8 732 résultats pour « attribues »

droit à une rémunération en nature. La rémunération en nature de M. Touré Ahmed Bouah consiste à lui attribuer trente pour cent (30%) de chacune des propriétés coutumières faisant partie du lotissement. Dans tous les cas, les diverses attributions

Une opération immobilière à la Riviera M'Pouto s'est transformée en un véritable casse-tête pour la

Le directeur du protocole d'Etat est en procès, depuis le 4 juin, avec une femme. Une parcelle

Le jeudi 15 juin 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h00, au Palais

PROPOS LIMINAIRE Introduction Conformément aux dispositions du décret n°2012- 625 du 06 juillet 2012 portant attributions des

mots du professeur agrégé de droit. Sinon, il faudrait chercher à savoir quelle nationalité d'origine devrait-on attribuer aux peuples dont l'origine ivoirienne est récente et aux peuples qui sont à cheval entre plusieurs territoires. Il faudrait également … compte, pour juger les unes dignes d'être des Ivoiriens d'origine et les autres inaptes à se voir attribuer cette qualité ? Combien sont-ils, les membres des ethnies et tribus susvisées qui ont donné de leur vie lors

mots du professeur agrégé de droit. Sinon, il faudrait chercher à savoir quelle nationalité d'origine devrait-on attribuer aux peuples dont l'origine ivoirienne est récente et aux peuples qui sont à cheval entre plusieurs territoires. Il faudrait également … compte, pour juger les unes dignes d'être des ivoiriens d'origine et les autres inaptes à se voir attribuer cette qualité ? Combien sont-ils, les membres des ethnies et tribus susvisées qui ont donné de leur vie lors

L'interview de M. Jean-Louis BILLON (ministre du Commerce et des PME de Côte d'Ivoire) sur

financement des travaux de délimitation, les deux(2) chefs des communautés villageoises s'engagent fermement et irrévocablement à attribuer à M. Gahi Dogo Benjamin, 15% des droits de superficie, revenant à chacune de leur communauté, si et seulement

partie du financement des travaux de délimitation les deux chefs des communautés villageoises s'engagent fermement et irrévocablement à attribuer à Gahi Dogo Benjamin 15%des droits de superficie revenant à chacune de leur communauté, si et seulement

Le jeudi 28 septembre 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h45, au Palais

entreprises nationales ayant bénéficié des titres miniers accordés sur la période considérée. En effet, la SODEMI s"est vu attribuer 3 permis de recherche et un (1) permis d"exploitation. D/-Divers 1- Les premières conclusions de l"enquête diligentée

Le mercredi 30 septembre 2015, un Conseil des Ministres s'est tenu de 16h à 18h45, à la

Le mercredi 29 octobre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 11h30, au Palais

Le lundi 15 septembre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 13h30, à la

Le mercredi 08 janvier 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11 heures à 13 heures

force du prix réside dans sa crédibilité. Nous avons été surpris par la décision du jury de ne pas attribuer de prix super Ebony cette année. C'est une sentence lourde pour nous tous. Ce n'est pas une injure … lauréate (Marcelline Gneproust, en 2012) est prête mais il s'est posé un problème avec l'opérateur qui devait attribuer celle d'Irène Bath (lauréate en 2011). Or il faut d'abord attribuer celle de 2011 avant celle

fond du problème, que le ministre de la Construction et de l'Urbanisme (Ndlr, Amon Tanoh), en attribuant dans ces conditions des terrains à des tiers au projet de lotissement, a excédé ses pouvoirs et par voie de conséquence … partie des 76 ha. Le ministère de la Construction avait, en effet, selon M. Coné, commencé à attribuer les lettres sur la base des attestations villageoises présentées par les intéressés. Après la décision, ces derniers ont dénoncé l'annulation

Le mercredi 08 mai 2024, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h30, au Palais

Le jeudi 23 novembre 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h00, au Palais

Le mercredi 06 octobre 2021, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h20 à  13h20, au Palais

Le mercredi 16 juin 2021, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 13h30 au Palais

Le mercredi 25 novembre 2020, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 13h45, au Palais

Le mercredi 24 juin 2020, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 14h30, au Palais

Le 24 décembre 2018 le Ministre François Albert Amichia, Maire de la commune de Treichville a procédé à