Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

9 203 résultats pour « exerce »

Résultats 5001–5100 sur 9 203 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Industrie thonière : 4 entreprises obtiennent leurs agréments

agréments allant du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2014. Les documents ont été remis aux quatre structures qui exercent dans la filière thonière par le Comité d'administration du régime franc (CARF), mardi dernier, à la direction des pêches … Kobenan Kouassi Adjoumani, parrain de la cérémonie de remise desdits agréments, ces documents légaux permettront à ces entreprises d'exercer en toute tranquillité et de bénéficier de certains avantages. Tout en signalant que les industries dans d'autres pays

Industrie thonière : Remise des agréments aux entreprises - Kouassi Adjoumani, ministre des Ressources animales et halieutiques - Faire de notre pays une référence en transformation de produits halieutiques

heureux de cette marque de reconnaissance. Selon le secrétaire exécutif du Carf, Pr Daté Yao Jacques, ces entreprises qui exercent dans le secteur thonier dans notre pays, bénéficient du renouvellement de leur agrément, pour la période allant du 1er octobre … ministre de tutelle, Kobenan Kouassi Adjoumani, s'est voulu clair : Ces agréments vont permettre aux entreprises bénéficiaires d'exercer en toute légalité et d'être très compétitives à l'instar des autres entreprises qui opèrent dans le même secteur

Affaire du projet immobilier des ex-Fds/ Touré Ahmed Bouah à la Maca: voici les zones d'ombre qui créent le flou

Août 1967 portant règlement sur le service de la Gendarmerie que les militaires de la Gendarmerie, lorsqu'ils exercent la Police Judiciaire, doivent se conformer aux dispositions édictées par le Code de Procédure Pénale prévoyant en son Article 62 nouveau … fermeté s'est placé à équidistance des parties en présence. Revêtu des caractéristiques de noblesse de chevalier, pour exercer sa mission d'établir la justice entre les hommes, comprendra après une enquête minutieuse de vingt et un (21) mois

Situation sociopolitique / Non transfèrement de Simone Gbagbo à la Cpi, détention de Blé Goudé, grâce présidentielle pour 3000 personnesTranscription : Le ministre Gnénéma Mamadou Coulibaly explique les vraies motivations du gouvernement

juridiction extérieure. Mais les magistrats ivoiriens qui ont reçu des formations tout aussi qualifiantes que celle des magistrats qui exercent à la Cpi ne se sentiraient pas à l'aise de ne pas pouvoir démontrer à la face … intense ? La loi sur les partis politiques n'interdit pas à une personne bénéficiant d'une liberté provisoire d'exercer des activités politiques. La loi sur les partis politiques indique que lorsque vous faites l'objet d'une condamnation pour

Café-cacao : Du nouveau pour les coopératives

forme civile ou de forme commerciale. Cette distinction, précise l'Acte uniforme, est liée à la profession qu'exercent les membres, à la nature des activités et aux actes que les membres posent. C'est ainsi qu'un acte … réputé commercial, si celui qui l'exerce en fait sa profession habituelle . Dans ce cas, si les membres d'une Société coopérative font de certains actes de commerce leur profession habituelle, il s'agit d'une société coopérative de forme

L'AIP a désormais fière allure à Gagnoa

contribue à créer de meilleures conditions de travail pour le personnel de l'AIP, afin de lui permettre d'exercer son métier d'informateur avec plus de rigueur et de professionnalisme . Mark Emmert a souligné que la réhabilitation de trois

Voté récemment par les députés : Un Ministre explique les contours du foncier rural

niveau pour accéder à la propriété ? Tous les propriétaires terriens au niveau de l'espace coutumier rural exercent leurs droits sur les terres appelés droits coutumiers aujourd'hui. La loi de 1998 demande de ne pas laisser ces droits dans … près des sous-préfets qui vont faire constater les droits coutumiers sur les parcelles sur lesquelles ils prétendent exercer leurs droits coutumiers. A l'issue d'une enquête, qui sera publique et contradictoire, les certificats fonciers leur seront délivrés. Surtout

Activités gouvernementales: le ministre de l'Agriculture, Coulibaly Mamadou Sangafowa explique le foncier rural

niveau pour accéder à la propriété ? Tous les propriétaires terriens au niveau de l'espace coutumier rural exercent leurs droits sur les terres appelés droits coutumiers aujourd'hui. La loi de 1998 demande de ne pas laisser ces droits dans … près des sous-préfets qui vont faire constater les droits coutumiers sur les parcelles sur lesquelles ils prétendent exercer leurs droits coutumiers. A l'issue d'une enquête, qui sera publique et contradictoire, les certificats fonciers leur seront délivrés. Surtout