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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 133 résultats pour « condamnations »

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Optimisation des ressources de l'Etat : les populations du Gôh invitées à contribuer au recouvrement des amendes

atteinte de l'objectif commun. Aux Magistrats venus en grand nombre, le Conseiller Technique a ainsi rappelé que les condamnations pénales ne sont pas correctement exécutées en ce qui concerne les amendes judiciaires. Ce qui, selon lui, cause des pertes … peines privatives de liberté mais aussi les peines pécuniaires. Le constat fait depuis plusieurs années révèle que les condamnations pénales ne sont pas suffisamment exécutées en ce qui concerne les amendes judiciaires. L'écart entre le cumul des peines

Comment Karim Wade a été innocenté par un magistrat Français

Mamadou Baal devenu, par la suite, juge à la chambre criminelle de la Cour suprême qui a confirmé la condamnation de Karim Wade. On ne peut, dès lors, s'empêcher d'être scandalisé par la présence d'un étranger, dans … Crei. Le rapport du magistrat français de la Banque mondiale confirme ce que tout le monde savait : la condamnation injuste et politique de Karim Wade et de ses amis qui sont innocents. Ce document prouve l'instrumentalisation de la justice

Côte d'Ivoire: 12 jours de prison pour 18 manifestants de l'opposition

leur sont reprochés. ?'Le Tribunal déclare les prévenus coupables des faits de trouble à l'ordre public et les condamne à 12 jours d'emprisonnement, 5 ans de privation de leurs droits civiques et à 3 ans d'interdiction … dire que la nullité était nulle. C'est une décision inique, une décision inacceptable'', a déploré Me Gahoua. Cette condamnation à 12 jours de prison couvre la détention de ces opposants. ?'Toutes les fois que mes clients peuvent rentrer chez

Michel Gbagbo condamné à six mois de prison

pourrait constituer un précédent grave en matière de liberté de la presse car les journalistes pourraient désormais se faire condamner pour avoir simplement recueilli les propos de personnes ou personnalités si le pouvoir ivoirien estime ne pas partager ce point

Déclaration du conseil national des jeunes de Côte d'Ivoire relativement à la situation des migrants clandestins en Libye

moment en Lybie, en octobre 2017, dont 7049 Ivoiriens. La vente aux enchères de migrants clandestins a suscité la condamnation générale de ce comportement des temps jadis. En Côte d'Ivoire, le gouvernement Ivoirien, à travers un Communiqué du Ministère … Dans le communiqué, le gouvernement a réclamé une enquête approfondie sur cette situation afin de situer les responsabilités et condamner les auteurs. Dans la suite de son action, ce sont à ce jour 1279 ivoiriens ramenés des périples Libyens, Centrafricains

Implications juridiques des fautes commises par les fonctionnaires et agents de l'Etat: Le personnel du Ministère du Plan et du Développement sensibilisé

licenciements abusifs, des violences, des négligences, des attributions multiples de parcelles, des démolitions de biens, etc. conduisent à des condamnations fréquentes de l'Etat de Côte d'Ivoire. S'agissant des ruptures abusives de contrats opérés sans aucune précaution juridique … sont estimés à plus de 219 millions de FCFA. Quant aux bavures policières et militaires, les victimes exigent une condamnation de plus de 1,804 milliard de FCFA. Pour la seule année 2016, les réparations partielles de ces différents postes

Côte d'Ivoire : après l'affaire Oulaye, retour sur cinq verdicts controversés de la justice ivoirienne

condamnation d'Hubert Oulaye, mardi 26 décembre, a fait resurgir les polémiques autour de la neutralité de la justice ivoirienne, accusée par certains d'être à la solde du pouvoir politique. Ces dernières années, plusieurs procès d'assises … plan. Souvent très attendus, ils ont régulièrement alimenté la polémique. Ce n'est pas la justice. C'est une condamnation sans preuves . Cette expression dépitée de Hubert Oulaye, ex-ministre de Laurent Gbagbo et baron du Front populaire ivoirien

20 ans de Hubert Oulaye: L'avocat explique pourquoi son client n'est pas en prison

