5 428 résultats pour « incitation »

Février parus dans les quotidiens Soir-Info, Notre Voie, Le temps et l'Inter sont de nature à inciter les soldats à la révolte. Ces agissements tombent sous le coup des articles 69 alinéa … juridique de la presse et 174 alinéa 2 du code pénal, qui répriment la diffusion de fausses nouvelles, les incitations de militaires à l'insoumission et à la rébellion, les atteintes à l'autorité de l'Etat et la publication

FCFA, quiconque par voie de presse ou par tout autre moyen de publication : incite au vol et au pillage, au meurtre, à l'incendie et à la destruction (...), à toutes formes de violences exercées à l'encontre de personnes physiques … morales (...) ; incite à la xénophobie, à la haine tribale, à la haine religieuse, à la haine raciale et à la haine sous toutes ses formes . Le postulat de protection des individus contre le vol, le meurtre, la haine

francs, quiconque par voie de presse ou par tout autre moyen de publication : incite au vol et au pillage, au meurtre, à l'incendie et à la destruction par quelque moyen que ce soit, de biens publics et privés … personnes physiques et morales ainsi que sur les biens, ou à l'apologie des mêmes crimes et délits ; incite à la xénophobie, à la haine religieuse, à la haine raciale et à la haine sous toutes ses formes ; fait

Arrêté par la justice ivoirienne qui l'accuse d'avoir tenu des propos incitant à la haine tribale, à la xénophobie et à la révolte des militaires , Sam Mohamed Jichi, dit Sam l'Africain , l'opposant sera jugé … Africain , l'opposant ivoirien, a été arrêté par la justice ivoirienne qui l'accuse d'avoir tenu des propos incitant à la haine tribale, à la xénophobie et à la révolte des militaires . Il sera jugé le 31 mars prochain

préventive, sous réserve des dispositions des articles 174 et 175 du Code pénal qui s'appliquent dans certains cas (incitation au vol, au pillage, au meurtre, incitation à la xénophobie, à la haine tribale, raciale, religieuse, apologie de crimes … guerre, de crimes contre l'humanité, incitation des forces de l'ordre à l'insoumission et à la rébellion, atteinte à l'intégrité du territoire national). 3- Au titre du Ministère des Infrastructures Economiques, en liaison avec le Ministère

Améliorer la qualité de vie des Ivoiriens. Inciter et exhorter les populations vivant en Côte d'Ivoire à faire du sport un partenaire inaliénable, fidèle de leur vie. Faire changer et évoluer les mentalités des Ivoiriens quant à la pratique … Promotion du Sport de Masse et du Sport pour Tous (PAPMAS), le Ministère des Sports et Loisirs entend inciter 60% de la population à une pratique quotidienne et régulière du sport d'ici à l'horizon 2020. Dans la mesure

moins de 10% par rapport à la campagne 2015'', s'est-il félicité en soulignant que ?'les mesures incitatives additionnelles en cours de finalisation devraient aider à accroitre leur capacité d'action''. Pour cette campagne 2016, 1192 acheteurs … Sanogo, imputant cette situation aux ?'aléas climatiques''. ?'Ces dernières semaines, il est observé un regain d'activité qui incite à l'optimisme. La baisse globale des exportations est plus notable à destination de l'Inde avec plus

leurs colonnes, tout écrit injurieux, diffamatoire, attentatoire à la dignité d'un candidat, parti et groupement politique ou incitant à la haine à son encontre. Les écrits sur la vie privée des candidats et les images les présentant dans … crédibilité des institutions républicaines, à l'honneur et à la considération des personnes, ou de nature à inciter à la haine sous toutes ses formes, à la violence, à l'insoumission et à la révolte. Article 7 Sont interdits tous

portant régime juridique de la presse. Ces délits de presse soumis au droit pénal commun sont : -l'incitation au vol et au pillage, aux coups et blessures volontaires et au meurtre, à l'incendie et à la destruction par quelque … personnes physiques et morales ainsi que sur leurs biens, ou à l'apologie des mêmes crimes et délits : -l'incitation à la xénophobie, à la haine tribale, à la haine religieuse, à la haine raciale et à la haine sous

diversité et la parité hommes-femmes, comprendront des cadres respectés sur le plan mondial, et des mesures d'incitation fondées sur le rendement seront adoptées pour retenir et attirer des compétences de première qualité ; ? Susciter des systèmes solides de déontologie … secteur des PME, j'approfondirai ce qui marche, en particulier en dégageant plus de ressources pour fournir des incitations aux intermédiaires financiers afin qu'ils prêtent davantage aux PME pour avoir un impact clair en matière de développement, en particulier

