16 186 résultats pour « objets »

voisin de l'action, la personne soupçonnée est poursuivie par la clameur publique ou est trouvée en possession d'objets, ou présente des traces ou indices, laissant penser qu'elle a participé au crime ou délit . Ni le Procureur … fait de sa qualité d'ancien président d'institution et de parlementaire en fonction qui ne peut faire l'objet des poursuites sans la levée de son immunité parlementaire. Au total, ces procédures ont été initiées et mises en ?uvre

DERIVES DE LA GOUVERNANCE ECONOMIQUE L'économie du pays, naguère reconnue pour son dynamisme, est aujourd'hui l'objet d'une prédation éhontée. En effet, elle fonctionne comme un vaste système de captation de ressources et de privilèges, au service … cercle fermé proche du pouvoir. Les forêts ivoiriennes, véritables socles nourriciers des communautés rurales et paysannes sont l'objet de nombreuses expropriations et occupations illicites, provoquant une dangereuse déstructuration sociologique et économique de nos campagnes. Ce régime d'une autre

loisirs, de transports et de mobilité alliant efficience énergétique et habitat intelligent. Autre projet qui a fait l'objet de convention et contribuera, tout aussi, à la révolutiondu visage touristique et urbain d'Abidjan, c'est le projet d'aménagement … parc naturel de la Comoé. Il couvre 5 des 7 zones touristiques du pays, et a fait l'objet d'une signature de convention, au Ritz-Carlton, le 21 octobre, entre le ministre du Tourisme et des Loisirs, Siandou Fofana

avril 1987 puis modifié par le décret n° 2013-222 du 22 mars 2013 a pour objet de permettre l'amélioration des conditions d'accession à la propriété de l'Habitat social et concourir au refinancement des crédits ? acquéreurs consentis … financement de l'habitat ? Le CDMH se distingue fondamentalement des autres outils de financement de l'habitat par son objet et la nature des opérations concernées. En effet, le CDMH a été mis en place pour mettre à la disposition

fusils de type calibre 12 et 40 nouvelles machettes , a déclaré le procureur Braman Koné, précisant que ces objets ont été retrouvés par Kouakou Yao Laurent dans l'arrière-cour du vice-président du PDCI. Nous nous sommes donc posé … question de savoir comment ces objets ont pu être déposés dans la niche qui est à l'intérieur de la cour et située à environ 20 mètres de la clôture d'autant plus que le détenteur des clés a affirmé

font encore mieux ou pire, c'est selon, en posant des actes et en ouvrant des chantiers dont l'objet vise essentiellement à perturber le climat politique et la cohésion sociale. On voit comment ces derniers temps, l'exécutif avec … ordonnances, de décisions bref en train de législation qui réduit les espaces de liberté et de démocratie dont l'objet n'est rien d'autre que d'affaiblir l'opposition en la privant de ses droits majeurs : - La liberté

compteur en marche et est retournée s'asseoir. Quelques minutes plus tard, sa mère a humé une odeur d'objet brûlé en provenance de la chambre principale. Ouvrant la porte de la chambre les deux dames ont constaté … matelas et divers autres objets étaient pris par les flammes. Des voisins et de bonnes volontés ont essayé de circonscrire les flammes, en vain. Toute la maison a été calcinée avec les biens. Des badauds en ont profité pour voler

France fait actuellement l'objet dans la presse togolaise et sur les réseaux sociaux de violentes attaques en lien avec le franc CFA qui est abusivement présenté comme un instrument de politique néocoloniale. Certains n'ont pas hésité à présenter … zone franc dans un état de sous-développement via le franc CFA ? Marc Vizy: La France fait l'objet depuis plusieurs mois d'accusations répétées, injustes, outrancières et sans fondement en ce qui concerne le franc CFA. S'agissant

