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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

742 résultats pour « corporels »

Résultats 51–60 sur 742 · les plus pertinents d'abord
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Explications suite au décès de Mademoiselle Fadiga Awa au CHU de Cocody (Ministère de la santé)

trottoir par des éléments de la gendarmerie nationale, baignant dans une marre de sang. Elle présentait un aspect général corporel boueux, sale. Selon la gendarmerie la victime aurait été violentée, puis éjectée hors d'un taxi en mouvement. Elle … reçu les premiers soins médicaux que nécessitait son état, par voie veineuse, y compris un nettoyage et des soins corporels par les filles de salle, avec eau savonneuse et antiseptique. Ceci pour lui rendre sa dignité. Le 24 mars

Prévention des conflits: la force exécutoire de l'acte notarié

objet d'une instance de validation. Cet acte permet de pratiquer une saisie attribution, une saisie vente des biens corporels ou des droits sociaux, saisie immobilière, etc. Mais, comme déjà précisé (article de gauche), le titre notarié ne peut … soit besoin de recourir à une décision de justice. S'agissant de la saisie vente de biens meubles corporels, sa procédure commence par un commandement de payer adressé par voie d'huissier au débiteur. Après un délai de huit jours

Miadzin, sous-préfecture d'Adzopé : Un Frci (?) retrouvé criblé de balles

lesdits villages pour attaquer les populations qu'ils dépouillent de tout non sans parfois leur faire subir des sévices corporels. Au point où, le mardi dernier, des agents de l'Etat en service dans ce département, ont organisé une marche … armés. Nos domiciles sont endommagés, nos biens matériels et financiers sont pillés, certains d'entre-nous subissent des sévices corporels, nos familles sont traumatisées. On enregistre à ce jour, plus de 200 cas de vols dont les fonctionnaires et agents