Abidjan - L'ex-président égyptien Mohamed Morsi a été condamné à 20 ans de prison incompressible, mardi pour "incitation au meurtre" de manifestants de l'opposition en décembre 2012, au moment où il était au pouvoir en Egypte. Le verdict … mardi, lors d'une audience retransmise à la télévision. L'ex-dirigeant islamiste risquait la peine de mort pour "incitation au meurtre" de manifestants. De son coté, la confrérie des Frères musulmans dont est issu l'ex-président, dénonce

Elle ne rate plus une seule occasion pour faire du marketing touristique en faveur de la Côte d

service dans la capitale de la paix, ont manifesté,  jeudi 22 mai, pour revendiquer le paiement des primes d'incitation estimées à 800 millions  FCFA. Rassemblés à l'antenne régionale de la Fonction publique pour exprimer leur mécontentement … gouvernement avait institué des primes de redéploiement qui se résument en primes d'installation et primes d'incitation. Après plusieurs démarches auprès de l'administration, appuyées par des arrêts de travail, ces travailleurs du public ont perçu une moitié

zones centres, nord et ouest, ont manifesté, jeudi, à Bouaké, pour revendiquer le paiement des primes d'incitation estimées800 millions FCFA. Ils se sont rassemblés à l'antenne régionale de la fonction publique, avant de faire mouvement vers la préfecture … Côte d'Ivoire avait institué des primes de redéploiement qui se résument en primes d'installation et primes d'incitation. Après plusieurs démarches auprès de l'administration appuyées par des moments d'arrêt de travail, les fonctionnaires et agents

dans un particularisme triomphant, nous pouvons dire que l'une des particularités de l'Université Alassane Ouattara est l'incitation à l'excellence. En effet, pour motiver ses acteurs et partenaires à l'excellence, excellence pluridimensionnelle et pluridirectionnelle, l'Université … efforts déployés et aux sacrifices consentis par les travailleurs de ces deux institutions. Plus encore, nous voulons les inciter à intérioriser le principe méritocratique qui doit structurer la gouvernance universitaire dans l'Afrique du 21è siècle. Nous voulons enfin

façon récurrente des propos incitatifs à la violence tels que notre candidat passe ou on casse tout, des incitations à la haine comme Les fils d'immigrés ne vont pas commander chez, des agressions physiques de candidats ou de partisans … bonne conduite, les partis et groupements politiques en course se livrent à des actes de sabotage, à des incitations à la haine et à des actes d'intimidation ; L'OFACI souhaiterait attirer l'attention des candidats: ? Sur la nécessité

portant régime juridique de la presse. Ces délits de presse soumis au droit pénal commun sont : -l'incitation au vol et au pillage, aux coups et blessures volontaires et au meurtre, à l'incendie et à la destruction par quelque … personnes physiques et morales ainsi que sur leurs biens, ou à l'apologie des mêmes crimes et délits : -l'incitation à la xénophobie, à la haine tribale, à la haine religieuse, à la haine raciale et à la haine sous

encourager pour les étudiants des autres Universités, pour que l'enseignement supérieur dans son entièreté puisse véritablement inciter les étudiants à adopter des comportements dignes, propres à préserver la paix sur les campus et cités universitaires. En regardant le parchemin … agent. Nous avons prévu également le prix du meilleur service de l'Université C'est pour les motiver, les inciter à l'excellence pour le rayonnement de toute l'institution. Vous avez vu Madame la Grande Chancelière décorer des gens

assurer de la réélection de Gbagbo. Lors d'une de ces réunions, fin 2010, Simone Gbagbo note : incitation à 1a réplique par les Fds à armes réelles . Le 10 mars 2011, Simone Gbagbo a noté, entre autres : nous avons choisi

