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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 460 résultats pour « lesdits »

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Cérémonie de remise de toges aux magistrats : Allocution de Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Droits de l"Homme

Chefs de Service ; Madame et Messieurs les Premiers Présidents des Cours d"appel et les Procureurs Généraux près lesdites Cours ; Mesdames et Messieurs les Présidents des Tribunaux de Première Instance et les Procureurs de la République près lesdits Tribunaux ; Mesdames … Messieurs les Présidents de Sections de tribunal et les Substituts Résidents près lesdites Sections ; Mesdames et Messieurs, Chers Collègues. Je me réjouis d"être parmi vous aujourd"hui à  l"occasion de la présente cérémonie. Je voudrais vous

Urbanisation / L'Etat à la recherche de ses terrains vendus : Des maisons et habitations menacées de destruction

vient de prendre une série de mesures adoptées lors du conseil des ministres du mercredi 15 mai 2012. Lesdites mesures concernent les occupations abusives de certains domaines publics réservés à l'Etat. Malheureusement, la plupart de ces espaces ont été … administratives, la suspension de la procédure d'approbation des lotissements en cours, l'annulation des actes administratifs émis sur lesdites parcelles et l'arrêt de la mise en valeur de parcelles issues du morcellement des réserves administratives. Pour le District

Désarmement le 22 décembre : Bakayoko sensibilise ses troupes Wattao exprime que la date est prematuree

chef d'état-major des Forces nouvelles, le général Soumaïla Bakayoko, a présenté, hier à Bouaké, à ses hommes lesdits Accords qui tracent un nouveau chronogramme en ce qui concerne le DDR. Venus des casernes de Bouaké, Béoumi, Sakassou, Botro … obtenir le ralliement des éléments aux accords complémentaires de Ouaga, n'ont donc pas donné les résultats escomptés. Lesdits accords, signés le 29 novembre dernier, à Korhogo, par le Président de la République, SEM Laurent Gbagbo, et le Premier ministre

Côte d?Ivoire : le régulateur adopte des mesures pour « assurer un traitement équitables» des chaînes gratuites de la TNT par les distributeurs de bouquets

télévision diffusent, en outre, le signal des chaînes gratuites de la TNT se conformant aux normes énoncées par lesdits distributeurs, avec au moins la même qualité d?image que celle des chaînes payantes qu?ils éditent eux-mêmes et distribuent.S … chaînes gratuites de la TNT dans leurs offres commercialisées par des tiers que sous réserve d?en avoir informé lesdites chaînes dans un délai raisonnable et après avoir obtenu leur accord préalable.Au cas où une telle distribution aurait été

Propositions et amendements de lois : 700 guides pratiques chacun remis aux Sénateurs

exemplaires de chacun? », a-t-il indiqué avant de relever l?enjeu pour les législateurs d?avoir lesdits guides « Comme vous le savez, l?initiative parlementaire dans un parlement, est un pilier élémentaire du devoir public dans un système démocratique … continus au sein de notre chambre... », a-t-elle notifié appelant chacune et chacun des sénateurs à s?approprier lesdits documents.JEAN PAUL LOUKOU

Affaire disparition des imprimés de certificats de nationalité : Où en sommes-nous, combien de "faux Ivoiriens" dans la nature ?

suscite beaucoup d?interrogations auxquelles les ministères mis en cause se doivent de répondre. A quelle date exacte lesdits imprimés ont-ils été volés ? Quel est le chiffre exact des imprimés soutirés des services du ministère de la Justice … juillet dernier 2023, a reconnu la disparition d?imprimés dans ses locaux, sans précision aucune sur les dates auxquelles lesdits documents ont été dérobés. Il s?agit d?imprimés de certificats de nationalité et de casiers judiciaires. L?affaire