Chacun des accusés (M. Oulaye et M. Djiré) reste dans l'état où il était au moment de la condamnation, mandat de dépôt n'ayant pas été décerné dans l'arrêt , fait savoir Me Dadjé, dans une note publiée … publique est innocent , Me Rodrigue Dadjé affirme qu'il compte faire un pourvoir en cassation contre l'arrêt de condamnation . ... suite de l'article sur Fraternité Matin Commentaires

Côte d'Ivoire: vingt ans de prison pour Hubert Oulaye, ex-ministre de Gbagbo

toutefois pas suivi l'accusation qui avait requis la perpétuité pour les deux hommes. C'est une condamnation sans preuves, ce n'est pas la justice , a réagi Hubert Oulaye, dénonçant une décision politique, tout comme … Monsieur Oulaye que du jeune Djire. Pour moi cela devrait être un arrêt de non-lieu. Cette décision de condamnation à vingt ans, je pense qu'elle est plus faite pour mettre Monsieur Hubert Oulaye hors état de nuire

Hubert Oulaye en vedette à la Une des journaux ivoiriens, après sa condamnation à 20 ans de prison

journaux quotidiens ivoiriens, parus, mercredi, sur l'ensemble du territoire national, au lendemain de sa condamnation à 20 ans de prison pour complicité d'assassinat de sept soldats de l'Opération des nations unies en Côte d'Ivoire (ONUCI … cacique du FPI (Front populaire ivoirien, opposition) a trempé dans la tragédie de Para''. Commentant à son tour cette condamnation de l'ex-ministre du gouvernement du FPI, Notre Voie parle de ?'justice des vainqueurs'' quand dans le même sillon

Disparus de Novotel : la Cour prononce 4 acquittements et 6 condamnations dont Dogbo Blé à 18 ans de prison

Abidjan a vidé son délibéré du procès des disparus de Novotel en prononçant, jeudi nuit, 4 acquittements et 6 condamnations dont l'ex-Commandant de la Garde républicaine, le général Dogbo Blé qui prend 18 ans d'emprisonnement, au terme … séquestration. Déclare Ohou Modi coupable des faits de disparition de cadavres. Dogbo Blé, Abi Jean complices desdits faits. Condamne : Osée Logué à 20 ans d'emprisonnement, Dogbo Blé, Ohou Modi, Abi Jean à 18 ans d'emprisonnement, Guéhi Bléka

Côte d'Ivoire : la condamnation de Sam l'Africain est 'une atteinte' à la liberté d'opinion (Opposition)

Laurent Gbagbo) a dénoncé, dimanche soir, ?'une atteinte grave à la liberté d'opinion'', après la condamnation, vendredi, à 6 mois de prison ferme de Jichi Mohamed dit Sam l'Africain, président de la Nouvelle Alliance de la Côte … Ivoire pour la Patrie (Nacip). ?'La condamnation de Sam l'Africain constitue une atteinte grave à la liberté d'opinion et à la démocratie. Elle dévoile une logique d'intimidation des leaders de l'opposition en général, et ceux

Côte d'Ivoire: l'ex-Première dame jugée à partir du 31 mai pour crimes contre l'humanité

ivoirien veut que Mme Gbagbo soit condamnée, cette cour qui a été choisie sur mesure ne fera que (la) condamner", a-t-il poursuivi. Lundi, les partisans de Mme Gbagbo ont montré ouvertement leur réprobation pendant la lecture … pour la réconciliation (...) il faut que les victimes sachent qu'il y a un jugement qui a permis de condamner des personnes qui ont commis des crimes", a-t-il souligné, ajoutant: "après, si l'Etat trouve dans le cadre

Violences à l'Université Félix Houphouët Boigny : Le gouvernement avoue sa responsabilité

arrestations au sein de la communauté estudiantine. Pourquoi le gouvernement n'a-t-il pas jugé nécessaire de condamner les incursions nocturnes et les graves violations des droits de l'Homme de la police sur le campus ? On comprend désormais … pourquoi aucune voix ne s'est levée du côté du pouvoir pour condamner ces actes moyenâgeux. C'est que le silence du gouvernement est synonyme de caution aux actes des policiers. On dirait même que ces derniers étaient en mission

