16 186 résultats pour « objets »

terres sans maitre, à savoir les terres du domaine foncier rural coutumier qui n?ont pas fait l?objet d?un certificat foncier, y compris les terres concédées sur lesquelles les droits n?ont pas été consolidés. Il détermine … usine fournira environ 25% des besoins journaliers de consommation en eau de la ville d?Abidjan. La convention, objet du présent décret, permettra d?assurer la pérennité de l?exploitation de l?ouvrage et des équipements associés

octobre 2022, deux camions en provenance de la frontière Est de Niablé transportant des téléphones portables, objet de fausses déclarations douanières, ont été interceptés dans la commune d'Abobo. ''Le présumé propriétaire des véhicules interceptés, s?étant présenté dans … Haute Autorité pour la Bonne Gouvernance. Sur la période susmentionnée, soixante-dix (70) dossiers ont fait l?objet d?ouverture d?enquête décidée par le Conseil de la HABG. Au total, seize (16) procès-verbaux d?enquêtes ont été

octobre 2022, deux camions en provenance de la frontière Est de Niablé transportant des téléphones portables, objet de fausses déclarations douanières, ont été interceptés. Le présumé propriétaire des véhicules interceptés, s?étant présenté dans les locaux de la HABG pour … décembre 2022, la HABG a reçu au total 738 requêtes. Sur ladite période, 70 dossiers ont fait l?objet d?ouverture d?enquêtes décidée par le Conseil de la HABG

concentration sur la bonne conduite des missions régaliennes et sur les actions de la Feuille de route, objet d"évaluation mensuelle. Poursuivant M. Loesse Jacques Esso a noté l"urgence de l"opérationnalisation effective de la SOGEDI, du GUDE … laboratoire du LANEMA. Il est important de noter que la mise en Åuvre des réformes et projets fera l'objet d'un suivi, d'une évaluation périodique et d'un contrâle par les structures habilitées du Ministère

voies ouvertes à  la circulation publique et réaménagé par le décret 2022-631 du 3 aoàt 2022 du même objet, en vue de lutter efficacement contre le non-respect de la réglementation routière et particulièrement contre l"incivisme … système consiste à  allouer un capital de 12 points à  chaque permis de conduire, qui font l"objet d"une réduction automatique, pilotée par la plateforme électronique du ministère des Transports, en cas d"infraction commise par le titulaire dudit

voies ouvertes à  la circulation publique et réaménagé par le décret 2022-631 du 3 aoàt 2022 du même objet, en vue de lutter efficacement contre le non-respect de la réglementation routière et particulièrement contre l"incivisme … routes. Ce système consiste à  allouer un capital de 12 points à  chaque permis de conduire, qui font l"objet d"une réduction automatique, pilotée par la plateforme électronique du Ministère des Transports, en cas d"infraction commise

Ivoire, en vue du financement du programme Energies Renouvelables et Efficacité Energétique-Dorsale de l"Est ; Le financement, objet de ces deux accords de prêt, permettra d"intensifier les investissements dans les domaines des énergies renouvelables et de l"efficacité … production avec la création de plusieurs zones industrielles dans les différentes régions du pays. La zone industrielle de Bonoua, objet de cette mesure, permettra de répondre aux demandes croissantes de terrains industriels et de désengorger les zones industrielles d"Abidjan

deuxième mandat soit meilleur que le précédent , a-t-il souhaité. L"UPAPCI qui regroupe 79 membres a pour objet de créer entre les responsables d"agences de promotion et de représentation pharmaceutiques des sentiments d"estime et de confiance … agences de promotion et de représentation pharmaceutiques, et d'entreprendre toute action directe ou indirecte liée à  l'objet. cmas

Modernisation, de l"Informatique, de la Simplification et Sécurisation des Actes (DMISSA). Au nombre de 16, ces procédures revues, objets de l"atelier, étaient les dernières à  valider pour aboutir à  l"optimisation tant recherchée dans le traitement des dossiers … Urbanisme (DU) en liaison avec la Direction de la Topographie et de la Cartographie (DTC) ont fait l"objet de validation lors de deux ateliers organisés respectivement du 05 au 07 octobre et du 19 au 21 octobre

septembre 1992 portant statut général de la fonction publique. M Yao a rappelé les fautes pouvant faire l"objet de sanction, les degrés de sanction, la procédure disciplinaire ainsi que les voies de recours qui s"offrent au fonctionnaire ayant … fait l"objet d"une sanction. Après un long moment de léthargie, les directeurs et chefs de service d"Odienné ont donné un nouvel élan à  l"amicale les réunissant, en janvier 2022. Le préfet de la région du Kabadoudougou