2 264 résultats pour « indemnisables »

bloquer les travaux. Entretenez des relations apaisées avec les agents , a ajouté le préfet qui a promis l"indemnisation de toutes les personnes impactées, quel que soit le temps que cela prendra. Le bitumage de l"axe Mankono

assureurs envisagent de mettre en place un groupe de travail pour la rédaction de la nouvelle convention d"Indemnisation rapide des assurances (IRA) et des dispositions transitoires, qui prendront effet le premier janvier 2022. Ces résolutions permettront à  court terme

traitement des stocks de dossiers recours en attente de paiement et bien d'autres thématiques. Le séminaire sur l"indemnisation des sinistres matériels, organisé par l"ASA-CI en collaboration avec la Direction des Assurances, vise à  trouver des solutions

gouvernement ivoirien. A savoir la commission dialogue, vérité et réconciliation (CDVR), la Commission nationale pour la réconciliation et l"indemnisation des victimes (CONARIV) et le ministère de la Réconciliation nationale et de la Cohésion sociale. Pour sa part, le président

Agence nationale de l"environnement (ANDE), Yao Eugène. Pour le représentant du promoteur du projet, Bakayoko Saïbou, les indemnisations concernant le foncier seront faites avant tout début des travaux. D"o๠les pourparlers engagés depuis belle lurette. D"une contenance

contre l"IAHP d"un coàt global de 979, 4 millions de francs CFA. Ce programme comprend notamment l"indemnisation des éleveurs victimes des abattages sanitaires, le renforcement de la surveillance communautaire et sanitaire, le renforcement en matière de communication

millions de FCFA, a-t-il indiqué. M. Coulibaly a expliqué que ce programme comprend notamment l"indemnisation des éleveurs victimes des abattages sanitaires, le renforcement de la surveillance communautaire et sanitaire, le renforcement en matière de communication de risque

coàt global de 979,4 millions Fcfa. Le programme de lutte contre la grippe aviaire comprend notamment l'indemnisation des éleveurs victimes des abattage sanitaires, le renforcement de la surveillance communautaire et sanitaire ainsi que de biosécurité dans les élevages

parallèle le métro, s"est installé un habitat informel. Les populations concernées prétendent ne pas avoir encore touché leur indemnisation et sont donc dans l"incapacité de se reloger. On doit dédommager avant de casser la maison

plaintes et des négociations individuelles pour la signature des certificats de compensation aux populations impactées. Le processus d'indemnisation est en cours dans la zone Nord, à  savoir les communes d'Anyama (711), d'Abobo (2472), d'Adjamé

tarif obligatoire. Cette plateforme va maîtriser le tarif car la sous tarification ne favorise pas les dispositions d’indemnisation en cas de sinistre.’’ a confié Habib Coulibaly, président de la Société Ivoirienne d’Intelligence Numérique (SIIN

président de l'ASA-CI a annoncé la tenue, dans les jours à venir, d'un séminaire sur l'indemnisation de l'assurance automobile. Cyprien K. Commentaires

assurance qui passe par l'assurance automobile . La tenue, dans les jours à venir, d'un séminaire sur l'indemnisation de l'assurance automobile, a été évoquée lors de cette audience. Eaa/kp Commentaires

été de qualité, la production a augmenté, le rendement a augmenté. (...) On note cependant des problèmes récurrents, notamment l'indemnisation des b?ufs des cultures attelées , a-t-il résumé. Il a ajouté avoir également noté le problème

Tiassalé, Le maire de N'Douci, Marcellin Oboumou Golé, a plaidé jeudi 17 juin 2021 pour des travaux

Potable de la ville d'Adzopé et des localités environnantes (Fonds Kowetien) : 3,1 milliards de FCFA ; Indemnisation et purge des droits coutumiers des propriétaires terriens et des Occupants des sites des travaux hydrauliques à travers l'Office National

préfectures. L'érection de Bianouan en commune a été l'une des doléances des populations de la localité. L'indemnisation des populations déplacée lors de la mise en eau profonde du barrage d'Ayamé à l'origine du contentieux entre

travers les tribunaux internationaux et les divers organes des Nations Unies pour contraindre Israël, la force d'occupation, à indemniser les ayants droits, pour les dommages matériels et moraux qu'elle a causé aux infrastructures palestiniennes et aux propriétés publiques

travers les tribunaux internationaux et les divers organes des Nations Unies pour contraindre Israël, la force d'occupation, à indemniser les ayants droits, pour les dommages matériels et moraux qu'elle a causé aux infrastructures palestiniennes et aux propriétés publiques

travers les tribunaux internationaux et les divers organes des Nations Unies pour contraindre Israël, la force d'occupation, à indemniser les ayants droits, pour les dommages matériels et moraux qu'elle a causés aux infrastructures palestiniennes et aux propriétés publiques

dire aux populations que les populations qui seront impactées par le bitumage de ces deux axes bénéficieront d'une indemnisation à la mesure des dégâts causés. Toutes ces informations ont réjoui l'imam adjoint Siaka Koné qui a fait

encore en instance pour cinq dossiers classés sans suite, a-t-il indiqué. La direction régionale a favorisé l'indemnisation de 1500 travailleurs régulièrement mis en chômage et relevant de 35 entreprises, a poursuivi M. Gnouhou. Selon lui, ces résultats

Le ministre de l'Agriculture et du Développement rural, Kobenan Kouassi Adjoumani a procédé, jeudi 25 février 2021

Guemon en général. Ces actions concernent pour l'essentiel le dépôt des propositions de loi d'Amnistie et d'Indemnisation des victimes de guerre dont l'Honorable MEAMBLY a fait son cheval de bataille à l'Assemblée Nationale, mais elles

conseils afin qu'ils pensent à leur avenir. Nous demandons au président de libérer si possible nos enfants et indemniser ceux qui ont perdu un parent, des biens a-t-il plaidé. Quant au médiateur Adama Toungara, il a exhorté