sanctions à 8 de nos collègues, sanctions allant du blâme à la suspension. Ces mêmes collègues font également l'objet de poursuites judiciaires, une première dans l'histoire de nos universités Le CODEC rejette toutes ces sanctions et exige leur … mode de désignation des Présidents et des Doyens dans nos universités, etc. Ces revendications ne sauraient être l'objet d'aucun marchandage. Contrairement à ce que veut faire croire le Président de l'université, Le CODEC rappelle aux enseignants-chercheurs

présumé trafiquant d'espèces protégées, Djibril Gueye, a été mis aux arrêts avec en sa possession, de précieux objets sculptés faits à base d'ivoire, rapporte une note d'information transmise, lundi, à l'AIP. L'arrestation a été possible … maillons forts du trafic d'ivoire dans la région le San-Pedro avec pour spécialité, la vente d'objets sculptés en ivoire. Arrêté, pour flagrant délit de détention, de circulation et de commercialisation illégale de produits fauniques, l'homme

soldé par sa libération, Kkb a déclaré ceci: Le retour de Gbagbo au pays doit faire l'objet d'un dialogue avec le pouvoir en place. Avant d'ajouter que la réconciliation totale entre les Ivoiriens passe nécessairement … plus divisés dans le pays. C'est pourquoi nous disons que le retour de Gbagbo doit faire l'objet d'un dialogue direct entre ce dernier et le pouvoir en place. Je suis venu essuyer les larmes de mes parents

matière de délit douanier et singulièrement de contrebande, par exemple, les auteurs sont passibles de la confiscation de l'objet de fraude, des moyens de transport, des objets servant à masquer la fraude et d'une amende égale au quadruple … valeur de l'objet de fraude. Et ce, sans préjudice du paiement des droits et taxes exigibles. Les auteurs sont également passibles d'un emprisonnement de six mois à trois ans. Les biens saisis sont soit vendus aux enchères, soit

création d'une Carte Brune CEDEAO relative à l'assurance responsabilité civile automobile aux tiers. La Carte Brune CEDEAO, objet des deux derniers projets de loi de ratification, a été instituée en vue de lever les difficultés éventuelles que pourrait … Etat; Le Conseil a adopté un décret portant déclaration d'utilité publique de douze (12) parcelles de terrain, objet des titres fonciers numéros 363, 612, 613, 614, 615, 616, 628, 722, 732, 2930, 4309 et 5140 du livre foncier

siège sis à Marcory. Selon ce rapport présenté par Noura Wahby par vidéoconférence, les connexions Internet des Objets ou objets connectés (IDO) cellulaires devraient dépasser les 4 milliards en six ans. Elle a ajouté qu'au 3e trimestre … censée accélérer fortement la transmission des données et s'adapter à une plus grande variété d'objets connectés. Ericsson prévoit également un total de 8,9 milliards d'abonnements mobiles à la fin de 2024, contre cinq milliards

OIDH n'entend pas revenir sur leurs conditions de détention. Cette dimension a fait l'objet d'un rapport scientifique du monitoring des lieux de détention dans les juridictions d'Abidjan, de Bouaké et de Daloa, présenté officiellement … mars 2018, à l'Inades-Formation. Certes, la majorité de ces détenus préventifs font l'objet d'une poursuite pour des faits de meurtre. Toutefois, pour l'OIDH, le fait que l'article 138 du code de procédure pénale

Côte d'Ivoire, 72% des enfants de 1 à 2 ans ont fait l'objet de mesures disciplinaires violentes, a déclaré samedi à Bingerville ( Banlieue Est d'Abidjan), Sophie Leonard, la représentante adjointe du Fonds des Nations Unies pour … nous avons sur la Côte d'Ivoire, 72% des enfants de 1 à 2 ans ont fait l'objet de mesures disciplinaires violentes dont 7,6% ont été jugées sévères, a affirmé Mme Leonard qui s'exprimait lors

constitution du 1er aout 2000 qui a été adoptée par consensus et qui a fait l'objet d'une large consultation de toutes les composantes de la nation a admis le principe d'un mandat renouvelable une seule fois, stricto … sensu. Ce principe a fait l'objet d'un consensus national unanime et n'a jamais été remis en cause jusqu'à ce jour. Seules les dispositions confligènes de la constitution du 1er aout 2000 relatives à l'éligibilité

