Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

16 628 résultats pour « existe »

Résultats 15346–15360 sur 16 628 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Réformes de l'impôt général sur le revenu (IGR)/ Feh Kessé donne les raisons du report : L'obligation déclarative annuelle ne concerne pas ceux qui n'ont que leur salaire comme source de revenu

impôts de Cocody, Feh Kessé, directeur général de cette régie financière, a expliqué les raisons du report. 1 - Existence légale du collectif IGR 2008 - Existence légale de l'association - l'objet est illégal - sanctions prévues par le Livre de Procédures … Direction générale des Impôts a engagé une politique de simplification, de rationalisation et de modernisation des différents impôts existant dans le système fiscal ivoirien. Cette politique a permis de simplifier : 1 - La contribution des patentes : La multitude de taxes