22 résultats pour « habituelles »

droit ». L'auteur, Théodore Dagrou, s'est dit un juge à part, qui, en plus d'accomplir ses tâches habituelles et normales de judicature, s'emploie par des écrits, études et communications, à contribuer à la compréhension des thématiques actuelles

Abidjan.net. L’intervention visait à extraire de l’établissement carcéral tous les objets prohibés, dans le cadre des procédures habituelles de sécurité. Si la fouille s’est déroulée sans heurts dans plusieurs cellules, la situation a dégénéré à l’arrivée

elle n'a pas de nationalité et se trouve hors du pays dans lequel elle avait sa résidence habituelle, ne peut ou, en raison de ladite crainte, ne veut pas y retourner". La définition initiale était limitée aux réfugiés européens

État. "L'innovation est le résultat d'un effort collectif massif", a-t-elle argué. La réponse habituelle à cette approche est que l'on peut faire les deux : soutenir les génies et, en même temps, soutenir les efforts

Souverain Pontife". Pour préserver le secret du vote, les cardinaux ont pour consigne de ne pas utiliser leur écriture habituelle. Si aucun vote décisif n'est intervenu à la fin du deuxième jour, le troisième jour est consacré

Mission diplomatique. Mais cela « s'inscrit dans le cadre d'un mouvement administratif normal, conformément aux pratiques diplomatiques habituelles, et cette décision n'est en aucun cas le signe d'une crise dans les relations entre nos deux pays

vivront désormais à l’abri des inquiétudes des loyers à payer et surtout de sortir des habitations précaires habituelles », a déclaré la porte-parole des cadres du Lôh-Djiboua, Mme Patricia Yao. A sa suite, le président du conseil régional