16 628 résultats pour « existant »

G.I.E. ont été élaborés sur la base des conclusions et recommandations issues d'une évaluation du texte existant. Ils ont été finalisés au terme d'un long processus qui a impliqué, à chacune de ses principales étapes, les représentants … Commissions Nationales de l'OHADA (CNO). Dans ce cadre: 190 articles nouveaux ont été créés et 460 articles existants ont été modifiés (sur 920 articles existants). C'est pour mieux faire comprendre les enjeux de cette réforme ainsi

auteurs qui avaient fini par présenter leurs excuses aux autorités de la Biélorussie. Sur le point central de l'existence d'un groupe de personnes agissant de concert qui justifierait l'accusation de co-action indirecte portée contre le président … montré de façon incontestable la contribution du président Gbagbo. En tout état de cause, pour la défense, il n'existe pas de motifs substantiels de croire que le président Gbagbo a commis les crimes qui lui sont imputés

impression que la porte n'est pas encore ouverte ? AL : Nous avons effectivement noté qu'il n'existe pas de politique nationale de Loisirs en Côte d'Ivoire. Mais pourtant, vous avez des centres de loisirs qui poussent à tout … lancé depuis 1992 et qui permettait aux jeunes d'accéder à des services à moindre coût. La Carte existe dans tous les pays. En Côte d'Ivoire, certaines personnes encagoulées ont vite fait de dire que nous avons ressuscité

retour des exilés car il n'y a rien de nouveau sous le soleil, tout ce qui existe a déjà existé et tout ce qui existera l'a été également. A l'endroit de ses anciens compagnons de prison

même sujet. Qu'en est-il en Côte d'Ivoire ? Les pilules de 3ème et 4ème génération existent-elles en Côte d'Ivoire ? Quels sont leurs impacts sur la gent féminine ? Quelle est la différence entre les pilules de 1ère … prennent en général trois semaines par mois, avec un arrêt d'une semaine entre deux plaquettes. Mais il existe également des pilules combinées avec 28 comprimés, dont les derniers sont inactifs. Et la progestative qui ne contient, comme

payer. En résumé, il n'y a pas de création de nouvelles taxes mais des aménagements de taxes qui existent. C'est cela la politique que nous menons à la direction générale des impôts. Q : Par rapport à l'impôt

stationnements seront occupés. Elle va procéder à l'embauche de bagagistes, de caissières, d'intermédiaires en tout genre qui existe dans le métier des transports. Les seuls intermédiaires qui seront ici, sont ce qu'on appelle les ?'Gnambolo … encaissé après le chargement. Un car qui vient garer. S'il ne charge pas, ne paie rien. Il n'existe pas une seule gare en Côte d'Ivoire où le car vient sans payer un seul droit à quelqu

plus lucide et plus convaincant (par les arguments mobilisés) ? En fait, des tentatives de privatisation de la mémoire collective existent et foisonnent en période de crise. Elles passeraient le plus souvent par le droit, non sans relancer le débat portant … juridicisation de la politique, nous entendons le processus par lequel les actions politiques prennent des formes juridiques pour exister comme telles. A travers le droit, un monde politique s'ouvre et se ferme. L'appellation État de droit en donne

état et 4 après reformulation. 1-Points validés en l'état : - Problème 2 : Absence de documents prouvant l'existence des droits fonciers ruraux des propriétaires et des exploitants non propriétaires ; - Problème 4.1 : Expiration du délai imparti aux détenteurs de droits … personne . et construction de maisons sociales en hauteur . La commission a plutôt retenu de s'en tenir aux textes existants dont l'application limite de facto, le nombre de lots par personne et propose aussi la sensibilisation des acteurs. ? Point

homme et des peuples? Ce serait un grave déni pour elle-même qui tire son essence, son existence et sa liberté, toute sa légitimité des principes et lois quelle veut défendre et promouvoir. En un mot, quel serait l'argument … elle pourrait encore faire valoir pour sa propre existence dans la liberté, la diversité et la pluralité? II- L'ETAT DE DROIT ET LA DEMOCRATIE, GARANTIES FONDAMENTALES DE LA LIBERTE D'NFORMATION Si l'on est d'accord

africaine. (I.M.) : Quelles en sont les caractéristiques en termes de coûts, de durée, et de garantie s'il en existe ? (N.M.) : Les informations sur les conditions de prêt des investissements de la Chine à l`étranger sont incomplètes … approche multidimensionnelle de la coopération devrait contribuer à la croissance et au développement de l`Afrique. (I.M.) : Existe-t-il selon vous une concurrence en Afrique entre les grandes puissances France / USA/ Chine ? Quelle en n'est votre perception

africaine. (I.M.) : Quelles en sont les caractéristiques en termes de coûts, de durée, et de garantie s'il en existe ? (N.M.) : Les informations sur les conditions de prêt des investissements de la Chine à l`étranger sont incomplètes … approche multidimensionnelle de la coopération devrait contribuer à la croissance et au développement de l`Afrique. (I.M.) : Existe-t-il selon vous une concurrence en Afrique entre les grandes puissances France / USA/ Chine ? Quelle en n'est votre perception

dans leur tiroir au grand dam des commerçants. La priorité de la mairie et du promoteur Malgré ce rapport existant sur l'état du Forum qui n'est point reluisant, le maire et le promoteur, M. Saïdi Jamal Mohamed, président … différentes enquêtes n'ont jamais dit l'origine de ces incendies. On peut tout de même avancer qu'il existe dans nos marchés des éléments objectifs qui favorisent les risques d'incendie et la propagation du feu d'une part

nombreuses villes en Côte d'Ivoire se plaint cependant des difficultés au niveau de l'administration. La préfecture qui existe bel et bien n'est pas opérationnelle pour manque d'électricité. Le devis, selon le préfet, se chiffre … Français, là où il en faudrait au moins 10, selon le proviseur. Ne parlons pas de bibliothèque. Elle n'existe que de nom. Et le bibliothécaire est un volontaire. Le laboratoire ? Il n'existe également que de nom, faute

