2 454 résultats pour « liaisons »

soins autorisés.PROJETS DE DECRETS1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l?Homme, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et des Ivoiriens de l?Extérieur ;Le Conseil a adopté … préserver le dynamisme et la réactivité du Comité.2- Au titre du Ministère des Finances et du Budget, en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits de l?Homme et le Ministère de l?Intérieur

Paix, à  Yamoussoukro. 2- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère de l"Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère des Eaux et Forêts, le Ministère des Ressources Animales et Halieutiques et le Ministère … lieu le 09 février 2023. 3- Au titre du Ministère de l"Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère d"Etat, Ministère de la Défense, le Ministère de l"Economie et des Finances et le Ministère

titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l"Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat … titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l"Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat, le Ministère

financier régional. 2- Au titre du Ministère du Commerce, de l"Industrie et de la Promotion des PME, en liaison avec le Ministère d"Etat, Ministère de l"Agriculture et du Développement Rural, le Ministère de l"Economie … titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l"Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat

accès à  la Fonction Publique. 2- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat, en liaison avec le Ministère du Commerce, de l"Industrie et de la Promotion des PME ; Le Conseil a adopté … titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère des Transports ; Le Conseil a adopté deux (02) décrets : â?¢ Un décret portant ratification

Communications C/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement et de l'Entretien Routier … zone rurale, de onze (11) ouvrages par des ponts métalliques. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement

Etat. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Administration du Territoire et de la Décentralisation, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Economie Numérique et de la Poste … pour s'acquitter de leurs dettes fiscales. 2- Au titre du Ministère des Mines et de la Géologie, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget

Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique … ingénieurs et des techniciens voués à la maintenance des équipements. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

régime de propriété qui clarifie la gestion du domaine forestier national. 2- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère … réseau de transport public et de faciliter la mobilité de tous. 3- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Mesures individuelles C/- Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère … logements de fonction pour les responsables de l'Université. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat

Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil … contre la pauvreté. 2- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère des Eaux et Forêts et le Ministère des Ressources Animales et Halieutiques ; Le Conseil a adopté

prisée et des ventes aux enchères publiques. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de la Femme, de la Protection de l'Enfant … basé sur les résultats à certains prestataires des services publics. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Eaux et Forêts, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de la Salubrité

Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement et de l'Entretien Routier … Côte d'Ivoire. Il contribuera à la promotion du commerce domestique et international, au renforcement de la liaison avec les villes importantes du pays ainsi qu'à l'accélération du développement des villes situées le long du tracé

Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle, le Ministère du Plan … afin de renforcer les capacités du personnel de l'IPNETP. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie et des Finances

titre expérimental, au traitement desdites procédures. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget … pour une période de quatre (04) ans. 3- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil

Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère … gendarmes ainsi que de leurs familles. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget

ORDONNANCE ET DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère … Etat, en abrégé CGRAE. 2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère de l'Economie et des Finances

ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances; Le Conseil a adopté une communication et un projet de loi de finances rectificative portant … milliards FCFA. 2- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme et le Ministère de l'Economie

connaissance. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de la Femme, de la Protection de l'Enfant et de la Solidarité ; Le Conseil a adopté … blocages résiduels susceptibles d'entraver la mise en ?uvre des différents programmes. 2- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat

exercer librement dans notre pays. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification du Traité relatif à la création du Corridor … entend mettre au service de la communauté des nations. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Intégration Africaine et des Ivoiriens de l'Extérieur ; Le Conseil a adopté une communication relative

dehors des établissements et des circuits officiels. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère … Agboville et de Yamoussoukro ainsi que dans les localités environnantes. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques, le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère du Budget et du Portefeuille

heures et clos à 18 heures. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère … MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l'Administration, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères, le Ministère de l'Intégration Africaine et des Ivoiriens de l'Extérieur

heures et clos à 18 heures. 2- Au titre du Ministère du Pétrole et de l'Energie, en liaison avec le Ministère du Commerce, le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat … mise en ?uvre de ce projet. 3- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère auprès

DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère des Affaires … titre du Ministère de la Solidarité, de la Cohésion Sociale et de l'Indemnisation des Victimes, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère auprès du Premier

cette réunion comportait les points suivants: C/-Communications D/-Divers C/? COMMUNICATIONS 1- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère auprès … solutions ont été proposées pour accélérer l'exécution de certains autres projets. 2- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère auprès du Président de la République, chargé de la Défense, le Ministère des Transports, le Ministère auprès

Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère auprès … département central. 2- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères, le Ministère des Transports et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget

DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères, le Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales … diversification des moyens de subsistance. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministère, chargé

ORDONNANCE Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques, en liaison avec le Ministère de la Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication ; Le Conseil a adopté … PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier

Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ; Le Conseil a adopté un projet … DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget, le Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères et le Ministère

PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère de la Fonction Publique et de la Réforme Administrative, le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé … titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales et de la Formation Professionnelle, en liaison avec le Ministère de la Santé et de la Lutte contre le SIDA, le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé

électrique abondante et à moindre coût. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Environnement … ressources en eau, en vue de leur gestion intégrée. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, le Ministère auprès du Président

individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE LOIS Au titre du Ministère de l'Agriculture, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil … ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme Sur présentation du Ministre, le Conseil

dans les processus décisionnels conduits par l'Etat. PROJETS D'ORDONNANCES Au titre du Ministère de l'Industrie, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et le Ministère de la Construction … Régions. 2-Au titre du Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion des PME, en liaison avec le Ministère Auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil

dans les processus décisionnels conduits par l'Etat. PROJETS D'ORDONNANCES Au titre du Ministère de l'Industrie, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances et le Ministère de la Construction … Régions. 2-Au titre du Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion des PME, en liaison avec le Ministère Auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil

achat des populations ivoiriennes. 2-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère du Plan et du Développement, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et du Ministère de l'Economie et des Finances. Sur présentation … organiser le 4ème RGPH, prévu en 2013. 3-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Industrie, en liaison avec les Ministère de l'Economie et des Finances, de l'Artisanat et de la Promotion

DECRETS 1- Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale, en liaison avec le Ministère de l’Economie, des Finances et du Budget, le Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural … infrastructures. 2- Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale, en liaison avec le Ministère de l’Economie, des Finances et du Budget, le Ministère des Transports et des Affaires Maritimes, le Ministère

transition vers des sources d’énergie durables. 2- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère Délégué Auprès du Ministère des Transports, Chargé des Affaires Maritimes ; Le Conseil a adopté une ordonnance … DECRETS 1- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l’Energie, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère de l’Environnement, du Développement Durable et de la Transition

Individuelles C/-Communications D/-DiversA/– MESURES GENERALESPROJET D’ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget, en liaison avec le Ministère d’Etat, Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural et des Productions Vivrières ; Le Conseil … DECRETSAu titre du Ministère d’Etat, Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural et des Productions Vivrières, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère du Commerce et de l’Industrie ;Le Conseil a adopté

tribunaux de première instance.PROJETS DE DECRETS1- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l?Energie, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère de l?Environnement, du Développement Durable … requises.2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et des Ivoiriens de l?Extérieur, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère de la Promotion de la Jeunesse, de l?Insertion

régime normal d?imposition.PROJETS DE DECRETS1- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l?Energie, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère de l?Environnement, du Développement Durable … requises.2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et des Ivoiriens de l?Extérieur, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère des Transports ;Le Conseil a adopté un décret portant

armé. PROJETS DE DECRETS1- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l?Energie, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget et le Ministère de l?Environnement, du Développement Durable … conformément aux conditions techniques et environnementales requises.2- Au titre du Ministère des Finances et du Budget, en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits de l?homme et le Ministère de l?Intérieur et de la Sécurité

titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l?Economie et des Finances et le Ministère du Budget … titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l?Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification de l?Accord

titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l?Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification … titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de la Promotion de la Bonne Gouvernance et de la Lutte contre la Corruption ; Le Conseil a adopté

PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère de l?Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l?Etat ; Le Conseil a adopté un décret déterminant les procédures … avec des activités socio-éducatives et des formations professionnelles. 3- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts, en liaison avec le Ministère de l?Economie et des Finances, le Ministère de la Construction, du Logement et de l?Urbanisme

titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère des Mines, du Pétrole et de l"Energie, le Ministère de l"Economie et des Finances … équivalent de centres professionnels. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l"Homme, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat ; Le Conseil a adopté un décret déterminant les attributions

titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l"Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat … titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l"Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat, le Ministère

entreprises et les entreprises de taille intermédiaire. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétaire d"Etat auprès du Ministre des Transports, chargé des Affaires Maritimes, le Ministère d"Etat, Ministère … mesures de sàreté maritime. 2- Au titre du Ministère du Commerce et de l"Industrie, en liaison avec le Ministère d"Etat, Ministère de l"Agriculture et du Développement Rural, le Ministère de la Santé, de l"Hygiène

bonne administration de la justice. 2- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère de l'Economie … sucre, manufacturés localement. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, le Ministère des Eaux et Forêts, le Ministère des Transports

titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l'Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère de l'Economie et des Finances … décembre 2021. 5- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l'Intégration Africaine et de la Diaspora, le Ministère d'Etat, Ministère

Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables … CIPREL V et d'Azito IV. 2- Au titre du Ministère des Mines et de la Géologie, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget