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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

32 121 résultats pour « constatent »

Résultats 1526–1550 sur 32 121 · les plus pertinents d'abord
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Une Brigade de l'assainissement et de la Salubrité installée à San Pedro

sensibilisation du public, procéder à l?inspection, à la recherche, à l?investigation et à la constatation des infractions avec l?appui des forces de l?ordre, de faire appliquer les décisions des juridictions compétentes et de recevoir les plaintes … nuisances sonores et olfactives. Les brigadiers interviendront sur dénonciation, plainte et à la suite de leurs propres constats lors des patrouilles. Le directeur régional du MINHAS, Attouan Oi Attoman, a indiqué qu?avec l?approche de la Coupe d?Afrique

Côte d?Ivoire : Le conseil d?administration de la Mutuelle des Personnels du Ministère de l'Education Nationale et de l'Enseignement Technique dit « Non » à une décision de l?organe régulateur

conformément aux prérogatives légales et statutaires des Mutuelles sociales, c?est au Conseil d?Administration qu?il appartient de constater la situation financière éventuellement difficile de la MUPEMENET-CI et, d?établir un rapport à soumettre à l?Assemblée Générale … table de discussion. « Nous notons la non livraison dans le rapport provisoire de la synthèse des constats et recommandations prévue à la phase 3 de la méthodologie d'audit présentée par l'AIRMS dans les termes de référence

PDCI-RDA, un parti qui se conjugue au passé, au présent et au futur

jeudi 30 mars 2023 au siège dudit parti à Cocody, a donné une fois de plus l?occasion de constater que le PDCI-RDA reste debout et vaillant. Il garde ses racines bien implantées dans le passé, garde son autonomie … histoire quasi-centenaire et le meilleur indicateur de la solidité du PDCI-RDA. Je suis heureux de constater, par votre présence nombreuse, combien vous êtes attachés, avec une ferveur constante, à l?amour pour le PDCI-RDA ». Ce parti

L?enquête du jeudi / Accidents de la circulation. (2/2) : Voici les voies de recours pour les victimes

société de courtage en assurances , la procédure est la même que pour les automobiles. Il faut le rapport du constat de la police ou de la gendarmerie et le rapport des sapeurs-pompiers qui interviennent. Une fois à l?hôpital … médecin fait un constat et délivre un certificat d?état initial. Il y mentionne l?état de la victime à l?instant où elle a été conduite à l?hôpital par les... suite de l'article sur Le Banco.net

Réglementation commerciale : les agents du Ministère en charge du Commerce renforcent leurs capacités en procédures pénales

importantes lacunes en matière d"application de textes et procédures en vigueur. L"on est au regret de constater des déperditions de ressources pour le Ministère , a-t-il regretté. En effet, cette situation s"explique par l"absence … avec pour objectif d"amener les Directions centrales et régionales à  maîtriser les règles qui encadrent la recherche, le constat et la répression des infractions à  la réglementation commerciale. A la clef, les agents des Directions centrales et régionales plus