Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

15 112 résultats pour « fixes »

Résultats 1301–1350 sur 15 112 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Les infractions sur l'électricité en Côte d'Ivoire punies d'une amende de 200.000 à 100 millions FCFA

code de l'électricité dont APA a reçu copie mercredi. Ce code d'électricité, en vigueur depuis avril 2014, fixe les règlements liés au secteur et les différentes infractions. Il vise à éviter les fraudes estimées à 40 milliards Fcfa … autres est passif de poursuite. Concernant le contrôle dans les domiciles, M. Alexis Kouassi a précisé que la loi fixe la période qui part de 4 heures du matin à 21 heures. Toutefois, l'agent assermenté devrait avoir un mandat

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 06 Juin 2018

catégorie C1B. Il astreint les opérateurs concernés notamment, à la protection des données à caractère personnel des consommateurs et fixe les obligations de qualité de service ainsi que les conditions de continuité des services. 6- Au titre du Ministère … Côte d'Ivoire. Ce décret définit les différents types de manifestations promotionnelles à caractère commercial, industriel et artisanal, et fixe les conditions de leur organisation. Ainsi, il détermine les différentes catégories de manifestations promotionnelles nationales et internationales, qui peuvent prendre

Commerce ambulant : Les nouveaux business qui se développent à Abidjan

abords des voies principales de ces différentes communes de la ville d'Abidjan, à proximité des lieux de commerce fixes, notamment des marchés et magasins, se développent des activités commerciales ambulantes. Ces commerçants ambulants vendent pratiquement tout … peut trouver chez un opérateur fixe. Il s'agit de la nourriture à emporter, dont la vente se fait à travers des camionnettes mobiles ; de chaussures et vêtements disposés soigneusement dans le coffre de véhicules dont on a pris