Chambre de commerce et d'industrie de Côte d'Ivoire, Djibo Nicolas, leur a expliqué les mesures incitatives pour tous ceux qui veulent investir dans le pays et à Bouaké en particulier. En 2012, le gouvernement a entrepris des reformes … être adopté dans les prochaines semaines par l'assemblée nationale. Une zone Cno fera le jour avec des incitations fiscales très attractives. Ici a Bouaké, les mesures incitatives pour attirer le maximum d'investisseurs seront beaucoup plus fortes. Au niveau

ministère ivoirien des Petites et Moyennes Entreprises et de l'Artisanat veux inciter les Ivoiriens de la diaspora à investir en Côte d'Ivoire. Pour la réussite de cette mission, le département ministériel du Ministre Sidiki KONATE veut s'appuyer … YACOUBA. Ce dernier a pour mission d'informer et de définir avec la représentation du ministère un plan pour inciter les Ivoiriens à aller investir dans leur pays. Aujourd'hui, explique-t-il, le ministère s'est donné pour priorité

comme un acteur précieux du développement et que l'Etat souhaite lui simplifier la vie au maximum pour l'inciter à se faire des profits, à créer des emplois et à ne pas fuir le territoire où il crée … amoindries. Un système de contrats clairs, entre l'entreprise et ses partenaires, qui garantisse les intérêts de tous et incite à l'investissement. Les profits dégagés enrichissent l'entrepreneur privé mais également la société dans son ensemble, car de nouveaux

protections vis-à-vis des investisseurs. Il offre des avantages plus larges et spécifiques, en vue d'inciter les investisseurs, tant nationaux qu'étrangers, à se joindre au développement de la Côte d'Ivoire. Ces dispositions s'appliquent à toutes … nouvelles technologies et les travaux publics. Tout comme l'ancien code, le nouveau prévoit, également, deux régimes d'incitation aux investisseurs. A savoir, le régime de déclaration et le régime d'agrément. Ils sont applicables à tous les secteurs

chef d'accusation pour lequel les trois journalistes comparaissent à l'audience des flagrants délits. A savoir incitation à des infractions pénales par voie de presse. Selon elle, ce chef d'accusation vise l'article 69 de la loi portant … délit commis par voie de presse. Une disposition, au dire de Mme Tahou, qui stipule que ceux qui incitent au vol, au pillage, à la destruction de biens publics et privés par voie de presse, allusion faite à nos trois

ABIDJAN, La justice ivoirienne a inculpé mardi à Abidjan pour "incitation au vol" trois journalistes de Notre voie, quotidien du parti de l`ex-président Laurent Gbagbo, détenus depuis près d`une semaine par la police, a annoncé leur avocat … publication, Boga Sivori, chef du service politique, et Didier Dépry, secrétaire général de la rédaction, ont été inculpés pour "incitation au vol, pillage et destruction de biens d`autrui par voie de presse", a expliqué à l`AFP Me Serge

perçoivent pas le paiement intégral de la seconde tranche de leurs primes d'installation et d'incitation, estimées à 2,8 milliards FCFA, lors d'un sit-in organisé à la préfecture de Bouaké (centre ivoirien). Nous, fonctionnaires et agents … paralyser les services publics si nous ne percevons pas le paiement concomitant de nos primes d'installation et d'incitation, jusqu'au 11décembre, dans les six régions que couvrent les zones Cno , a déclaré Pégabila Silué, secrétaire général adjoint

quotidien du parti de l`ancien président ivoirien Laurent Gbagbo a été suspendu pour trois jours pour "incitation à la haine", a annoncé vendredi l`organe de régulation de la presse écrite en Côte d`Ivoire. Le Conseil national … burkinabè. Dans sa décision, le CNP juge "xénophobe" le contenu des deux articles, voyant dans le second une "incitation claire à la haine et à la révolte contre les ressortissants burkinabè". Il dénonce aussi le "caractère subversif" de cet article

Gbagbo, présidente du groupe parlementaire du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence - Désiré Tagro, secrétaire général de la prétendue "présidence" de M. Gbagbo, pour … Pascal Affi N`Guessan, président du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation à la haine et à la violence - Alcide Djédjé, proche conseiller de M. Gbagbo, pour obstruction à la paix

