9 893 résultats pour « entendue »

cours sur les violations commises 2. Au titre du Ministère des Transports Sur présentation du Ministre, le Conseil a entendu une communication relative à la situation des accidents de la route au cours de l'année 2012. Le Gouvernement constate … Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil a entendu une communication relative à la présentation du Fonds Interprofessionnel Pour la Recherche et le Conseil Agricole (FIRCA) et au Bilan

Informations ; - L'examen de la situation sociopolitique et les perspectives. 3- Au titre des informations, le Comité Central, a entendu le compte rendu des différentes missions, rencontres et séances de travail auxquelles le Secrétariat Général a pris part. Notamment … Internationales, des Organisations des Droits de l'Homme et de la Société Civile. 4-Le Comité Central a également entendu une communication du Secrétariat Général sur les rencontres de mobilisation avec différentes structures du parti et la visite aux prisonniers

récupérer une partie du stock d'armes emportées, et de faire progresser rapidement les enquêtes. 2- Le conseil a entendu une communication sur la mise en ?uvre des conclusions de la Réforme du Secteur de la Sécurité (RSS), relatives … structures et programmes étatiques de réinsertion, réintégration socioéconomique, reconstruction et réhabilitation communautaire post-crise. 3- Le Conseil a entendu une communication verbale faite par la Ministre de l'Education Nationale relativement aux examens et concours scolaires et pédagogiques

première fois que j'ai entendu parler du projet de loi portant abrogation de l'article 53 et modifiant les articles 58, 59, 60 et 67 de la loi n°64-375 du 07 octobre 1964 relative au mariage, telle … légitimement penser à une guerre insidieuse qui est faite au RDR. A l'occasion de ce débat, j'ai entendu cent fois que le Député doit voter sans complaisance, sans pression et selon son opinion et la conviction

première fois que j'ai entendu parler du projet de loi portant abrogation de l'article 53 et modifiant les articles 58, 59, 60 et 67 de la loi n°64-375 du 07 octobre 1964 relative au mariage, telle … légitimement penser à une guerre insidieuse qui est faite au RDR. A l'occasion de ce débat, j'ai entendu cent fois que le Député doit voter sans complaisance, sans pression et selon son opinion et la conviction

appris récemment que la Police économique a aussi été saisie. La police vous a-t-elle entendu ? Qu'en est-il de Joseph Bilé ? La Primature a saisi la police économique et la SAPHIC a été entendue. Nous avons été … informés que Biley a également été entendu plusieurs fois puisque c'est lui qui a fait du faux. Que reprochez-vous à Biley et combien la TRCI vous doit exactement ? Les planteurs sont très en colère contre lui, parce

titre du ministère d'Etat, ministère des Affaires étrangères Sur présentation du ministre d'Etat, le conseil a entendu une communication relative à la réduction du personnel sous contrat local à l'ambassade de Côte d'Ivoire en France. Dans … ministre, garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de la Justice. Sur présentation du ministre, le conseil a entendu deux (2) communications : Une première communication relative au recrutement de gardes pénitentiaires A la suite des attaques du mois

LOME (AFP) - Un juge togolais a entendu jeudi l`homme d`affaires émirati affirmant avoir été victime d`une vaste escroquerie dans laquelle l`ancien patron du géant pétrolier français Elf, Loïk Le Floch-Prigent, serait impliqué. Accompagné de deux … avocats, l`Emirati, Abbas el Youssef, a été entendu par un juge d`instruction à Lomé pendant environ deux heures, selon des sources judiciaires. L`homme d`affaires n`a fait aucune déclaration. La justice togolaise soupçonne M. Le Floch

tiré pour le plaisir de le faire. Ils avaient tiré pour se faire entendre. Et le monde entier a entendu ces tirs et beaucoup de gens sont venus aux nouvelles pour comprendre les raisons de cette révolte militaire. Evidemment … avions donc un état-major pour régler la question de la prise en main des militaires sur toute l'entendue du territoire que avions. Après la question militaire, il nous fallait mettre en place l'administration civile pour palier

PARIS - L`ex-PDG d`Elf Loïk Le Floch-Prigent est "entendu en qualité de témoin à Abidjan dans une affaire togolaise", a indiqué à l`AFP son avocat français, Me Patrick Klugman, qui s`est dit "inquiet … état de santé". "M. Le Floch-Prigent a été entendu en qualité de témoin à Abidjan dans une affaire togolaise, à laquelle il se sent parfaitement étranger et qui, ces derniers jours, a pris au Togo un caractère éminemment politique

verra. Je rencontrerai certainement le ministre dans la semaine. On verra ce qu'il nous propose. J'ai entendu dire dans les journaux que le Ministère a demandé des choses à l'Africa. Je tiens à faire cette rectification … arranger un problème dont il ne connaît pas tous les aspects. Le ministre ne m'a même pas encore entendu. Il n'a pris aucune décision. Je n'ai reçu aucun document officiel de ce dernier. Le ministre

Niamien Antoine, notaire de son état était à la barre hier mardi 10 juillet pour être entendu dans le cadre du procès des ex-barons de la filière café-cacao, par le tribunal présidé par le juge Ahmed Coulibaly … notaire a été entendu sur l`affaire de l`acquisition de la société Sifca-coop par le Fdpcc. Une facture de 2,16 milliards de fcfa aurait été émise par le prévenu pour le règlement de ses honoraires

mois, quoiqu'on puisse dire, il y a une avancée liée à ce que j'ai vu, entendu par rapport à la paix et à la sécurité. A la suite de ma rencontre avec les partis politiques, j'ai entendu … fois, ce sont les juges qui vont départager. Q : Vous avez rencontré des personnalités ivoiriennes, nous n'avons pas entendu le nom du président de l'Assemblée nationale, M Guillaume Soro. Pourtant, la presse s'est fait l'écho

toucher à la personne du président Gbagbo. Ce n'était pas le sujet, mais, nous étions d'ailleurs bien entendu, le président Sarkozy, le secrétaire général des Nations Unies avec le président Ouattara pour que rien n'arrive … nous garantissons la sauvegarde de chacun. C'est ce qui a été fait, et je n'ai plus entendu de coup de feu à partir de ce moment-là. Alors qu'est-ce qui s'est passé pour le ministre

ainsi qu'au paiement de la contrepartie financière (sous forme de redevance). II/- COMMUNICATIONS Le Conseil des Ministres a entendu trois communications : Au titre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Cette communication fait l'état … rentrée scolaire en septembre 2012 dans d'excellentes conditions. Au titre du Ministère des Transports Le Conseil a entendu une communication relative à la modernisation du transport routier. Le secteur du transport routier, en grande difficulté avant les différentes crises