proches de l'ancien régime soient élargis. Je viens également de demander au garde des Sceaux que la justice examine à nouveau une mesure de mise en liberté provisoire de certains détenus de la crise postélectorale, a-t-il affirmé … renvoyer le dossier plaidé. Mais ce n'est pas parce que le président a dit qu'il faut examiner à nouveau la situation des uns et des autres qu'ils seront aussitôt mis en liberté provisoire, a-t-il rappelé
ouest (CEDEAO). Selon un communiqué de la présidence de la Commission de la Cedeao, le Conseil des ministres va examiner le rapport annuel 2013 du président Kadré Désiré Ouédraogo, ainsi que les tâches assignées par la 70ème session tenue … Commission et sur le financement de la réglementation régionale de l'autorité de l'électricité. Le Conseil devra également examiner les rapports des ministres chargés de la Justice, de la Sécurité, des Statistiques, ainsi que de la Qualité. Les ministres
sont l'émanation de l'administration considèrent que cela peut poser des problèmes, nous sommes bien obligés d'examiner cette question. Je note d'ailleurs qu'il y a un débat actuellement en France concernant la nécessité d'avoir département … tout cela est nécessaire ? Je n'ai pas de position personnelle. Je demande au gouvernement d'examiner la question après avis bien sûr des préfets et du ministère de l'Intérieur. Vous avez reçu la semaine dernière les conclusions
La Chambre préliminaire de la Cour Pénale Internationale (CPI) a décidé, lundi, du maintien en détention de l
12ème réunion des ministres de la CEDEAO en charge des Télécommunications/TIC. Cette réunion avait pour objectif d'examiner le rapport de la Réunion des Experts, tenue du 25 au 26 septembre 2013, et de formuler des recommandations pour
/TIC. Selon une note d'information du Ministère transmise lundi à l'AIP, cette réunion avait pour objectif d'examiner le rapport de la Réunion des Experts, tenue du 25 au 26 septembre, et de formuler des recommandations pour
bonne tenue et des conclusions pertinentes du conclave dont les travaux ont permis d'entendre et d'examiner les rapports des secrétaires généraux de section regroupés en six zones représentées chacune par un porte-parole. Ces rapports ont fait
bonne tenue et des conclusions pertinentes du conclave dont les travaux ont permis d'entendre et d'examiner les rapports des secrétaires généraux de section regroupés en six zones représentées chacune par un porte-parole. Ces rapports ont fait
bonne tenue et des conclusions pertinentes du conclave dont les travaux ont permis d'entendre et d'examiner les rapports des secrétaires généraux de section regroupés en six zones représentées chacune par un porte-parole. Ces rapports ont fait
lieux, l'inventaire des difficultés rencontrées par les secrétaires généraux de section et les délégués départementaux et communaux, à examiner la vie au sein de la nation, et enfin 2°) à faire des recommandations. I.- ETAT DES LIEUX 1.- Concernant … distinctions honorifiques autant que possible de leur vivant ; l Mettre en place un groupe de réflexion stratégique chargé d'examiner l'effectivité d'une candidature du PDCI-RDA à la présidentielle de 2015 tel que décidé ; Le conclave salue
discussion immédiate. Procédure d'urgence, procédure sommaire, la discussion immédiate n'offre pas l'occasion aux députés d'examiner avec toute la sérénité requise les projets de loi. Cette urgence est d'autant plus incompréhensible puisqu'il s'agit … nationalité, l'intimité entre l'apatridie et la nationalité a amené le Groupe parlementaire PDCI-RDA à examiner ce projet de loi à la lumière des dispositions légales dont notre Pays s'est librement dotées pour régir la Nationalité
procès ni un début de procès. C'est une audience publique durant laquelle la Chambre préliminaire de la CPI examine s'il y a des preuves suffisantes pour renvoyer l'affaire en procès. Les juges de la Chambre préliminaire examinent … considéré qu'il est nécessaire de maintenir M. Gbagbo en détention à la CPI. Les juges sont tenus d'examiner, au moins tous les 120 jours, la question du maintien en détention des suspects. Quelles conséquences cette décision
procès ni un début de procès. C'est une audience publique durant laquelle la Chambre préliminaire de la CPI examine s'il y a des preuves suffisantes pour renvoyer l'affaire en procès. Les juges de la Chambre préliminaire examinent … considéré qu'il est nécessaire de maintenir M. Gbagbo en détention à la CPI. Les juges sont tenus d'examiner, au moins tous les 120 jours, la question du maintien en détention des suspects. Quelles conséquences cette décision
