ce document

Conflit foncier aux II-Plateaux : Amon Tanoh et Beugré Mambé persécutent des Ivoiriens

certifié exact par l'Agence de gestion foncière (AGEF). D'ailleurs, selon l'attestation de paiement F° 1013/11 du 7 mars 2002 délivré par l'AGEF, le député a acheté ce terrain au prix de 11,760 millions FCFA … signée du directeur du Domaine urbain de l'actuel ministère de la Construction et de l'Urbanisme atteste toutes ces informations. Mais mieux, le député de Dabou a fourni au notaire de SCI Sixtine une copie du certificat de propriété

Arrestation du chef de service du 23ème arrondissement de police: Le commissaire Chérif Souleymane en colère contre le quotidien Le Patriote

quotidien du RDR, Le Patriote. Relativement à son arrestation liée à l'affaire qualifiée de fraude sur les attestations d'identité. En effet, présumé complice de fraude sur des attestations d'identité dans son commissariat, Chérif Souleymane, originaire de Touba … plus de clarification, ses proches clame son innocence. En ce sens qu'il ne reconnaît pas avoir signé des attestations litigieuses. Mais comme il serait d'usage dans l'exercice de leur fonction, les demandes d'attestation d'identité

Incarcération du commissaire Chérif Souleymane - La grosse colère des commissaires de Police

ministre de de l'Intérieur, Désiré Tagro, d'être impliqué dans une opération de production de fausses attestations d'identité au profit de personnes étrangères. Mais, personne au sein de la communauté des commissaires de Police ne veut y croire … leur palabre. Un commissaire a mieux à faire que de se livrer à un commerce de fausses attestations d'identité, plaide pour sa part, ce commissaire adjoint à l'intérieur du pays. Pour ce chef de service d'un commissariat

BEPC 2008 - 92 candidats sans pièces refoulés dans un centre

centre d'examen du Collège moderne de Yopougon, 92 candidats sur 797 n'ont pas composé faute d'attestations d'identité nationale délivré par les commissariats de police ou de cartes scolaires délivrées par les chefs d'établissements. Les enseignants … centre d'examen du Collège moderne Phalène situé au quartier Toit Rouge où quatre candidats n'avaient pas leurs attestations d'identité exigées par la direction des examens et concours, de l'orientation et des bourses (DECOB). Finalement, trois parmi