Kani, 02 fév (AIP) - Un objet, plus tard identifié comme étant un satellite, est tombé non loin du village de Djorofa, situé à 10 kilomètres de la sous-préfecture de Djibrosso, dans le département de Kani, dans la nuit … mardi au mercredi. Des paysans se rendant à leurs champs, le mercredi matin, ont aperçu l'objet accroché à un arbre, avant de signaler aux forces de l'ordre la présence de cet outil inconnu d'eux. La gendarmerie avertie

jetés çà et là par manque de place, de meubles vitrés. C'était à pleurer. Le musée contenait des objets ayant appartenu à des personnages historiques. La soutane du premier Président Fulbert Youlou, qui avait été un prêtre … bouffé par les cafards. Ailleurs, on aurait déposé dans une armoire vitrée cet objet stimulant pour l'imagination de la jeunesse et l'unité nationale. Pour un pays africain il y a trop de priorités à la fois pour faire

projet, d'un coût de 3 millions d'Euros (soit environ 2 milliards de francs CFA) a fait l'objet le 24 mai, l'objet d'un atelier de d'échanges et de partage, à la Confédération générale des entreprises … leur accompagnement en vue de la valorisation de ce pan du patrimoine culturel ivoirien. Le projet Tissuthèque fait l'objet de discussions entre les participants à l'atelier afin de permettre aux concepteurs de recueillir des observations et des contributions

communication, M. Bandaman a fait savoir que ce sont au total entre 15 000 et 20 000 objets d'art ivoiriens estimés à une valeur de 6000 milliards FCFA qui sont détenus en occident. Dans les musées et galeries françaises … Côte d'Ivoire, a-t-il poursuivi, précisant que nous avons adressé aux autorités françaises, une liste de 148 objets d'art à nous restituer. Il a par ailleurs assuré que la Côte d'Ivoire est bien engagée dans

Etat. A la suite de la mission de l'expert, une version provisoire du CMR a fait l'objet d'un examen à la fois au sein du comité de suivi et lors d'un atelier technique … tenu du 13 au 15 février 2017 à Grand Bassam. La version révisée a ensuite, fait l'objet d'une restitution au cours d'une séance qui s'est tenue au PPRC le 10 mai 2017. Toutefois, pour rendre

Côte d'Ivoire a enclenché le processus de restitution de ses objets d'art ancestraux, estimés à près de 20.000, détenus irrégulièrement dans des musées en Occident, a annoncé mercredi le porte-parole du gouvernement, Sidi Tiémoko Touré. "Dans … Côte d'Ivoire a désigné deux médiateurs-réconciliateurs auprès de ces organisations et une première liste de 148 objets d'art à restituer a été transmise", a-t-il précisé. A en croire M. Touré, "au moins 50 musées

soucie peu ou ne se soucie guère de l'unité sociale expression d'une réconciliation vraie. Le seul objet de pensée dans l'Etat est le pouvoir. Chacun veut le conquérir ou le conserver à tout prix … conditions d'une réconciliation vraie Il nous faudra alors créer un cadre de concertation (Espace) où les véritables objets de réconciliation viendront en vérité et par amour s'exprimer, se parler en frères et s?urs. Il faut pour

voir cette coopération améliorer la vie des populations du Bélier. Les points saillants qui feront objet du partenariat ont été passés en revus dans la Lettre d'intention de partenariat à savoir d'une part les échanges économiques au bénéfice … chargé des relations extérieures du Bélier M. Konan Kouakou Raymond a fait connaitre les attentes de la région L'objet du partenariat que nos deux présidents envisagent pour nos territoires se veut gagnant-gagnant et empreint de solidarité partagée

