Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 851 résultats pour « proposition »

Résultats 76–90 sur 10 851 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Gaza après la guerre : qui gérera un « cauchemar sécuritaire » ?

complètement le Hamas, puis transféreraient le contrôle de l'ensemble du territoire aux forces arabes sous supervision américaine. La proposition de Netanyahou bénéficie du soutien de la droite israélienne. Cependant, elle se heurte également à l'opposition des familles … rendra à Gaza. Aucune. Nous ne serons pas perçus comme l'ennemi. » Cette idée était mentionnée dans la proposition de l'ancien ministre israélien de la Défense, Yoav Gallant, « Le jour d'après la guerre » de mai 2024. L'ancien

Assemblée nationale / Réconciliation nationale: le groupe parlementaire de Méambly dépose son projet de proposition de loi d'amnistie

droits humains. - Promouvoir le dialogue et le vivre ensemble sur toute l'étendue du territoire national. - Soumettre une proposition de loi d'amnistie à l'Assemblée nationale pour la libération de tous les prisonniers politiques et d'opinion … éventuelles poursuites judiciaires contre tout autre acteur de la crise postélectorale quel que soit son bord. - Soumettre une proposition de loi pour l'indemnisation des victimes de la crise postélectorale. Alors que le 1er avril 2017, le président de Agir

Séminaire de formation des médias sur la Réforme du secteur de la Sécurité (RSS)

professionnels des médias autour du Thème principal Médias et contrôle démocratique . Lequel séminaire a permis de faire des propositions pour la mise en ?uvre d'un partenariat entre les Médias et le S-Cns et sanctionné par la mise … plénière Au cours des deux journées, les débats ont fait ressortir des sujets de réflexion majeurs relatifs aux propositions pour un partenariat efficace avec les professionnels des media dans le processus de mise en ?uvre de la RSS. Réfléchissant

Reforme électorale: les organisations de la société civile font des propositions

électoral (WANEP-CI, COFEMCI-REPC, COSOPCI, FOSCAO-CI, RAIDH, CEFCI, MIIIDA, ADJL-CI), réunies en coalition, ont fait une proposition de réforme du code électoral et une autre de la loi portant création organisation et fonctionnement … propositions de reforme ont été validées au cours d'un atelier tenu du 21 au 23 Août 2013 avec l'appui technique d'experts nationaux et internationaux. Aux fins d'être vulgarisées au sein de la société civile ivoirienne, lesdites

CAF / AG extraordinaire pour l'amendement des statuts : Les deux propositions qui divisent les acteurs

conditions d'éligibilité pour briguer le poste de président de la Caf à partir de mars 2013. Deux propositions ont été faites. La Fédération algérienne de football pilotée par Mohamed Raouraoua, par un courrier signé de son secrétaire général, Nadir … niveau d'instruction, l'expérience dans le domaine de la gestion et l'expérience dans le football. Cette proposition de l'Algérie fâche les présidents de fédérations nationales qui ne peuvent plus se porter candidat à l'élection

Elysée 2012- second tour : Sarkozy et Hollande divisés sur le vote des étrangers

Paris, hier, à Longjumeau, la ville où son Porte-parole Nathalie Kosciusko-Morizet est Maire, il a raillé cette proposition de François Hollande. Les socialistes n'ont plus le vote populaire donc ils veulent le vote communautaire … daubé cette proposition. Les étrangers devront donc attendre le 6 mai pour savoir s'ils auront le droit de vote aux élections locales. Mais avant cela, les polémiques s'enchaînent entre les deux candidats. A Longjumeau, Nicolas Sarkozy

Mesures d`avancement de tous les soldats des Fanci décidées le 7 décembre - Voici les mesures d'avancement prises par le Cema des Fds

TROIS (03) DERNIERES ANNEES. - NE PAS AVOIR SUBI UNE BAISSE DE 02 NIVEAUX AU MOINS DE L'ANNEE DE PROPOSITION. VII - POUR LE GRADE D'ADJUDANT - ETRE TITULAIRE DU BA1 - BE OU CT1 AVANT LE 30 JUIN 2010. - AVOIR … TROIS (O3) DERNIERES ANNEES. - NE PAS AVOIR SUBI UNE BAISSE DE 02 NIVEAUX AU MOINS L'ANNEE DE PROPOSITION. VIII/- POUR LE GRADE D'ADJUDANT-CHEF - ETRE TITULAIRE OU BA2 - BS OU CT2 AVANT LE 30 JUIN 2010. - AVOIR

