11 784 résultats pour « auteur »

Ministre, le Conseil a adopté une communication relative à l'hommage à l'Abbé Pierre Michel PANGO, co-auteur de l'Hymne National : l'Abidjanaise . L'Abbé Pierre Michel PANGO, co-auteur de l'un des symboles de la République … occasion du 20ème anniversaire de sa disparition, l'Abbé Pierre Michel PANGO et Monseigneur Pierre Marie Coty, auteur de l'Abidjanaise, seront distingués dans l'Ordre National par la Grande Chancelière. 4- Au titre du Ministère de la Communication

Ministre, le Conseil a adopté une communication relative à l'hommage à l'Abbé Pierre Michel PANGO, co-auteur de l'Hymne National : l'Abidjanaise . L'Abbé Pierre Michel PANGO, co-auteur de l'un des symboles de la République … occasion du 20ème anniversaire de sa disparition, l'Abbé Pierre Michel PANGO et Monseigneur Pierre Marie Coty, auteur de l'Abidjanaise, seront distingués dans l'Ordre National par la Grande Chancelière. 4- Au titre du Ministère de la Communication

nigériens. Des similitudes avec les derniers incidents, survenus à Yamoussoukro, Kong, Bangolo et Rubino, force à croire que les auteurs et commanditaires de la guerre de 77 jours ont repris du service. Pour diverses raisons. La première … auteurs de ces attaques sont plus ou moins des habitués aux armes militaires. Les trois auteurs de l'attaque de Bangolo, par exemple, sont des anciens miliciens proches du FPI. Les assaillants d'Agboville, le samedi dernier, n'étaient venus

ministres extraordinaire consacré à la mesure, a décidé d'accorder une grâce collective à environ trois mille détenus, auteurs de certaines infractions de droit commun . Et le communiqué du conseil des ministres de poursuivre :  sont exclus du bénéfice de cette … grâce, les auteurs d'infractions militaires, de crimes de sang, d'atteintes à la sûreté de l'Etat, de vols de nuit, de vol en réunion, de vol avec effraction ou à main armée, de viol, d'attentats

tout temps, le pays, dans lequel les faits sont commis, demeure en priorité celui qui doit pouvoir juger les auteurs des faits incriminés. C'est ce qui explique qu'aujourd'hui, où nos juridictions opérationnelles, la Côte d'Ivoire décide … instruction qui conduit le dossier de conduire les investigations pour éventuellement, s'il y a lieu d'inculper les auteurs qui sont dans tous les camps. Le Président de la République l'a assez indiqué. En Côte d'Ivoire

concerne l'Administration pénitentiaire. A ce niveau, le gouvernement a décidé d'accorder une grâce collective à 3000 prisonniers auteurs de certaines infractions de droit commun. Mais faut-il le relever, cette mesure ne concerne pas toutes les catégories … détenus. Car, comme le précise le porte-parole du gouvernement, sont exclus du bénéfice de cette grâce, les auteurs de crimes de sang, d'atteinte à la sûreté de l'Etat, de vols commis avec circonstances aggravantes, d'attentats

gouvernement ivoirien, a décidé, vendredi en Conseil des ministres, d'accorder une grâce collective à environs trois mille détenus auteurs de certaines infractions de droit commun, une mesure que le ministre de la Justice et des Libertés publiques, Mamadou Gnénéma … grâce, mais qui ne l'avaient pas obtenu. Il a précisé que la mesure ne concerne que les auteurs de "délits mineurs", et ne prend en compte qu'un tiers des quelque dix mille détenus que comptent les prisons ivoiriennes

administration pénitentiaire Le Conseil a également décidé d'accorder une grâce collective à environ trois mille (3000) détenus, auteurs de certaines infractions de droit commun. Sont exclus du bénéfice de cette grâce, les auteurs d'infractions militaires, de crimes … fonds) lorsque le préjudice résultant de ces infractions est inférieur ou égal à 25 000 000 francs et les auteurs de détournement de fonds publics. Un décret du Chef de l'Etat viendra préciser les modalités d'application de cette

Personne n'en parle. Comme si c'était normal. Et pourtant, le Bureau ivoirien du droit d'auteur (Burida) est sans conseil d'administration depuis deux ans. Le 12 septembre 2011, le ministre de la Culture et de la Francophonie … Irène, épouse Viera, Magistrate, titulaire d'un Master de droit privé en Propriété Intellectuelle de gestion des droits d'auteur, Directrice générale intérimaire du BURIDA. Elle retrouvait ainsi un fauteuil qu'elle avait déjà occupé, quelques années plus tôt, mais

autre, avant de retourner l'arme contre lui-même. La spéculation tournait également sur l'auteur du double homicide. Pendant que certains expliquent que c'est l'homme qui a tiré sur la femme avant de se suicider, d'autres … mettent plutôt en lumière le contraire. Faisant donc de Coulibaly Céline, l'auteur du double homicide. Mais voilà qu'un témoignage déroutant, émanant d'un très proche du couple de policiers défunts vient carrément botter en touche, tout