été en majorité créées par les Etats eux-mêmes ou par le Conseil de sécurité lui-même. Le procureur examine, par ailleurs, les informations concernant les allégations de crimes dans divers pays. Tels qu'au Honduras, en Afghanistan, en Géorgie … arrête. Sauf si le procureur présente dans le futur de nouveaux éléments de preuves pour que la Chambre les examine et se prononce. En l'absence de procédure dans les affaires, les victimes ne pourront plus participer à la procédure
aperçu sur les grands projets en cours, dont la finalisation doit nécessiter d'importants investissements. Souhaitant que le FMI examine l'éventualité d'augmenter la fenêtre de concessionnalité pour permettre de réaliser ces projets qui sont d'une importance capitale … détails précis à Christine Lagarde. Quant à Mme Kaba Nialé, elle a demandé à la Directrice générale d'examiner d'éventuelles possibilités d'augmentation des appuis budgétaires, dans le cycle actuel du programme. Christine Lagarde s'est réjouie des résultats
aperçu sur les grands projets en cours, dont la finalisation doit nécessiter d'importants investissements. Souhaitant que le FMI examine l'éventualité d'augmenter la fenêtre de concessionnalité pour permettre de réaliser ces projets qui sont d'une importance capitale … ministre est revenu sur expertise Christine Lagarde. Quant à Nialé Kaba, elle a demandé à la Directrice générale d'examiner d'éventuelles possibilités d'augmentation des appuis budgétaires, dans le cycle actuel du programme. Christine Lagarde s'est réjouie
lieux participatif sur la légalité du bois et de sa vérification" sera le lieu pour les participants d'examiner le guide de chaîne de traçabilité proposé par le consultant national qui l'a réalisé, d'examiner la démarche pour
Bondoukou, 30 nov - Le gouvernement se donne "le temps d'examiner " le mandat d'arrêt émis par la cour pénal internationale (CPI) contre l'ex-première dame de Côte d'Ivoire, Simone Gbagbo, avant de se prononcer sur cette question … transmis un mandat d'arrêt. Nous prenons acte leur décision. Le gouvernement aura le temps d'examiner la question et de se prononcer" a fait savoir M ; Ouattara, lors d'une conférence de presse de clôture de la visite
Conseil des ministres de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), destinée à examiner d'importants dossiers relatifs à la bonne marche de l'organisation et de formuler des recommandations à l'attention des chefs
Bondoukou - Le gouvernement se donne "le temps d'examiner " le mandat d'arrêt émis par la cour pénal internationale (CPI) contre l'ex-première dame de Côte d'Ivoire, Simone Gbagbo, avant de se prononcer sur cette question, a déclaré … transmis un mandat d'arrêt. Nous prenons acte leur décision. Le gouvernement aura le temps d'examiner la question et de se prononcer" a fait savoir M ; Ouattara, lors d'une conférence de presse de clôture de la visite
être établi, en collaboration puis on va programmer des commissions, en fonction de leur domaine de compétence, pour examiner les textes et tout cela va déboucher sur des séances plénières qui vont permettre l'adoption des textes. C'est vous … sessions ordinaires sont closes et qu'il y a une question urgente qui est posée qu'il faut examiner très rapidement. Marc Dossa, envoyé spécial à Yamoussoukro
Les candidats aux différents examens scolaires de cette année, les membres des jurys, les examinateurs et les autres
Thème retenu pour le débat général: Vers la couverture universelle L'objectif visé par ce thème est d
déclaration du président du Conseil constitutionnel devant la presse hier () Le Conseil constitutionnel a pris le temps d'examiner les requêtes. Les gens se sont posés les questions de savoir ce que c'est le Conseil constitutionnel … droit, il faut que le Conseil constitutionnel respecte le droit. Il fallait donc se donner le temps pour examiner les dossiers. Nous aurions dû nous contenter des procès verbaux. Les documents qui nous sont parvenus, fournissant des informations
Haye ? , redemande un journaliste. Réponse d'Alassane Ouattara. C'est une question que nous continuons d'examiner. Alors entendons-nous bien. Frci veut dire les ex-Fds et les ex-Fafn. Les deux travaillent ensemble. Les enquêtes concernent tout … dans une situation où je veux anticiper sur ce qui va se passer. Une chose est certaine, nous allons examiner ces cas. Je préfère que la justice soit rendue en Côte d'Ivoire. Nous n'en avions pas les moyens