15 112 résultats pour « fixes »

abonnés, non classés sur le tarif domestique modéré -moins de 80kw sur deux mois) ; -Une Prime dite fixe, d'entretien du réseau électrique, qui n'est pas aussi fixe que cela, puisqu'elle augmente selon le niveau de consommation … applique aussi bien sur la consommation de l'électricité (ce qui est normal), que sur la "Prime fixe" (ce qui ne semble pas tout à fait normal) ; -Enfin une taxe rémunératoire enlèvements ordures ménagères qui augmente aussi, selon le niveau

portant tarification des émoluments et frais de justice en matière civile, commerciale, administrative et sociale. Ce même texte fixe les règles qui s'imposent aux notaires et aux parties, tant en ce qui concerne la détermination du montant de cette

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signé le jeudi 28 avril 2016 un accord portant sur la fusion de l'opérateur historique de téléphonie fixe Côte d'Ivoire Télécom (détenu à 48,5% par l'Etat de Côte d'Ivoire et 51% par le Groupe Orange … ministre, depuis 2004 la structure de téléphonie mobile du groupe français bénéficie des infrastructures de la structure de téléphonie fixe du groupe ivoirien lui permettant ainsi de se positionner comme premier opérateur de téléphonie mobile sur le marché ivoirien. Aussi

Développement Durable ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant régime de biosécurité. Ce projet de loi fixe les conditions de manipulation des biotechnologies modernes et a l'ambition de mettre en place un environnement propice à leur exploitation … scientifique, des leviers importants du développement et de l'émergence de notre pays. Dans ce cadre, le présent décret fixe le montant des primes de recherche, qui sont majorées, et définit les modalités de leur paiement. B/- MESURE INDIVIDUELLE

Le Conseil de ministre de ce mercredi a fixé à 350F CFA/Kg de la noix de Cajou bord

Monsieur le Président de l'Assemblée Nationale, Monsieur le Premier Ministre, Madame et Messieurs les Présidents d'Institutions

Le prix du kilogramme du Cacao, denrée dont la Côte d'Ivoire est le premier producteur mondial, a

Le basculement de la Côte d'Ivoire de l'analogique vers la télévision numérique pourrait intervenir " probablement avant

relative à l'utilisation de procédés électroniques pour la création d'entreprises en Côte d'Ivoire. Ce décret fixe les modalités de l'utilisation des procédés électroniques pour la création d'entreprises en Côte d'Ivoire telle qu'instituée … mars 2015 instituant un identifiant unique pour l'immatriculation des entreprises en Côte d'Ivoire. Ce décret fixe les modalités de l'immatriculation des entreprises telle qu'instituée par l'ordonnance n° 2015-182 du 24 mars 2015. Ainsi, cette

Le Conseil des ministres de ce mercredi 18 février a adopté une communication fixant le prix bord champ

Abidjan - La campagne 2015 de commercialisation de la noix cajou ouvre ce jeudi avec un prix indicatif de

lutte contre la cherté de la vie est certes l'affaire de tous, mais c'est le gouvernement qui fixe les taxes, les impôts et décide de l'assiette des prix. Si l'Etat procède à certains allègements fiscaux

Le mercredi 1er octobre 2014, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 12h30, au Palais

effectuer des patrouilles mobiles de 3 à 4 agents ; les malfaiteurs savent où se trouvent les barrages fixes ; ils ne s'y aventureront jamais, ils les évitent royalement et opèrent loin de ces bases fixes. Dès lors, les patrouilles mobiles … sont le meilleur moyen de surprendre les malfaiteurs car contrairement aux barrages fixes, ils ne savent pas à quel moment les Forces vont les rencontrer ou se retrouver nez à nez avec eux. ?'Il faut leur montrer