apprécier à leur juste valeur, il faut savoir ce qu'est une Mutuelle sociale, son objet et mesurer les performances du FPPN en se posant la question de savoir le FPPN est-il en symbiose avec le monde d'aujourd … juridique d'une mutuelle se poursuit par la précision du champ de leurs activités les mutuelles peuvent avoir pour objets: -Opérations d'assurances: ? Dommages corporels liés aux accidents et aux maladies; ? Engagements dont l'exécution dépend de la durée

dispositions légales et règlementaires. Je précise que toute activité d'une entreprise doit s'exercer par rapport à l'objet social de cette entreprise. Ainsi, si vous voulez être un commerçant, vous devez décliner l'objet social et détenir … entreprises existent depuis 2008 ? Effectivement, les deux premières entreprises ont été créées en 2008 et 2009 avec pour objet la création de plantations clés en main. Ce qui n'est pas une première en la matière et surtout que nous

apprécier à leur juste valeur, il faut savoir ce qu'est une Mutuelle sociale, son objet et mesurer les performances du FPPN en se posant la question de savoir le FPPN est-il en symbiose avec le monde d'aujourd … juridique d'une mutuelle se poursuit par la précision du champ de leurs activités les mutuelles peuvent avoir pour objets: 1-Opérations d'assurances: ? Dommages corporels liés aux accidents et aux maladies; ? Engagements dont l'exécution dépend de la durée

Présentation du phénomène des sociétés d'agrobusiness Une société d'agrobusiness est une société (i) légalement enregistrée avec pour objet social : la promotion et le développement agricole, à travers la création de plantation clé en main de vivriers tels … liée à l'agriculture vivrière (iv)...qui agit plutôt en tant qu'une structure financière masquée par le prétendu objet agricole, et donc qui exerce sans les autorisations requises en matière financière (v)qui rémunère ses dirigeants et partenaires, paye

briefings oraux d'Ousmane Bamba". [ Tous les deux forcément coupables ou totalement innocents ...] La société qui fait l'objet de conflit entre les deux associés se nomme ECOM ( Électronique Communication). Elle a été créée le 24 août … absence d'un rapport d'audit pour établir que les fonds retirés ont été détournés de l'objet social de l'entreprise ECOM d'une part , d'autre part pour établir qu'il y'a un abus de biens sociaux

faire revivre ces durs moments qu'a connus le pays , déplore un habitant du quartier Sogefiha, Goué Privat. Ces objets bruyants ont été utilisés par certains élèves mardi et mercredi pour effrayer leurs condisciples et les enseignants … pétard-partie'' est organisée chaque soir à la place publique de Bangolo où des jeunes viennent faire exploser leurs objets de divers calibres, créant des bruits, des moins assourdissants à ceux qui ressemblent à des détonations d'armes lourdes

Abidjan et de Bouaké, en les déclarants d'utilité publique. La plupart de ces terrains ont fait l'objet de cession avant 2011 et dans certains cas, ces parcelles ou biens appartenant à l'Etat ont été vendus … communauté musulmane de Côte d'Ivoire a été également déclaré d'utilité publique avec une parcelle de 19 hectares objet du titre foncier 354 du livre foncier Baoulé situé dans la commune de Bouaké. Dans la même commune 11autres parcelle

lundi, le président russe, Vladmir Poutine que l'utilisation d'armes chimiques par qui que ce soit ferait l'objet de représailles de la part de la France. Sur le dossier syrien, j'ai indiqué qu'une ligne rouge très … claire existe de notre côté : l'utilisation d'une arme chimique par qui que ce soit qui fera l'objet de représailles et d'une riposte immédiate de la part des Français, a déclaré Macron lors d'une conférence commune

Parce que c'est la gestion des êtres animés, qui pensent, qui réfléchissent, qui ne sont pas des objets. Je ne suis pas secrétaire exécutif pour gérer des objets, le président Bédié n'a pas des objets devant

