1 638 résultats pour « mineure »

législation sur les données personnelles et de ne pas avoir de système pour vérifier l'âge des usagers mineurs. C'est une première dans le monde occidental. L'Italie a bloqué, vendredi 31 mars, l'intelligence artificielle ChatGPT pour

arrivé, ce samedi 25 mars 2023 à l?aéroport d?Abidjan avec à son bord 220 passagers dont 16 mineurs. Cet avion gros porteur de la compagnie aérienne Ethiopian Airlines a foulé le tarmac de l?aéroport d?Abidjan

permis de conduire, le respect des feux de signalisation, l'interdiction de la conduite des engins par les mineurs, la nécessité de fixer les retroviseurs, les dangers de l'utilisation du téléphone en situation de conduite. L'émissaire

violences sexuelles dans son lieu d?habitation. Cette protection est encore accordée à toute personne dont l?enfant mineur est victime de viol ou de toutes autres violences sexuelles, physiques ou morales dans son lieu d?habitation. Il a rassuré

garder son nom de jeune fille si elle le désire. Par ailleurs, cette loi interdit formellement le mariage des mineurs, et améliore le statut de la femme qui peut hériter au même titre que les enfants du défunt

candidats présentés, la loi N°2019 du 26 juin 2019 relative au mariage interdit formellement le mariage des mineurs, améliore le statut de la femme qui peut hériter au même titre que les enfants du défunt, sans oublier qu'elle

tribunal de première instance, un procès fictif d"un élu jugé pour viol et pratiques occultes sur une mineure, s"est tenu devant une assemblée mobilisée et captée par le métier d"avocats rompus à  la tàche. L"objectif

L"affaire qui est digne d"un scénario de fiction, continue de faire grand bruit dans la paisible

causent souvent des morts. Il a aussi demandé que soient mises en fourrière les motos conduites par des mineurs, conformément aux dispositions de la loi. De source sécuritaire, en moyenne cinq accidents mortels se produisent chaque jour dans le département

plateformes de partage de vidéos, à  mettre en place des mesures appropriées pour protéger d'une part, les mineurs contre les contenus susceptibles d'affecter leur développement physique, mental ou moral et d'autre part le grand public contre

aide dans le démarrage de leur Activité génératrice de revenu (AGR). "" Ce sont des filles qui sont mineures et qui se trouvent dans des situations de vulnérabilité parce qu'elles sont dans la rue, sur les trottoirs. D'autres

moto. Il a par ailleurs dénoncé une propension de la conduite d'engins à  deux roues par des mineurs, la consommation de stupéfiants ces derniers et bien d'autres conducteurs de motos à  Korhogo. Les deux autres occupants ont réussi

année 2022, annoncé les perspectives du gouvernement ivoirien pour 2023 et gracié environ 8 000 détenus pour infractions mineures. Cyprien

annoncé la mise en liberté de près de 8 000 prisonniers dont environ 2 000 condamnés pour des infractions mineures bénéficieront de la gràce collective. é l'orée des élections régionales et municipales prévues en novembre 2023, le Président

imposer aux chaines de télévisions d"indiquer les signalétiques en dessous des programmes afin d"avertir et protéger les mineurs (-12, -16, -18 ans) de contenus inappropriés. DIRCOM