2 191 résultats pour « convocation »

propos mensongers et diffamatoires?. Interrogé le porte-parole de la CNEC s'est dit prêt à répondre à la convocation. J'ai reçu la plainte. Je suis un citoyen, si la justice me convoque, je me présente

interdiction de publication et de diffusion. Article 18 : l'article 45 est ajusté comme suit : Article 45 nouveau : La convocation des électeurs est faite par décret pris en Conseil des Ministres sur proposition de la Commission Electorale Indépendante. La date

quand il y a des assemblées fédérales, c'est de bouche à oreilles que nous l'apprenons. Pas de convocation, pas de communiqué de presse comme c'est l'habitude au sein du parti, rien du tout. N.V. : Vous êtes

convocation du secrétaire général de l'OMAOC, M. Magnus Teyé Addico, suivant les recommandations du bureau des ministre des Transports lors de sa sixième session tenue à Luanda (Angola), le 11 septembre 2007, le comité des experts de l'organisation

leur donner des conseils d'usage, mais elles semblaient déterminées dans leurs dires. J'ai donc pris une convocation. La nuit, le préfet a donné instruction pour qu'on les arrête. Qui sont donc ses personnes? Et où sont-elles

jeunesse du RHDP. Dans ce cadre-là, l`on sait qu`il avait été question d`une convocation de votre camarade président des jeunes du PDCI, Kouadio Konan Bertin dit KKB devant le procureur de la République. Cela devait

source judiciaire. Le parquet national néerlandais, qui avait ouvert une enquête dès 2006, leur a notifié lundi leur convocation pour les 26 et 27 juin devant un juge qui devra décider d'un éventuel procès, a indiqué

source judiciaire. Le parquet national néerlandais, qui avait ouvert une enquête dès 2006, leur a notifié lundi leur convocation pour les 26 et 27 juin devant un juge qui devra décider d`un éventuel procès, a indiqué

source judiciaire. Le parquet national néerlandais, qui avait ouvert une enquête dès 2006, leur a notifié lundi leur convocation pour les 26 et 27 juin devant un juge qui devra décider d'un éventuel procès, a indiqué

source judiciaire. Le parquet national néerlandais, qui avait ouvert une enquête dès 2006, leur a notifié lundi leur convocation pour les 26 et 27 juin devant un juge qui devra décider d`un éventuel procès, a indiqué