1 638 résultats pour « mineure »

immeuble de l'héritage sans que le partage des biens ait été opéré entre les différents héritiers ; un mineur qui vend un immeuble lui appartenant sans recours au juge des tutelles; l'homme marié qui vend l'immeuble

U.G.F, sur les 21 exploitants clandestins appréhendés, 9 ont été condamnés à 6 mois d'emprisonnement ferme, 2 jugés mineurs et les 10 autres relaxés pour insuffisance de preuves. C'est aux environ de 9h que les agents des Eaux

responsabilité d'assurer l'éducation. Ce qui constitue une circonstance aggravante avec le fait que sa victime est une mineure. rkk/ask

immeuble de l'héritage sans que le partage des biens ait été opéré entre les différents héritiers ; un mineur qui vend un immeuble lui appartenant sans recours au juge des tutelles; l'homme marié qui vend l'immeuble

manque d pièces administratives de la quasi-totalité des bouviers o u bergers conduisant les troupeaux, l'utilisation des mineurs de 12 a 15 ans comme bouviers ou bergers dans l'élevage. Le non respect des lois ivoiriennes par nombre

ensemble des trois grands chantiers seront donc prêts . Il a ajouté qu'il y a encore 12 autres chantiers mineurs qui seront visités afin de s'assurer que les travaux avancent. Le chef du gouvernement a toutefois émis des craintes

équipe pays de l'ONU en Côte d'Ivoire. Il a visité le Centre d'observation des mineurs (COM) à Abidjan et s'est rendu à Grand Bassam où il a rencontré les autorités municipales. L'Expert présentera un rapport

être ambitieuse, courageuse et audacieuse pour relever tous les défis'' a-t-il martelé. Face aux problèmes des enfants mineurs délinquants appelés ''microbes'', le président de cette amicale n'entend pas suppléer le gouvernement dans sa tâche néanmoins il compte

leçons de vie" enseignées "trois fois dans l'année (..) depuis deux ou trois ans". Des parents démissionnaires "Des mineures possèdent des portables de grandes marques, portent des mèches de 100 mille Fcfa ou ont même des magasins offerts

Police nationale le 17 mai dernier, pour faire face au phénomène des microbes , nom donné aux délinquants mineurs spécialisés dans les crimes et autres formes d'agression, a permis d'interpeller en 48 heures 422 personnes dont 174 pour

occasion pour faire une doléance au cardinal Jean-Pierre Kutwan ; "nous souhaitons que vous érigez notre paroisse en basilique mineur " a-t-il plaidé. À cette demande, le cardinal a répondu par l'affirmative mais a souhaité à son tour

droits de l'Homme avec la baisse du nombre des activités des coupeurs de route, des atteintes aux mineurs et les violences physiques sur les enfants. Le président régional de la CNDHCI a annoncé la présentation prochaine aux populations

droits de l'homme ont porté sur la gestion des saisines, les résultats de l'étude sur les mineurs privés de liberté et les visites de prisons, et ce cadre la CNDHCI a reçu 74 requêtes en 2015, contre

avec les obligations du Militaire ; - dispositifs de garantie et de couverture de risques, de dispositions au profit d'enfants mineurs de militaires décédés, accidentés ou grands malades ; - l'extension de la protection juridique et pénale aux conjoints, concubins, enfants

Maison d'arrêt de correction d'Abidjan soit bondée de détenus de Droits Communs poursuivis pour des délits mineurs alors que des bandits à col blanc de la trempe de Mr Noel Akossi Bendjo se pavanent librement dans la commune