Enquêtes parlementaires - Le Fpi retire sa proposition

groupe parlementaire du Front populaire ivoirien (Fpi), sans grande surprise, a retiré, hier, sa proposition d`une enquête parlementaire portant sur les activités du secteur public de l`agriculture, de l`urbanisme et des télécommunications. Il fallait certainement … atteint, les travaux pouvaient commencer. La parole a été donnée, en premier, au groupe parlementaire Fpi, initiateur de la proposition. Sa déclaration était ainsi libellée : M. le président, lors de la conférence des présidents, le mardi 29 juin

Atté Boka (Sg du Synacas-Ci) : Le gouvernement se joue de nous ça va exploser

bataille ? C'est le problème qui concerne la majorité. Sur la question, le gouvernement a dit ceci : faire des propositions aux syndicats, reconnaître la dette pour que n'importe quel gouvernement qui arrive puisse honorer ses engagements. Donner les modalités … rencontre du 05 Août dernier où le premier ministre a reçu les syndicats, il a fait ses propositions. Il a promis que courant septembre, les propositions du gouvernement seront soumises aux syndicats de santé pour qu'ensemble nous puissions analyser

Pour des élections propres et transparentes en Côte d'Ivoire- Gbaï Tagro (pdt du PRCI) propose : Il faut proroger le mandat de Gbagbo jusqu'en 2010

Avec tous nos respects, nous vous transmettons nos propositions de sortie de crise parmi lesquelles : a-"Le maintien du Président Laurent Gbagbo en poste sans élection jusqu'en 2010, avec impossibilité pour lui de se représenter … Ivoire, et en votre qualité de Médiateur du " Dialogue direct " ivoirien organisé à Ouagadougou, nous vous transmettons nos propositions concrètes et originales de sortie de crise dans le conflit ivoirien. Présentation succincte du Parti républicain de Côte d'Ivoire

Le plan d"urbanisme de détail de la ville de Bouaké au centre d"un atelier de validation

salle de réunion de la préfecture de région a abrité mercredi 24 novembre 2021 un atelier de validation des propositions d"aménagement qui doivent être faits dans le cadre de la réalisation du plan d"urbanisme de détail … permis de relever les insuffisances et les problèmes. Nous sommes maintenant à  l"étape qui consiste à  faire des propositions d"aménagement , a expliqué l"urbaniste Stéphan Bahou, responsable du cabinet 3AU, chef de fil du groupement 3AU-BEPU

CIVIS-CI plaide pour plus de propositions de lois par les parlementaires

pour les élections législatives du 6 mars 2021 bat son plein. Dans une tribune intitulée "Plaidoyer pour plus de propositions de lois : les législatives 2021", dont copie a été transmise mardi 02 mars 2021 à l'AIP, CIVIS Côte … Ivoire", à l'amender et à le proposer à la première session de l'Assemblée nationale sous forme de "proposition de loi", en vue de protéger leurs droits, consolider leur statut et donc la démocratie dans le pays. Ces deux

La proposition de résolution portant règlement du Sénat adoptée en plénière

proposition portant règlement du Sénat a été adoptée en plénière ce mardi 26 juin 2018 par les Vénérables réunis en séance ordinaire à la Fondation Félix Houphouet Boigny de Yamoussoukro. Le président du Sénat Jeannot Kouadio Ahoussou a expliqué … proposition portant règlement du Sénat adoptée en plénière ce mardi résulte de l'application de l'article 99 de la Constitution qui prévoit que chaque chambre établit son règlement, adopté la résolution n° 003A du 13 avril 2018, instituant

Geoffroy-Julien Kouao (juriste) : L'article 177 est un piège constitutionnel

Constitution appartient concurremment au Président de la République et aux membres du Parlement. Le projet ou la proposition de loi portant révision de la Constitution est déposé simultanément devant les deux chambres du Parlement. Pour être pris en considération … projet ou la proposition de révision doit être voté à la majorité absolue des membres du Congrès. La révision de la Constitution n'est définitive qu'après avoir été approuvée par référendum à la majorité absolue des suffrages exprimés. Toutefois

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 09 septembre 2015

porte organisation et fonctionnement des bureaux de vote. Il détermine, en application de la législation électorale nationale et sur proposition de la Commission Electorale Indépendante (CEI), les modalités d'organisation et de fonctionnement des bureaux de vote, de manière … techniques et les modalités d'établissement des cartes d'électeur. En application de la législation électorale nationale et sur proposition de la Commission Electorale Indépendante (CEI), ce décret fixe pour les prochaines élections, les spécifications techniques de la carte