Simone Gbagbo bientôt devant les Assises en Côte d'Ivoire ?

mars 2015, c'est la surprise. Le parquet avait requis dix ans de prison. Le jury condamne Simone Gbagbo à vingt ans fermes et dix ans de privation de droits civiques, pour plusieurs chefs d'accusation, dont atteinte … allons trouver des solutions , déclare-t-elle alors. Un premier procès critiqué Le procès qui a abouti à sa condamnation le 10 mars 2015 a essuyé de nombreuses critiques. A l'énoncé du verdict, la défense de Simone Gbagbo

Sénégal: la Cour suprême confirme la condamnation de Karim Wade pour enrichissement illicite

Dakar - La Cour suprême du Sénégal a confirmé jeudi la condamnation en mars de l'ancien ministre sénégalais Karim Wade à six ans de prison pour enrichissement illicite, après avoir "rejeté les pourvois" en cassation introduits par ses avocats … verdict du 23 mars, Karim Wade avait été désigné candidat à la prochaine présidentielle par le PDS. Sa condamnation ne le déchoit pas de ses droits civiques, selon le ministère sénégalais de la Justice. Son père, Abdoulaye Wade, a toujours

Déchets toxiques/ Procès en appel Le réquisitoire du procureur demain

percevoir la modique somme de 750 000 F Cfa. Des années de procès qui ont finalement débouché sur une condamnation de 20 années d'emprisonnement du prévenu et de ses co-accusés. Une condamnation qui n'a jamais été exécutées … autant plus que la condamnation n'était suivie de mandat de dépôt. Devant la Cour d'appel depuis plusieurs semaines, c'est demain que le procureur fera son réquisitoire. La justice va-t-elle condamner Cheik Oumar Koné, Claude Gohourou

Michaëlle Jean condamne fermement la cyber attaque contre TV5Monde

Abidjan, 9 avr (AIP) - La Secrétaire générale de la Francophonie, S.E. Mme Michaëlle Jean, condamne fermement la cyber attaque dont a été victime, ce mercredi, la chaîne TV5Monde, opérateur de la Francophonie. "Je condamne avec la plus grande fermeté cette … Etat et de gouvernement réunis à Dakar les 29 et 30 novembre 2014 stipule clairement que la Francophonie condamne le terrorisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations. (AIP) akn/kam

Un homme condamné à 12 mois de prison pour détention de cannabis à Gagnoa

ailleurs prononcé la confiscation du corps du délit, en vue de sa destruction, puis la publication de la condamnation du prévenu dans les quotidiens du pays dont Fraternité Matin. ?'Je ne reconnais pas les faits M. le président. Un jour … suivi le réquisitoire du procureur, prononçant le prévenu coupable des faits à lui reprochés et en répression le condamnant à un an de prison ferme. ja/tm

Côte d'Ivoire : les récentes décisions de justice portent un coup sévère à la réconciliation selon l'opposition

coalition de l'opposition proche de l'ex-président Laurent Gbagbo) a dénoncé lundi les récentes décisions de justice condamnant l'ex-Première dame Simone Gbagbo et d'autres proches de l'ex-chef de l'Etat. "Ces condamnations portent … sûreté de l'Etat", a été condamnée à 20 ans de prison par la justice ivoirienne. Les autres condamnations liées à la crise postélectorale meurtrière de 2010-2011 vont de 18 mois à 20 ans de prison. Pour sa part

Côte d'Ivoire: accusation et défense se pourvoient en cassation contre la condamnation de Simone Gbagbo

Abidjan - L'accusation et la défense de Simone Gbagbo se sont pourvues en cassation contre la condamnation à vingt ans de prison de l'ex-Première dame ivoirienne pour "attentat à la sûreté de l'Etat" durant la crise … cassation examinera alors la justesse d'un verdict au regard du droit et non sur le fond. "La condamnation repose sur des faits non caractérisés. Il n'y a pas de doute qu'on aurait dû aboutir à un acquittement

