933 résultats pour « pétitionnaires »

présence de la réunion attestant leur présence et leur participation à la compétition. Et non une liste de pétitionnaires ou de quoi que ce soit. Parlant de votre gestion, vos détracteurs vous accusent de devoir 9 millions de primes

décisions rendues par les tribunaux dans les registres de l'Etat civil. Parce qu'après tout ça, le pétitionnaire devra donc se rendre à la mairie pour avoir copie de son extrait d'acte de naissance

identification. Et si cette identification n'est pas faite avec honnêteté, rigueur et que tous les pétitionnaires ne peuvent pas avoir leurs cartes d'identité, le problème sera éternellement posé parce que celui qui sera élu, n'aura

nombre de pays nécessaire à Accra pour demander une AG extraordinaire, les textes imposent par contre que ces pétitionnaires adressent leur réquisition au bureau en place qui est obligé de s'exécuter dans les 90 jours tout en respectant

elle, entériner cette AG. En fait, poursuit-elle, le ministère a pris en considération la position des clubs pétitionnaires. Qui, après vérification au ministère de l'Intérieur, n'ont aucune existence légale. Edgar Yeboué

conseiller municipal d'Abobo. Sa lettre de démission déposée le 12 mai seulement est un faux document". Les "300 pétitionnaires qu'on dit avoir dénoncé l'AG sont des sociétaires qui se sont inscrits pour voter. Ils ont été trompés

croisement des données obtenues avec des fichiers historiques passés de mode comme moyen de certification de la nationalité des pétitionnaires. Cela, en dehors de toute procédure judiciaire. Là- encore, il y a de l'arbitraire

droit de vote dans le sport automobile. Devant cette insubordination, face à son mépris envers le collectif des clubs pétitionnaires et vu le non-respect des textes de la Fisam, le ministère des sports, à travers sa direction des sports