498 résultats pour « plafond »

avis favorable de la Commission de la Concurrence, ce décret fixe, pour une période de trois mois, des prix plafonds pour certaines denrées de première nécessité, à savoir le riz, le sucre, l'huile de table, la tomate concentrée

place des forfaits fiscaux permettant aux PME de payer un impôt forfaitaire en fonction de critères définis. · Fixer un plafond aux montants et aux nombres des contrôles fiscaux selon des critères bien définis pour éviter que les PME fassent

pandémie du COVID-19. A cet effet, ce décret fixe, pour une période de trois (03) mois, des prix plafonds pour la commercialisation des gels hydroalcooliques destinés à l'hygiène corporelle, quelle que soit leur dénomination commerciale. Toutefois, les commerçants

disponibles sur le guichet spécial de refinancement des crédits accordés aux petites et moyennes entreprises (PME/PMI). Ce guichet, sans plafond, a été créé dans le cadre du dispositif mis en place par la BCEAO en accord avec les banques

nous voulons démontrer qu'il existe des exceptions , a signifié Kouakou Emmanuel. Les élèves plaident pour la réhabilitation du plafond de leur classe vielle de près de 60 ans. L'année scolaire écoulée, des élèves de 1ere D avaient réhabilité

fixé à 9% de l'assiette constituée par l'écart entre le revenu du travailleur et le revenu plafond du régime de prévoyance sociale des travailleurs indépendants. En outre, il précise les modalités et les conditions pour bénéficier des différentes

fixé à 9% de l'assiette constituée par l'écart entre le revenu du travailleur et le revenu plafond du régime de prévoyance sociale des travailleurs indépendants. En outre, il précise les modalités et les conditions pour bénéficier des différentes

décélérer. L'inflation demeure maîtrisée (estimée à 1,6% en 2019 puis 1,2% en 2020), en-deçà du plafond communautaire de l'UEMOA de 3%. La Banque mondiale anticipe déjà un rebond à 5 % dès 2021. Malgré la récession

Elite de Mastercard se distingue grâce à ses services haut de gamme et exclusifs. Elle donne accès à des Plafonds de retraits et paiements élevés et personnalisables, utilisables dans le monde entier à travers le réseau international Mastercard, soit plus

malaise cardiaque provoqué par le bruit assourdissant produit lorsque le matériel de 4 tonnes suspendu vers le plafond de l'usine est tombé dans la fonte contenant des larves chaudes du fer. Quant au second qui était fortement touché

réhabilitation et l'équipement du centre de santé du village de Bougrou (35 km de Gagnoa). Les lits, le plafond, la peinture et le plateau technique du centre de santé de Bougrou est obsolète. Il a été construit

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Poursuivant, il a indiqué qu'il ne faut pas que les gens se focalisent sur le plancher ou le plafond d'âge pour être candidat à cette élection de 2020. Le 11 septembre dernier, le président du Parti démocratique

milliards F CFA supportés encore par l'IPRES". Il s'est également réjoui "du relèvement du plafond des salaires soumis à cotisation de 35% et celui du délai de stage qui est passé de 1 à 10 ans pour permettre

circulé sur les réseaux sociaux, où l'on pouvait voir une quantité importante d'eau couler du plafond d'un bloc opératoire. Sur place, le ministre a rassuré la population que ce qu'il s'est passé