Côte d'Ivoire: réactions à la condamnation de Simone Gbagbo

Côte d'Ivoire, au lendemain de la condamnation de Simone Gbagbo à 20 ans de prison pour son rôle pendant la crise post-électorale de 2010-2011, les réactions sont nombreuses. La peine est double par rapport à celle … honteux et scandaleux et dénonce une justice instrumentalisée . Ces avocats comptent se pourvoir en Cassation suite à ces lourdes condamnations. ... suite de l'article

14 militaires pro-Gbagbo jugés jeudi dans un nouveau procès de la crise ivoirienne

post-électorale de 2010-2011 en Côte d'Ivoire, a annoncé mercredi le parquet militaire, au lendemain de la condamnation de Simone Gbagbo. L'ex-Première dame a été condamnée mardi à 20 ans de prison pour "attentat contre … annonce intervient au lendemain du verdict d'un procès civil, qui a duré plus de deux mois. Outre la condamnation de Simone Gbagbo, des peines de 5 ans de réclusion ont été prononcées contre Michel Gbagbo, le fils

FPI: la Direction de campagne de Gbagbo annonce des jours chauds en Côte d'Ivoire

bouclé tout le quartier. La Direction Nationale de Campagne du Président Laurent GBAGBO a déjà produit une déclaration pour condamner cet enlèvement en règle, opéré par les forces publiques. Ce kidnapping intervient cependant dans un contexte tout particulier : 83 personnalités … fermeté. Chers amis, ce moment privilégié que nous passerons ensemble avec vous sera mis à profit aussi pour dénoncer, condamner, interpeller mais aussi pour rassurer. 1- De la DÉNONCIATION La Direction Nationale de Campagne du Président Laurent GBAGBO s'indigne

Grève des transporteurs :Or l'apprenti n'était pas mort

reprendre le travail. "Je puis vous assurer que le jeune apprenti agressé n'est pas mort et le ministre condamne avec une énergie vigoureuse cette agression. Il appelle les transporteurs qui n'ont pas encore commencé à travailler à reprendre … arrogent des droits, par la force, pour exiger des rançons. Toute chose que le ministère des Transports condamne et entend bannir. "Le ministre, par la réforme instituée, cherche une solution à ce phénomène, mais on ne peut

Le jeune apprenti du gbaka n'est pas mort, rassure le ministère des Transports

reprendre le travail. "Je puis vous assurer que le jeune apprenti agressé n'est pas mort et le ministre condamne avec une énergie vigoureuse cette agression. Il appelle les transporteurs qui n'ont pas encore commencé à travailler à reprendre … arrogent des droits, par la force, pour exiger des rançons. Toute chose que le ministère des Transports condamne et entend bannir. "Le ministre, par la réforme instituée, cherche une solution à ce phénomène, mais on ne peut

la Cour suprême confirme la condamnation à 15 ans de prison du Général Dogbo Blé

Abidjan (Côte d'Ivoire) - La Cour suprême de Côte d'Ivoire a confirmé, jeudi, la condamnation à 15 ans de prison du Général Brunot Dogbo Blé par le tribunal militaire d'Abidjan, a appris APA le même jour de source … judiciaire dans la capitale économique ivoirienne. Selon cette source, la confirmation de cette de condamnation fait suite à l'examen du pourvoi en cassation instruit par les avocats du Général Brunot Dogbo Blé . Homme fort de l'appareil sécuritaire

RGPH 2014 : Le FPI exige la démission de Mabri Toikeusse

proposition, le parti de Laurent Gbagbo se dit profondément choqué et indigné par cette énième brutalité crapuleuse, qu'il condamne avec la dernière énergie. En effet, prenant à son compte bien des exemples de reports d'opération de recensement … Ivoire dont l'échec patent du 4ème Rgph. Sur la base de ce qui précède, le Fpi 1- Condamne la mauvaise foi et la propension du Rdr à fuir le dialogue responsable, pour privilégier les interrogatoires dans les brigades

