1 822 résultats pour « document »

toutes les qualités de ciments sur tout le territoire national.Le non-respect du plafonnement des prix mentionnés, note le document, est puni conformément à l’ordonnance N°2013-662 du 20 septembre 2013 susvisé, sans préjudice de toute autre sanction

principalement dû à la crise diplomatique" entre la Côte d'Ivoire et les pays de l'AES, selon un document du ministère ivoirien des Transports.Les pays de l'AES entretiennent des relations tendues en particulier avec la Côte d'Ivoire

comportement inadéquation sur les routes de motocyclistes, généralement les jeunes. Même ceux qui possèdent des permis obtiennent souvent ces documents sans réelle formation pratique. Les auto-écoles n'ont pas de moniteurs spécialisés pour les motos, ce qui limite

plateforme sans frais.A fin décembre 2024, la plateforme GUCE a enregistré plusieurs modules en exploitation permettant d'obtenir des documents délivrés par diverses administrations ivoiriennes intervenant dans le commerce extérieur, contribuant ainsi à la facilitation des échanges et renforçant

urbains du domaine privé de l’Etat, plus précisément ceux situés à l’intérieur d’espaces couverts par des documents de planification urbaine, à l’exception des parcelles destinées à l’industrie. Il détermine notamment la procédure de formation

urbains du domaine privé de l’Etat, plus précisément ceux situés à l’intérieur d’espaces couverts par des documents de planification urbaine, à l’exception des parcelles destinées à l’industrie. Il détermine notamment la procédure de formation

forces de sécurité, ont vérifié le port des casques, l’utilisation des ceintures de sécurité et la conformité des documents des véhicules et des engins.Les véhicules ne disposant pas des visites techniques à jour ont été mis en fourrière afin

Nawa posant avec le préfet Kouamé Bi Kalou Clément après la cérémonie de signature de la charteLe document fixe des règles pour garantir un cadre organisé. Il impose aux élèves de respecter les enseignants, la hiérarchie et les règlements intérieurs

allant jusqu'à cinq ans.Ce procès, qui pourrait profondément affecter l'héritage politique de Sarkozy est basé sur un document précisément une prétendue note des services secrets libyens indiquant un financement de 50 millions d'euros, que l’accusé déclare

initiatives phares figure la signature, vendredi 10 janvier 2025, d’une charte de bonne conduite pour les élèves. Ce document vise à consolider les efforts entrepris pour réduire les congés anticipés et instaurer un climat de discipline dans les écoles

annulés en cas de fraude ou d'irrégularités."Que l'ACD soit et demeure, à l'instar de tout document administratif, attaquable et susceptible d'être annulé s'il est élaboré de manière frauduleuse et que les textes le régissant

sécurité routière se déroulera du 03 au 10 janvier 2025. La sensibilisation portera également sur la possession des documents afférents aux véhicules, le respect des vitesses prescrites, le port de la ceinture de sécurité et du casque pour les conducteurs

camion au cours du contrôle de routine aux environs de 3h du matin.Apres vérification et bien qu’ayant des documents de douanes ivoiriennes authentiques en leur possession, les fouilles du camion en provenance de San Pedro via Abidjan, ont permis

opérateur. Les coupures de câbles ont des répercussions considérables sur la vie quotidienne des Ivoiriens, soutient le document qui ajoute que l'accès à l'information, aux services en ligne et aux réseaux sociaux est grandement limité, entraînant un sentiment

éventuelles mises en fourrière pour non-conformité de leurs engins, en raison de l’absence de casques ou de documents administratifs.Depuis l’arrivée du commissaire Sylla, récompensé du deuxième prix national d’excellence pour son travail dans la police

règlement de leurs créances par la BNI dans un délai de 72H après le dépôt de l'ensemble des documents justificatifs.'', a-t-il précisé. Aux dires de Youssouf Fadiga, pour en bénéficier, il faut tout simplement faire partie

tenu compte du code du ministère de l'Éducation nationale et de l'Alphabétisation, de la tenue des documents administratifs et des résultats scolaires.L’organisation de cette Journée de l’excellence dans la tribu Kouahio est une initiative

Daloa », l'ONG les identifie, leur assure une prise en charge et les accompagne dans l'établissement de documents administratifs. Elle mène également des actions de sensibilisation contre la migration irrégulière.Ces activités s'inscrivent dans une dynamique régionale

agricole du continent en réalité tangible.La réunion a planché sur plusieurs thématiques que sont entre autres la validation de documents de gouvernance et dans le renforcement du rôle de la PAFO en tant qu’acteur central dans l’élaboration

acquéreur, de prendre les dispositions nécessaires pour obtenir leur ACD, afin de sécuriser leur bien.Il a rappelé que ce document constitue une garantie juridique permettant de protéger les droits fonciers des acquéreurs face à d’éventuels conflits.Les participants se sont

cause des agents publics dans les secteurs suivants : santé, construction, jeunesse, éducation nationale, enseignement supérieur, agriculture, impôts, établissement de documents administratifs et marchés publics.Les infractions suspectées sont l’Abus de fonction, la Concussion, la Corruption d’agents publics nationaux

protection de l'environnement.« Nous avons formé les Ivoiriens à comment démanteler, produire un certain nombre de documents qui leur permettront de travailler. Il faut construire ce centre qui va permettre de recevoir ces véhicules. Ces centres permettront non seulement

transporteurs lors du contrôle routier, le nombre élevé de barrages routiers, ainsi que le nombre élevé de documents à présenter aux forces de l'ordre. Les membres du comité régional de l'OIC ont décidé de créer une journée

défis majeurs de l'état civil concerne la numérisation des registres d'état civil. « Si la digitalisation des documents et des processus peut faciliter l'accès à la gestion des informations, elle soulève également l'épineuse question de la sécurité

milieu scolaire.Le préfet a par conséquent instruit les sous-préfets et le maire de faciliter l'obtention de ce document administratif.Selon le chef de circonscription de Sandégué, l'inspecteur Appia Koffi, sur 926 élèves qui doivent présenter l'entrée