Gbagbo, présidente du groupe parlementaire du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence - Désiré Tagro, secrétaire général de la prétendue "présidence" de M. Gbagbo, pour … Pascal Affi N'Guessan, président du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation à la haine et à la violence - Alcide Djédjé, proche conseiller de M. Gbagbo, pour obstruction à la paix

extérieurs. Elle a aussi piloté une partie de la campagne électorale agressive de Laurent Gbagbo. Entre contrevérités, manipulation et incitations à la haine, sa campagne a jeté sans cesse de l'huile sur le feu. 4- Kadet Bertin Officiellement … haine à travers ses propos mais aussi, en donnant sa caution aux séances de projections de film incitant à la haine et au génocide. 8- Denis Maho Gloféi Chef du Front de Libération du Grand Ouest(FLGO), cet élu municipal

Premier ministre et aux présidents des Institutions. 3-Offense aux chefs d'Etat et de Gouvernements étrangers. 4-Incitation au vol et au pillage 5-Incitation à la xénophobie, à la haine tribale, religieuse 6-Apologie des crimes de guerre … Incitation des militaires à la rébellion 8-Attentats et atteintes à l'intégrité du territoire. 9-outrage aux bonnes m?urs. En clair, c'est lorsqu'un journal a commis l'une de ces fautes ci-dessus énumérées

interrogés. En ce qui concerne l'impact de la politique du gouvernement, 75,2% des chefs indiquent que les incitations fiscales sont déterminantes dans leur décision initiale d'investir. Quant aux incitations douanières et aux autres incitations à l'investissement

Président de la République Laurent Gbagbo continue d'inciter les entreprises et autres investisseurs à venir en Côte d'Ivoire. Plusieurs actions sont menées dans ce sens. 300 milliards de Fcfa, selon le ministre d'Etat, ministre du Plan … milliards de Fcfa. Elle sera sur un programme triennal. En outre, il entend prendre des mesures d'incitation à l'investissement privé dans une stratégie globale d'industrialisation cohérente. Il fait remarquer que malgré les avantages certains qu'accorde

besoin de sécurité judicaire et juridique ; le besoin de sécurité des personnes et des biens et le besoin d`incitation à l`investissement et à la reprise des activités". Ils ont aussi fait cas de "la nécessité de lutter contre … dirigeants d`entreprises sont pour une efficacité de l`administration. 75,2% des chefs d`entreprises reconnaissent que les incitations fiscales sont déterminantes dans leur décision initiale d`investir et les incitations douanières influencent la décision d`investir respectivement

entreprises. Concernant l'impact de la politique du gouvernement, 75,2% des chefs d'entreprises indiquent que les incitations fiscales sont déterminantes dans leur décision initiale d'investir. Quant aux incitations douanières et aux autres impactent à l'investissement, elles

définissant les lignes rouges à ne pas franchir pendant l'ensemble de la période électorale, y compris toute incitation à la violence et toute tentative de manipulation ou de rejet des résultats, et en engageant un dialogue avec toutes … position commune de ses Etats membres. Cette position commune doit inclure la prise de sanctions individuelles en cas d'incitation à la violence ou de blocage manifeste du processus électoral. b) Le délai d'exécution d'un projet mené avec

définissant les lignes rouges à ne pas franchir pendant l'ensemble de la période électorale, y compris toute incitation à la violence et toute tentative de manipulation ou de rejet des résultats, et en engageant un dialogue avec toutes … position commune de ses Etats membres. Cette position commune doit inclure la prise de sanctions individuelles en cas d'incitation à la violence ou de blocage manifeste du processus électoral. b) Le délai d'exécution d'un projet mené avec

lutte, de casses, d'incitation au désordre et d'injures 2000-2002 : La refondation à l'épreuve de la bonne gouvernance 2002-2005 : l'Etat se meurt 2005-2010 : cinq ans de pouvoir illégitime sans élection Gagner les élections pour … parcours pour la mémoire de la nation. 1990-2000 :10 ans de lutte, de casses, de braise , d'incitation au désordre et d'injures. Créé en 1982 à Dabou, le Front populaire ivoirien est inspiré du Front populaire français

