528 résultats pour « loyer »

certains Travailleurs qui étaient sous le coup de sanctions ; du non-respect de la loi portant réglementation des loyers et cautions de maisons ; de l'amélioration du profil de carrière de certains Agents ; de l'alignement de la pension

pour ne pas casser la machine. () Dans cette méthodologie, nous avons choisi de travailler sur l'administration fiscale des loyers et l'élargissement de l'assiette fiscale. Dans les réformes également, nous avons choisi de réduire progressivement l'exonération fiscale

prime n'est pas un salaire mais un appui financier à titre de contribution de l'Etat aux loyers des enseignants. Le temps a passé et le montant de cette allocation, 40 000 francs par mois, est estimée aujourd

sépare Abidjan de Bouna, mais également à cause de la cherté de la vie, de la cherté des loyers et du marché dans cette ville. Pour le préfet de région, 2019 doit marquer le début d'un assouplissement des conditions

impôts sous un titre 23ème intitulé Taxes sur les excédents des montants des cautions et avances sur les loyers . ... suite de l'article sur Pôle Afrique Commentaires

mariages, les actes d'état civil, les factures d'eau et d'électricité, les charges de carburant, les loyers, les frais de prestations de services et les projets déjà entamés pour permettre aux travaux d'avancer. La délégation spéciale

enseignants et à tout le personnel de l'établissement d'avoir un maison pour sortir de la dépendance des loyers mensuels. Les responsables de l'APLMT ont sollicité, mercredi, des membres de la chefferie du village de Douopo, dans

usage d'habitation adopté en conseil des ministres, puis voté par le parlement ivoirien fixant les avances de loyers et garanties locatives respectivement à deux mois, M. Dé a indiqué que ce projet est en attente d'être adopté

mise en ?uvre du crédit-bail. Tout est lié, explique le gouverneur de la BCEAO, à une question de loyer payé : le crédit-bail, du fait qu'il prend ses financements dans le système bancaire classique, répercute obligatoirement ses coûts … loyers qui sont versés. Les difficultés identifiées, l'Uemoa s'attelle, à travers un projet de loi uniforme élaboré et en cours d'examen par les parlements nationaux, à y trouver des solutions en vue de favoriser le développement

fixant à deux mois le paiement de l'avance et de la caution concernant les contrats relatifs aux loyers d'habitation a été adopté, jeudi, à l'unanimité des députés réunis en séance plénière, a constaté APA sur place dans