3 352 résultats pour « harmonisent »

réglementation en vigueur à travers les médias. S'agissant du contrôle de l'application des dispositions réglementaires, ils entendent harmoniser et renforcer le cadre administratif du contrôle du rapatriement des recettes d'exportation en privilégiant les contrôles conjoints des administrations … mettant fin à la délivrance manuelle des autorisations et engagements de change en matière de commerce extérieur. En outre, harmoniser les pièces exigées par les FINEX avec celles de la Banque Centrale, examiner la possibilité de dématérialiser les procédures

adopté un projet de loi portant répression des infractions prévues par les actes uniformes du traité relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique. Ce projet de loi vise à renforcer la sécurité juridique dans le monde … deux à la fois, aux infractions prévues par les actes uniformes du traité relatif à l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur

soutenances à l'Ufhb ont été possibles grâce à l'harmonisation et l'amélioration des programmes de Master et de Doctorat en agrobusiness par la mobilité entre l'Afrique de l'Ouest, Est et du Centre pour un développement socio … Université Félix Houphouët-Boigny (Ufhb), d'Abidjan-Cocody. Ces soutenances à l'Ufhb ont été possibles grâce à l'harmonisation et l'amélioration des programmes de Master et de Doctorat en agrobusiness par la mobilité entre l'Afrique

pêche () Il faut pour ce faire élaborer un dispositif législatif complémentaire sur le sujet, en mettant en place une harmonisation de la gestion des ressources halieutiques () On aura besoin dans ce sens d'une maîtrise des activités des Ports

Etat à travers le ministère de l'Education nationale doit non seulement mettre fin à cette anarchie, par l'harmonisation des frais annexes. Mais aussi expliquer clairement aux parents l'usage qui est fait des sommes déboursées à acquis. Ainsi

compter du 1er octobre, le règlement n°14 relatif à l'harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l'essieu des véhicules lourds de transports de marchandises dans l'espace … solidaires et qu'on accepte de jouer le jeu en respectant les textes de l'UEMOA relatifs à l'harmonisation des normes et procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l'essieu des véhicules lourds

Yamoussoukro (AIP) - Un atelier d'orientation et d'harmonisation des outils de gestion et de mise en ?uvre des activités génératrices de revenus (AGR) pour la promotion de la cohésion sociale initié par le Fonds des Nations Unies pour … parties prenantes sur la franchise sociale et la cohésion sociale dans la mise en ?uvre des AGR, d'harmoniser les connaissances sur la gestion financière et de recommander l'utilisation de la fiche du projet qui récapitule toutes les activités

UEMOA), les chefs d'Etats de l'institution ont adopté, courant 2005, le règlement n°14 relatif à l'harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l'essieu des véhicules … solidaires et qu'on accepte de jouer le jeu en respectant les textes de l'UEMOA relatifs à l'harmonisation des normes et procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l'essieu des véhicules lourds

Tiébissou - Des consignes de rigueur et d'équité ont été données mardi, premier jour des épreuves orales du

mise en ?uvre des projets relatifs à l'amélioration des cadres régionaux politiques, stratégiques et de planification, à l'harmonisation des cadres nationaux institutionnels, législatifs et réglementaires, au développement du marché régional de l'électricité et au renforcement des capacités … méthodologie d'évaluation des projets en appui au PAPED, une Task-Force s´est réunie en février 2016 pour harmoniser les approches. 24. Le COS a reconnu la nécessité que l'UE et l'Afrique de l'Ouest poursuivent leurs