Jadis fierté de la Côte d'Ivoire, ce joyau architectural qu'est le Lycée scientifique aujourd'hui n'existe que de nom. Cet établissement d'excellence a perdu de son lustre. Rien de tout ce qui lui donnait fière allure … rayonnement n'existe. Tout ou presque est en ruine. C'est la grande désolation au sein de cette famille éducative à savoir élèves, proviseur, personnel enseignant, éducateurs Salles de classe et laboratoires en désuétude Construit et ouvert

accru mais le débat sur la présence des ?'dozos'', le débat sur le rôle culturel et sécuritaire des ?'dozos'' existe en Côte d'Ivoire depuis une dizaine d'années, a-t-il souligné. Pour lui, il n'est pas évident

verbal mentionné par l'arrêté N°384 du ministère de l'Intérieur. Je n'ai pas connaissance de l'existence de ce procès verbal. Cette déclaration fait réagir ses avocats qui expliquent que le Bishop Benjamin Boni … pour les turpitudes du ministère de l'Intérieur. Après ces déclarations, est-il raisonnable que l'Emuci fonde son existence sur cet arrêté N°384/Memat/Dgap/Dag/Sdvac/ délivré le 9 juin 2004 ? Alors pourquoi le ministère de l'Intérieur

Mais aujourd`hui, les juridictions sont opérationnelles et l`enquête est en train d`être achevée. Donc, l`intention existe. La capacité également existe. . Au fond, les motivations du régime Ouattara sont ailleurs. D`où ce revirement, qui vise

expliquez-vous que la piraterie soit toujours aussi importante ? Citez-moi un seul pays dans lequel la piraterie n'existe pas. On ne peut avoir eu un espace comme la ??Sorbonne'' pendant dix ans, des cités universitaires pourvoyeuses … éradiquée. Même si la ??Sorbonne'' est fermée, même si les cités universitaires sont fermées, les fondamentaux de la piraterie existent encore. La piraterie doit être combattue par des lois coercitives. Le fait que la ??Sorbonne'' et les cités universitaires aient

épargnés par ce fléau qui risque de mener à la perdition les filles. Dans la commune de Yopougon, il existe une grande école avec un enseignement jugé assez bien par de nombreux parents d'élèves. Pour le sérieux … elle a refusé leur avance. Puis, nous prenons congé d'elle. Dans les encablures de cette grande école, existe un lycée. Nous nous approchons d'un groupe de jeunes filles à qui, nous demandons si elles sont informées

coloniale relativement à cette menace. Proximité des domiciles Avec le rapprochement de la mer de la côte, il n’existe pratiquement plus de distance de sécurité entre les vagues et les habitations. Le domaine public maritime n’est plus respecté … véritablement à risque surtout qu’entre l’Océan et cette habitation de fortune, aucun moyen de protection n’existe. Seul un dépôt sauvage d’ordures créé à deux pas de la bicoque sépare les deux entités. Pendant les échanges, notre

concerne les mairies, il faut que cet argent public puisse servir à réaliser des équipements (). Les communes qui existent déjà seront renforcées dans leur fonctionnement, mais il s'agit surtout de donner les moyens aux régions et districts , a longuement

marches pour arriver au port de l'ascension personnelle. Que vaut l'intérêt général si l'intérêt personnel n'existe pas ? La question se pose et semble prendre le dessus. Nul n'ignore que ce que l'individu gagne personnellement … école. Le moteur de la vie est l'intérêt. Il peut être financier, matériel, spirituel ou moral. Mais il existe toujours. Cependant, quand on veut se mettre au service de ses concitoyens, au service des hommes par l'exercice

équitable de tous les acteurs de la société civile, à la vie publique. Nous sommes partis de ce qui existe pour voir comment améliorer et consolider l'existant dans le sens de la consolidation de l'état de droit … faut faire en sorte que qu'un acte jugé contraire à la constitution, soit considéré comme annulé, comme n'existant plus, a révélé Francis Wodié, qui était accompagné par son directeur de cabinet, Martin Bléou. Le président de la Cour

administration territoriale et celle de 2001-477 du 09 aout 2001, qui établit le principe d'égalité, il n'existe pas de liens hiérarchiques de subordination entre les collectivités villageoises. Devant la loi et dans le Département de Grand Bassam … traditionnelles, s'étant accordée sur les terminologies de Roi et Chef, la Commission a fait observer qu'il n'existe en réalité que des chefs dans les villages du Département ; et chaque chef jouit d'une autonomie totale. En conséquence