traitement ainsi fait de l'information est constitutif d'atteinte à l'éthique social, par une incitation au tribalisme, à la xénophobie et à la révolte et viole ainsi gravement l'article 9 du Code de Déontologie du Journaliste Ivoirien … écrits de nature à porter atteinte ... à l'honneur et à la considération des personnes ou de nature à inciter à la haine sous toutes ses formes, à la violence... ; 7) Que le quotidien Le Patriote s'est vu infliger

ressources intérieures. Le projet de budget 2010 tient également compte de l'application de nouvelles mesures fiscales incitatives. Ces mesures contenues dans le projet d'annexes fiscales ont pour but de favoriser la reconstruction du pays et de soutenir … impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ou agricoles, en cas d'investissement de ces bénéfices. D'autres mesures incitatives sont prévues. Il s'agit, par exemple, de la réhabilitation des infrastructures scolaires et sociales publiques dégradées, la relance

Avant d'indiquer que le rapport peut être le point de départ à la mise en place de mesures incitatives. La politique de la tutelle est d'amener les coopératives à créer le maximum de valeur ajoutée au profit

Trois officiers supérieurs de l'armée de Côte d'Ivoire (Fanci) ont été inculpés lundi à Abidjan pour incitation à la révolte? et complicité de vols d'armes? puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour vol? serait liée à la disparition d'armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l'?incitation à la révolte? serait liée au soulèvement fin septembre d'une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

Trois officiers supérieurs de l`Armée de Côte d`Ivoire (FANCI) ont été inculpés lundi, à Abidjan, pour "incitation à la révolte" et "complicité de vols d`armes" puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour "vol" serait liée à la disparition d`armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l`"incitation à la révolte" serait liée au soulèvement fin septembre d`une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

Trois officiers supérieurs de l`armée de Côte d`Ivoire (Fanci) ont été inculpés lundi à Abidjan pour "incitation à la révolte" et "complicité de vols d`armes" puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour "vol" serait liée à la disparition d`armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l`"incitation à la révolte" serait liée au soulèvement fin septembre d`une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

Trois officiers supérieurs de l`armée de Côte d`Ivoire (Fanci) ont été inculpés lundi à Abidjan pour "incitation à la révolte" et "complicité de vols d`armes" puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour "vol" serait liée à la disparition d`armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l`"incitation à la révolte" serait liée au soulèvement fin septembre d`une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

secrétaire général provisoire d'un syndicat au sein de l'armée ivoirienne, est poursuivi, selon le tribunal militaire, pour incitation à la désobéissance, incitation à la révolte, de ses camarades. En effet, depuis bientôt un mois, le MDL Akaï mambo … coup des articles 74 et 475 du code pénal militaire qui stipulent entre autres que tout militaire qui () incite un ou plusieurs militaires à commettre des actes contraires à la discipline ou au règlement militaire est sanctionné. Notons également

irrégularités ont été constatées dans le paiement des primes d'incitation et d'installation dans le cadre du redéploiement de l'administration dans la zone ouest, notamment dans le moyen-Cavally. La grogne est perceptible dans le rang des fonctionnaires … leur tutelle, d'avoir non seulement omis la grande majorité d'entre eux dans le paiement des primes d'incitation et d'installation après leur retour à leur poste de travail, mais depuis quelque temps, les fonctionnaires affectés dans

orientation dont j'étais membre avant d'être nommé commissaire général, avait décidé de prendre ce thème pour inciter à la réflexion des Africains pour qu'ils portent un regard nouveau sur l'Afrique, à partir du regard … toiles, le désordre urbain, les violences faites aux femmes, mais la capacité suggestive de l'oeuvre d'art nous incite à une réflexion qui nous conduit à nous demander, est-ce que nous sommes bien ce que nous aurions

Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-moon, tout comme le patron de la CNUCED, Supachai Panitchipakdi, veulent inciter à une prise de conscience globale et individuelle des dirigeants, afin de faire du développement des capacités productives agricoles nationales

Mais c`est à cause de ce procès qu`on risque Parce que les infractions retenues notamment l`incitation à la haine tribale et raciste, sont des informations dangereuses à évoquer dans le contexte actuel. Il y a un harcèlement … écrit (). Dans le procès contre KKB, quand je vois les infractions qui sont retenues, l`incitation à la haine tribale, je dis faisons attention. Et c`est un cri du c?ur que je lance. Ce n`est pas parce