957 résultats pour « clarifications »

location sur une terre non certifiée, la facilitation des opérations de certification foncière à venir grâce à une clarification des droits fonciers . Cette étude rendue en ce jour donne des éléments substantiels devant servir à faire des plaidoyers au niveau

Comoé. Les principales activités du Projet sont résumées dans un paquet dit 4 en 1 , prenant en compte la clarification des règles de droits, la délimitation des territoires de villages, la certification foncière et la consolidation des droits concédés, puis

projet. Les objectifs du projet d'amélioration et de mise en ?uvre de la politique foncière rurale sont la clarification des règles de droit et des procédures de sécurisation foncière, la délimitation des territoires de villages, la certification de parcelles

débouchés avant de produire. Le projet PADER-LACS a par ailleurs mis en évidence l'importance de la clarification foncière des sites dans la mise en ?uvre des projets car c'est un facteur qui empêche ou retarde la mise

clôture de la réunion virtuelle régionale, après avoir répondu aux questions sur les délibérations et apporté les clarifications nécessaires, notamment le besoin de coordination interne et de facilitation du processus de négociation, le Commissaire Konzi a promis l'engagement

La Compagnie ivoirienne de l'électricité (CIE) a précisé mercredi dans un communiqué transmis à l'AIP, qu

dans la mesure où ce matériel nous permettra au niveau du PAMOFOR, de débuter par les premières phases de clarification et de renforcement des compétences en matière de gestion foncière rurale. Nous travaillons dans le domaine foncier rural depuis trente

djihadistes montant en puissance tant en qualité qu'en quantité, le Sommet de Pau déboucha sur une clarification de ses objectifs tant civils que militaires. Pour ces derniers, ils comprenaient la concentration géographique des opérations, la montée en force

dans la mesure où ce matériel nous permettra au niveau du PAMOFOR, de débuter par les premières phases de clarification et de renforcement des compétences en matière de gestion foncière rurale. Nous travaillons dans le domaine foncier rural depuis trente

GENEVE-- "Depuis début février, nous disons que les personnes asymptomatiques peuvent transmettre la COVID-19, mais que nous