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Le gouvernement ivoirien a examiné mercredi, des mesures qui feront l'objet de propositions aux syndicats lors d'une rencontre prévue jeudi, a indiqué son porte-parole Bruno Koné. Un communiqué du gouvernement … écoute des partenaires sociaux et soucieux de leurs préoccupations a examiné certains nombres de mesures qui feront l'objet de proposition lors d'une rencontre le jeudi 19 janvier 2017 à 10 heures . Poursuivant, il a ajouté que cette rencontre

dire, sur l'intensité des symptômes ? REPONSE La contamination pouvant être par contact interpersonnel, par des objets d'utilisation commune, par la consommation d'eau et d'aliments contaminés ainsi que par des animaux domestiques et insectes, il devient évident … concerne les opportunités d'exposition aux agents infectieux. Curieux de tout, rampant partout et portant tout à la bouche, objets, jouets, tétines, vêtements, animaux domestiques et même leurs propres déchets, les enfants sont en proie aux infections parasitaires trop fréquentes

Abidjan - La 12e édition d'Africa Technologie People (ATP) ayant pour thème L'internet des objets connectés , a ouvert ses portes jeudi, au Sofitel Hôtel Ivoire d'Abidjan en présence du représentant du ministre de l'économie numérique … participants à ce forum des technologies numériques seront instruits sur la question de l'avenir de l'internet des objets connectés en Afrique, note-t-on. Plusieurs Experts animeront des panels et des ateliers pour instruire les nombreux participants. nk/fmo/kam

édition de l'Africa Telecom People (ATP) a ouvert ses portes, jeudi, à Abidjan autour du sujet relatif aux objets connectés en Afrique, a constaté APA sur place dans la capitale économique ivoirienne. Le Secrétaire général de l'Union Africaine … engagements , a exhorté M. Soumaïla lors du premier panel de ce forum qui avait pour thème l'internet des objets dans l'économie numérique : comment l'Afrique se prépare au tout connecté ? . Pour lui l'entreprise des TICs

Sofitel Hôtel Ivoire d'Abidjan accueillera la grand'messe des télécoms et Tics qui aura pour thème : Internet des objets, comment l'Afrique se prépare au tout connecté ? . Pour cette 12ème édition de l'Africa Telecom People qui s'ouvre … découverte tant les exposants mettront les bouchées doubles pour démontrer un savoir-faire dans l'Internet des objets. Pour participer au Forum, il faut s'inscrire en cliquant ici. Les internautes pourront le déroulement du forum de bout en bout

fait remarquer par leurs pagnes traditionnels et les articles en caoutchouc recyclé, les Togolais l'ont été par des objets d'utilisation courante sculptés dans du "bois d'ébène", ou des "cornes de b?uf": barrettes de cheveux, dé-capsulaires … nigérien a été également représenté avec deux groupes: des artisans avec des sacoches, sièges (poufs) et autres objets décoratifs en cuir et des tradi-praticiens, qui se sont démarqués par des fumées d'encens qui ont émané de leurs stands

Agriculture Stéphane Le Foll vient en effet d'interdire totalement "la vente ou l'achat de défenses et d'objets composés en tout ou partie d'ivoire" provenant des éléphants et des rhinocéros, et stipule que "la fabrication d'objets … Jumel. Dieppe possède dans son château-musée la plus belle collection de France de statuettes, figurines et autres objets en ivoire, d'inspiration religieuse ou maritime, et une des plus belles en Europe. D'autres musées à travers l'Hexagone

consistent en des investigations de la police et la gendarmerie pour rechercher partout où le besoin se présente les objets dissimulés, interpeller éventuellement les auteurs de ces actes et à travers eux arrêter les receleurs. Les corridors aux entrées … manifestation, les entrées dans la ville sont filtrées et les véhicules fouillés de sorte à récupérer les objets volés. Des équipes de la police et du Centre de coordination des décisions opérationnelles (CCDO) ont été déployées dans les quartiers

