Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

26 592 résultats pour « effective »

Résultats 3136–3150 sur 26 592 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Au commencement, Dieu créa les cieux et la terre. (Genèse 1 :1)

Conformément à tel article et telle clause, l’accusé est condamné à trois ans de prison . La sentence devient effective à cause du pouvoir du gouvernement, de la loi et de l’autorité judiciaire. Le chapitre 1, verset … Indépendance de l’Amérique fut proclamée avec la signature d’un traité de paix à Paris. Une déclaration devient effective, dès l’instant où elle est proclamée par le pouvoir et l’autorité du déclarant. N’est-ce pas Dieu