RGPH 2013 - 2014 : Le FPI exige la démission de Mabri Toikeusse

proposition, le parti de Laurent Gbagbo se dit profondément choqué et indigné par cette énième brutalité crapuleuse, qu'il condamne avec la dernière énergie. En effet, prenant à son compte bien des exemples de reports d'opération de recensement … Ivoire dont l'échec patent du 4ème RGPH. Sur la base de ce qui précède, le FPI 1- Condamne la mauvaise foi et la propension du RDR à fuir le dialogue responsable, pour privilégier les interrogatoires dans les brigades

Journalistes tués au Mali : La CEDEAO condamne un "acte odieux" (communiqué)

Abidjan - La Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest condamne l'assassinat, samedi, de deux journalistes français de Radio France International (RFI), qu'elle qualifie d'"acte odieux". "Le Président en exercice de la CEDEAO, SEM Alassane … Ouattara, a appris avec indignation l'assassinat de deux journalistes de RFI". Il "condamne cet acte odieux qui attriste des millions d'Africains et plonge, dans la douleur et l'incompréhension, les familles et les proches des victimes", indique

Gestion litigieuse d'héritages - Les ayants-droit de feu Ettien Brou rétablis dans leur droit

Ekué Eugène saisit à son tour la Cour d'Appel d'Abidjan sous le N°1256 afin de condamner les ayants-droits de feu Ettien Brou à lui payer la somme de 5.504.056 FCFA représentant les dépenses effectuées dans … fondés ; Infirme ledit jugement en ce qu'il a condamné Brou N'guessan Pierre056 francs ; Statuant à nouveau ; les condamne à payer la somme de 1.000.000 francs à EKUE Eugène ; Met les dépens à la charge des parties ; Ainsi fait

Contentieux postélectoraux - Le gouvernement condamne les troubles

ministres d'hier, la porte-parole adjointe du gouvernement, Affoussiata Bamba-Lamine a soutenu que le gouvernement regrette et condamne les troubles consécutifs à la proclamation des résultats des élections locales. Alassane Ouattara n'est pas insensible au regain … parole adjointe du gouvernement, Affoussiata Bamba-Lamine, lors de son point-presse a soutenu que le gouvernement regrette et condamne ces graves violences constatées à travers le pays, suite à la proclamation des résultats des élections locales. En tant

Dieu démissionne: les 5 dossiers sataniques qui ont poussé Benoît XVI à l'abandon

été condamnés à l'instar de : Hans Kung, Edward Schillebeeckx O.P, Charles Curran, Roger Haigt S.J, Andrew Fox La condamnation de Jon Sobrino par la congrégation en 2007 a causé un vif émoi et la consternation chez nombre de théologiens … public, encouragé par les phantasmes de l'antique inquisition volontiers réveillés par les médias, a surtout retenu les innombrables condamnations ou réprobations, avait noté Michel Kubler, journaliste dans le quotidien catholique La Croix, lors de l'élection de Benoit

Les conclusions de la conférence épiscopale des Evêques de Côte d`Ivoire à Korhogo: exhortation au pardon et à la réconciliation

pour la vérité et ?uvrer dans la venté. Cela passe par la construction d`un Etat de droit, la condamnation et le refus de la violence, la création de conditions favorables à la participation de tous à la réconciliation … camp el qu`ils évitent aussi de s`enfermer dans des considérations d`ordre ethnique ou de parti politique. Condamnation et refus de la violence 9. Depuis plusieurs années la violence semble avoir été intégrée dans le fonctionnement de notre

Les conclusions de la conférence épiscopale des Evêques de Côte d`Ivoire à Korhogo: exhortation au pardon et à la réconciliation

pour la vérité et ?uvrer dans la venté. Cela passe par la construction d'un Etat de droit, la condamnation et le refus de la violence, la création de conditions favorables à la participation de tous à la réconciliation … camp el qu'ils évitent aussi de s'enfermer dans des considérations d'ordre ethnique ou de parti politique. Condamnation et refus de la violence 9. Depuis plusieurs années la violence semble avoir été intégrée dans le fonctionnement de notre

Communiqué finale : 95eme conférence épiscopale

pour la vérité et ?uvrer dans la vérité. Cela passe par la construction d`un Etat de droit, la condamnation et le refus de la violence, la création de conditions favorables à la participation de tous à la réconciliation … camp et qu`ils évitent aussi de s`enfermer dans des considérations d`ordre ethnique ou de parti politique. Condamnation et refus de la violence 9. Depuis plusieurs années, la violence semble avoir été intégrée dans le fonctionnement de notre

Solidarité des journalistes, accusation de dictatureDe quoi parle Akoun ?

