4 396 résultats pour « défauts »

respect des feux tricolores, l?excès de vitesse, le non respect des panneaux, l'état défectueux des véhicules, le défaut de visite technique, le non-respect de la distance de sécurité, le défaut de maitrise, le dépasse dangereux

situées dans la commune de Koumassi au quartier Campement ont été épinglées pour pratique illicite de prix et pour défaut de publicité de prix. Dans la boutique d'Ayouba Ouédraogo, le kilogramme de sucre blanc en vrac est vendu … hommes ont interpellé trois fournisseurs de riz dans les quartiers de Yopougon Bel-Air, Wassakara et Kouté pour défaut de barème de prix, manque de facture et pratique illicite de prix. « Nous ne sommes pas contre les opérateurs économiques

ANFR enjoint à Apple de mettre en ?uvre tous les moyens disponibles pour remédier rapidement à ce dysfonctionnement. A défaut, il appartiendra à Apple de rappeler les exemplaires déjà vendus. Dans le cadre de ses missions de surveillance du marché … vendus, Apple doit prendre dans les meilleurs délais des mesures correctives visant à rendre les téléphones concernés conformes. A défaut, il appartiendra à la société Apple de les rappeler. La mise à jour corrective de ces téléphones sera contrôlée

infractions. Il s'agit principalement de 3464 véhicules interceptés pour excès de vitesse, 13 pour des cas de défaut de visites techniques, 06 pour défaut de plaque d?immatriculation et, enfin 07 pour des problèmes liés à l?éclairage

sans maître du domaine foncier rural. Ce décret définit une procédure simplifiée et souple adaptée à la constatation du défaut de maître sur les différents types de terres pouvant être considérées comme sans maître. Il précise à cet effet … détermine, en outre, pour chaque type de terre réputée sans maître, une procédure particulière pour constater le défaut de maître et déclarer la terre concernée sans maître. La procédure est déclenchée à l?initiative de l?Agence Foncière Rurale (AFOR

établissements et des professions sanitaires (DEPPS) a procédé à la fermeture de 18 établissements sanitaires privés à Bonoua pour défaut d'autorisation, ouverture et exploitation illégales et exercice non autorisé des professions de santé au terme d'un contrôle effectué

Cavally, sur les 7.345 usagers qui ont été contrâlés 2.645 ont été verbalisés avec 65 véhicules en fourrière pour défaut de permis, manque de documents afférents aux engins roulants et non port du casque par les motocyclistes. La phase

relever plusieurs infractions routières. Il s"agit notamment de 76 véhicules interceptés pour excès de vitesse, 04 pour défaut de visites techniques, 04 pour défaut d"assurance, 03 pour absence de carte grise, 05 cas de surnombre, ainsi

état de 4464 véhicules interceptés pour excès de vitesse contre 4534 pour le mois de octobre 2022 , 30 pour défaut de visite technique , 05 pour absence de certificat d"assurance,02 pour carte grise et 01 pour défaut de carte

famille et de ma belle-famille dont l"affection et les encouragements ne m"ont jamais fait défaut. J"ai la chance de pouvoir partager avec vous mes peines et mes joies, comme aujourd"hui. Je suis comblée … conception du projet, jusqu"à  Mr Pierre Demba dont le soutien quotidien ne nous a jamais fait défaut. Je voudrais qu"on les applaudisse car ils le méritent. Mesdames et Messieurs, J"aimerais à  présent vous parler du travail

gain de cause. Ils font une procédure parallèle sans me le signifier et une décision à  défaut est prise. C"est une décision à  défaut donc elle n"est pas exécutoire. Donc ils n"ont pas gain de cause. JEAN

Ghana, au Mali et en République démocratique du Congo. De plus les analyses de Moody's sur les défauts de paiement des investissements en infrastructures sur 14 ans montrent que l'Afrique a le taux de défaut de paiement

intelligent sur une zone plus élargie, a permis d"intercepter 9 400 véhicules pour excès de vitesse, 12 pour défaut de visite technique automobile, 03 pour défaut de certificat d"assurance, 01 pour absence de carte grise, 06 autres pour

surnombre et 05 autres pour refus d"obtempérer ainsi que la verbalisation de 04 véhicules pour défaut de carte de transport et 03 pour défaut de visite technique. 03 autres conducteurs, a ajouté le document, ont été pris

terminaux Famoco pour des infractions portant sur le non-port de la ceinture de sécurité, le surnombre, les défauts de documents divers. Poursuivant, le collaborateur du Ministre Amadou Koné a annoncé la mise en fourrière de 06 véhicules pour défaut