498 résultats pour « plafond »

Procéder à l'apurement de la dette de l'ensemble des fournisseurs de l'État, tout en maintenant le plafond de remboursement de 100 Millions de FCFA par entreprise bénéficiaire et en accordant la priorité aux entreprises des secteurs

phase d'achèvement, a constaté dimanche l'AIP. Nous sommes complètement à l'achèvement à la toiture et au plafond tout est fin prêt , a fait remarquer le président de la Fédération nationale des acteurs de commerce de Côte

disponibles sur le guichet spécial de refinancement des crédits accordés aux petites et moyennes entreprises (PME/PMI). Ce guichet, sans plafond, a été créé dans le cadre du dispositif mis en place par la BCEAO en accord avec les banques

avis favorable de la Commission de la Concurrence, ce décret fixe, pour une période de trois mois, des prix plafonds pour certaines denrées de première nécessité, à savoir le riz, le sucre, l'huile de table, la tomate concentrée

avis favorable de la commission de la concurrence, ce décret fixe pour une période de trois mois des prix plafonds pour certaines denrées de premières nécessités à savoir le riz, le sucre, l'huile de table, la tomate concentrée

avis favorable de la Commission de la Concurrence, ce décret fixe, pour une période de trois mois, des prix plafonds pour certaines denrées de première nécessité, à savoir le riz, le sucre, l'huile de table, la tomate concentrée

place des forfaits fiscaux permettant aux PME de payer un impôt forfaitaire en fonction de critères définis. · Fixer un plafond aux montants et aux nombres des contrôles fiscaux selon des critères bien définis pour éviter que les PME fassent

pandémie du COVID-19. A cet effet, ce décret fixe, pour une période de trois (03) mois, des prix plafonds pour la commercialisation des gels hydroalcooliques destinés à l'hygiène corporelle, quelle que soit leur dénomination commerciale. Toutefois, les commerçants

disponibles sur le guichet spécial de refinancement des crédits accordés aux petites et moyennes entreprises (PME/PMI). Ce guichet, sans plafond, a été créé dans le cadre du dispositif mis en place par la BCEAO en accord avec les banques

nous voulons démontrer qu'il existe des exceptions , a signifié Kouakou Emmanuel. Les élèves plaident pour la réhabilitation du plafond de leur classe vielle de près de 60 ans. L'année scolaire écoulée, des élèves de 1ere D avaient réhabilité