égard du groupe de presse Cyclone. Pour Laurent Akoun, tout le monde des médias devrait monter au créneau pour condamner le saccage du siège de ce groupe de presse. Ce qui n'a été le cas, selon lui. Le moins … démocratie sans une presse libre, lit-on dans le communiqué signé des organisations de la presse. Une condamnation et un soutien dont n'ont pas pu bénéficier, en pareilles circonstances, des journaux proches de l'opposition d'alors, sous

Dogbo Blé : Les leçons d'un procès

points marqués! Au grand dam des détracteurs du régime qui, faisant des gorges chaudes, avaient pronostiqué la condamnation à mort des soldats pro-Gbagbo. Les partisans de l'ancien président n'avaient de cesse de dénoncer une justice des vainqueurs

Haro sur les pro-Gbagbo !

cités nommément. Mais tout le monde a compris que ceux qui sont visés par ces condamnations sont bien les partisans de Laurent Gbagbo, exilés dans la sous-région. Propos du chef du parlement nigérien, Hama Amadou : Nous ne comprenons … Assemblée nationale du Burkina Faso qui a, le premier, ouvert le feu sur les déstabilisateurs. Je voudrais qu'on condamne toutes les actions visant à déstabiliser la Côte d'Ivoire, a appelé Marc Roch Christian Kaboré. Des interpellations

230 morts ou 13 morts dans le camp des réfugiés de Nahibly : L'Onu banalise le massacre de Duékoué

génocide du peuple Wê. Un jour après l'attaque, soit le 21 juillet, l'Ambassade de Suisse condamne le massacre du camp des réfugiés de Nahibly qui bénéficie du soutien humanitaire de la Croix rouge, une association humanitaire basée … Côte d`Ivoire prend acte avec grande préoccupation des nouvelles attaques dirigées contre des personnes civiles à Duékoué. Elle condamne en particulier l'attaque d`un camp de personnes déplacées sous la protection des Nations Unies, quelle qu'en soit

Coup d'Etat au Mali

spontané suscite autant de méfiance des militaires que de la part de la classe politique. Les réactions et les condamnations Les premières réactions des hommes politiques tardaient à venir. C'est l'Alliance pour la Démocratie au Mali (ADEMA … Ibrahim Boubacar Keita. Il ne s`est exprimé que le lendemain c'est-à-dire le 23 mars. Je condamne ce putsch avec la plus grande fermeté Je comprends le désarroi et la colère des soldats ; mais l'armée doit

Pour vol, Nanan N'dépo prend six mois de prison

mois de prison ferme par le tribunal de Yopougon. C'est en son absence que le verdict condamnant ce chef traditionnel a été rendu. Nanan N'Dépo Didas, bien connu dans le microcosme politique, associé aux travaux de la Commission … témoignages à la barre, le tribunal de Yopougon a décidé de reconnaître l'accusé coupable et de le condamner à six mois de prison ferme. Cette peine privative de liberté est assortie d'une amende de 50.000. Le condamné

Perturbation du meeting du Fpi / les réactions des partis et mouvements se poursuivent ; Lider condamne, Lmp dénonce une barbarie inacceptable

devant la mémoire du militant Fpi mort et présente ses condoléances les plus attristées à la famille éplorée. Lider condamne avec force ces violences et appelle le Fpi et le Rdr à la non belligérance car les Ivoiriens ont droit … plus cruelles ou plus perverses que les sociétés véritablement démocratiques. De son côté, la Lmp version nouvelle, tout en condamnant l'agression, se dit solidaire des victimes. ?'Lmp exprime sa solidarité avec toutes les victimes de cette barbarie inacceptable'', martèle