ayants-droits. Le piratage est une atteinte de propriété littéraire artistique, cinématographique. Quels sont les produits qui sont l'objet de contrefaçon exponentielle en Côte d'Ivoire ? Je voudrais dire que l'Etat, ayant pris conscience du danger que représentent … besoin de s'assurer que le produit qu'il va fabriquer ne serra pas copié, ni être l'objet de concurrence déloyale. Il est donc important pour nous d'assainir le milieu des affaires, la contrefaçon tend à se substituer

LECAP en interrogeant sans cesse la loi, afin de vérifier que cette dernière respecte et consolide les droits fondamentaux. Objet d'étude du LECAP, le droit constitutionnel se définit comme le droit de l'Etat. Sans Etat … droit, ce dernier ayant pour fonction de définir la manière d'exercer le pouvoir. Autre objet d'étude, le droit administratif, c'est-à-dire l'ensemble des règles définissant les droits et les obligations de l'administration dans

nuits, pendant que les gens sont endormis, il profite pour s'introduire dans les domiciles pour y voler divers objets. Dans la nuit du lundi 18 janvier 2016, c'est le domicile de Angui A. qui est visité par Bamba … commune de Marcory, Angui voit à un carrefour un individu entrain de vendre à la criée, divers objets. Il s'approche, et avec attention, il reconnaît ses trois compresseurs. Il alerte aussitôt des amis qui le rejoignent sur les lieux

occasion de la passation et de l'exécution des marchés publics et des délégations de service public faisant l'objet de recours portés devant elle par les participants à la procédure des marchés publics. Par exemple, au cours … ANRMP a enregistré onze recours aux fins de règlement de litige. Sur ces onze recours, un a fait l'objet de règlement amiable, trois décisions ont déclaré les demandeurs irrecevables pour avoir exercé leurs recours hors délai, cinq décisions

autant d'entités et de secteurs publics sur la gestion desquels pèsent, de lourdes suspicions. Elles ont fait l'objet d'une revue régulière de missions des partenaires financiers venus de Washington. L'on se souvient … Petroci, est passé à la loupe. Du saupoudrage La Société Nationale d'Opérations Pétrolières (PETROCI) fait actuellement l'objet d'un dégraissage d'effectif qui a pris malheureusement les allures d'une chasse aux sorcières. Le pouvoir ivoirien a saisi

tant influencé l'art occidental. Présentés pour la première fois en France, les 160 sculptures, masques et autres objets rituels proviennent de collections privées et publiques, américaines et européennes. L'expression art senufo a été inventée par les collectionneurs … amateurs d'arts européens au début du XXe siècle pour désigner la production d'objets d'une aire géographique comprise entre le Burkina Faso, le nord de la Côte d'Ivoire et le Mali. Une production qui était principalement destinée

Alors que tous les procès militaires de la crise postélectorale de 2010-2011 ont fait l'objet d'audiences lors de la précédente année judiciaire, Ange Kessi, le commissaire du gouvernement, a révélé le mercredi 2 décembre … crise postélectorale. () Nous avons fini de les traiter. Mais, il y en a deux qui font l'objet d'un recours en cassation. Et dès lors qu'un dossier est déposé devant la Chambre judiciaire de la Cour suprême, nous

seul pan. Rotonde des arts d'Abidjan: Des pièces du patrimoine culturel sénoufo en exposition L'exposition des objets d'art et d'instruments de musique traditionnelle sénoufo qui s'inscrit dans le contexte de la "préservation et conservation … maison des artisans et commissaire de ladite exposition. Selon lui, il s'agit de montrer au public que ces objets renferment des valeurs sociales, cultuelles, esthétiques, économiques, etc. Cette exposition a un objectif. Nous l'avons faite pour les chercheurs