2 100 résultats pour « interdits »

fait des précisions sur certains points de ces élections. Aux dires de M. Coulibaly, « les téléphones portables sont interdits dans les bureaux de vote pour les électeurs. Mais pas pour les représentants et les membres de la CEI. » Cette

article 31 et 32 du code électoral, toute de propagande électorale en dehors de la période réglementaire est formellement interdite et passible de sanctions. '' Tout contrevenant aux textes en vigueur s'expose, en conséquence, à une invalidation

Inter ajoute que 19 faux BT ont été découverts. Pour Le Mandat, il s?agit de 1327 étudiants, interdits de composer. (AIP) tad/fmo

route et ses différents composants, la signalisation routière, comment aborder un virage et savoir les man?uvres qui sont interdites, quelle différence peut-on avoir entre l'arrêt et le stationnement , les précautions à prendre pour s'arrêter, les accidents

butane pour l?alimentation des moteurs des taxis et des voitures personnelles, prévenant que ces pratiques sont formellement interdites. Créée le 14 septembre 1983, GESTOCI a pour mission de stocker en qualité et en quantité des hydrocarbures pour constituer

même précaire, tous types de travaux de nature à modifier l?état du sol, portant sur ces sites, sont interdits », a averti Amadou Coulibaly. Le Projet d?Assainissement et de Résilience urbaine vise à améliorer la capacité de gestion

même précaire, tous types de travaux de nature à modifier l?état du sol, portant sur ces sites, sont interdits. 6- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l?Etat ; Le Conseil a adopté un décret modifiant

été adressées. Ces mises en demeure ont particulièrement concerné le respect des obligations du cahier des charges, la diffusion interdite de messages ayant un lien direct ou indirect avec la campagne électorale. La HACA a également adressé deux avertissements pour

autres produits de santé et des établissements pharmaceutiques, « toute publicité de produits de santé auprès du public est interdite sauf dérogation spéciale accordée par le Ministère chargé de la Santé après avis de l?organisme national du secteur

autres produits de santé et des établissements pharmaceutiques, « toute publicité de produits de santé auprès du public est interdite sauf dérogation spéciale accordée par le ministère chargé de la santé après avis de l?organisme national du secteur