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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 160 résultats pour « radiation »

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Fraudes massives à Bouaflé : des sanctions : La lumière du parquet devra éclairer la Nation

litigieux se retrouvent sur la liste électorale provisoire de Bouaflé. Le PDCI dépose une réclamation en radiation des personnes concernées auprès de la CEI locale le 14 décembre 2009. Celle-ci recommande de saisir le Tribunal. Le 30 décembre … République près le Tribunal de Première Instance de Bouaflé est saisi pour la transmission des documents de réclamation en radiation des personnes enrôlées avec les actes d'état civil frauduleux. Le 8 janvier 2010, à l'audience, l'Honorable Koffi

Contentieux à Abengourou : Le Rdr opposé à la radiation de ses militants

doté le siège du Rdr de matériels informatiques. Mais le président de la Rjr locale a signalé une radiation illégitime selon lui des partisans d'Alassane Ouattara. "Le FPI, a-t-il dénoncé, a dressé une liste de 256 personnes … noms à consonance nordique. Il a demandé la radiation de ces personnes mais véritablement sans preuve et la Commission électorale indépendante est en train de contourner les règles en la matière qui stipulent qu'il faut forcément des preuves pour

Règlement du contentieux : Comment l`opposition joue avec le temps

tout électeur inscrit sur la liste de la circonscription peut réclamer l'inscription d'un individu omis, ou la radiation d'un individu indûment inscrit. Ce même droit peut être exercé par chacun des membres de la Commission chargée … élections. Les demandes émanant des tiers ne peuvent avoir pour objet, que des inscriptions ou des radiations éventuelles et doivent préciser le nom de chacun de ceux dont l'inscription ou la radiation est réclamée", ces demandes sont faites auprès

Les grosses plaies du PDCI-RDA (acte 2) - La faillite du bureau politique et du conseil de discipline

souventefois, consulté par rapport aux choix stratégiques du parti comme l'adhésion du PDCI au RHDP, la radiation de certains cadres dont Gnamien Yao, N'dri Apollinaire, Paul N'zi David Cette situation a donc entraîné comme corollaire, une véritable … référer au congrès. Pourtant, les textes du PDCI indiquent clairement que seul le congrès peut prononcer la radiation d'un membre du bureau politique. Et cela, Noël Némin lui, n'en a cure ! Il continue donc de poser des actes

Processus électoral : Le Rdr forme ses juristes à l'affichage de la liste électorale provisoire

nombreux juristes qui ont pris part à ce séminaire, que les réclamations peuvent avoir pour objet soit la radiation, soit l'inscription d'électeurs sur la liste électorale provisoire. Il a fait savoir que tout électeur peut demander la radiation … électeur concerné. Concernant l'inscription d'électeur omis de la liste électorale, les preuves doivent être également fournies. La radiation ou l'inscription sur la liste électorale provisoire se fait, selon Koné Souleymane, en deux étapes. D'abord devant

Racket, vol, corruption... : Le plan de bataille d`Ange Kessy

traduits ici, seront poursuivis pour vol et encourent des peines allant jusqu'à 20 ans d'emprisonnement, et la radiation du corps. Je vous apprends que nous avons reçu un dossier d'Aboisso où des éléments du CeCOS sont allés … veulent aller seuls en prison et perdre leur emploi, ils n'ont qu'à se taire. Aujourd'hui, la radiation n'est plus laissée à l'appréciation du ministre. Dès que vous êtes reconnu coupable, le tribunal prononce systématiquement votre

Elections générales - Les fraudeurs dans le viseur de la CEI

claire à ce sujet. "Tout électeur inscrit sur la liste de la circonscription d'un individu omis ou la radiation d'un individu indûment inscrit. Ce même droit peut être exercé par chacun des membres de la commission chargée … même article va un peu plus loin. "Tout électeur, énonce-t-il, a le droit de réclamer la radiation de toute personne décédée ou de toute personne qui a perdu la qualité d'électeur et de celles dont la radiation

Crise ivoirienne - Levée des sanctions contre Fofié, Eugène Djué, et Blé Goudé - L'Onu pose ses conditions

Conseil de sécurité de l'Onu a créé un point focal chargé de recevoir les demandes de radiation d'individus et d'entités sur les listes du comité de sanction de l'Onu''. Précisant que ?'ceux qui souhaitent présenter … demande de radiation peuvent désormais le faire par l'intermédiaire de ce point focal''. En clair, le Conseil de sécurité de l'Onu invite tous ceux qui sont frappés par ses sanctions à lui écrire pour demander la levée desdites

Journée de réflexion sur l`avenir du MFA - Les militants ne veulent plus d`Anaky Kobenan

fait de ce parti une coquille vide ". Une réponse à la direction du MFA qui le menace de radiation. Parlant justement de sa probable radiation, l'ex président des jeunes a renvoyé la direction de son parti à ses copies … Demandez à Anaky d'aller lire les textes. Seul le congrès a la possibilité de radiation et je demande à la direction d'organiser ce congrès afin que toute la Côte d'Ivoire les découvre dans toute leur nudité

Notaires Ivoiriens : Au Service de la Croissance Économique (Libre Tribune)

règlement des héritages, les actes majeurs de création et publications de sociétés sans compter les actes de création, et radiation d’hypothèque en toutes matières et spécialement en matière de crédit bancaire). Pour l’ensemble des actes ci avant énumérés … cause. En conséquence, il y’a lieu de noter que les sanctions (suspension à temps et radiation) voire la prison contre le notaire devraient intervenir en cas de faute d’une extrême gravité et après avoir épuisé toutes les autres

Charles Blé Goudé apporte son soutien à la candidature de Simone Gbagbo

président Ouattara afin de favoriser la réconciliation. Contrairement à son ancien mari, sa condamnation n'a pas entraîné sa radiation des listes électorales. La CPI avait également engagé des poursuites contre elle en 2012, mais celles-ci ont été abandonnées … Simone Gbagbo pour voir si elle parviendra à redéfinir le discours sur le leadership et à devenir présidente. La radiation de Tidjane Thiam de la liste électorale, un coup dur pour la démocratie ivoirienne ? Pourquoi il est si difficile

Présidentielles 2025: Le président du COJEP Charles Blé Goudé appelle les électeurs aux urnes et mise sur la candidate Simone Ehivet Gbagbo

convention nationale en vue de désigner le candidat à soutenir pour l’élection présidentielle d’octobre 2025. Malgré sa radiation de la liste électorale, le président du COJEP, Charles Blé Goudé, a tenu à maintenir le cap de la participation … massif, l’unité des candidats de l’opposition, une motion de soutien à Charles Blé Goudé suite à sa radiation de la liste électorale, l’annonce de la participation du COJEP aux prochaines législatives et la suspension temporaire

Sa candidature validée, Simone Gbagbo revient-elle au premier plan de la scène politique ivoirienne?

président Ouattara afin de favoriser la réconciliation. Contrairement à son ancien mari, sa condamnation n'a pas entraîné sa radiation des listes électorales. La CPI avait également engagé des poursuites contre elle en 2012, mais celles-ci ont été abandonnées … Simone Gbagbo pour voir si elle parviendra à redéfinir le discours sur le leadership et à devenir présidente. La radiation de Tidjane Thiam de la liste électorale, un coup dur pour la démocratie ivoirienne ? Pourquoi il est si difficile

Hiroshima commémore le 80e anniversaire du bombardement atomique

personnes, certaines immédiatement sous l'effet de l'explosion, d'autres des suites de maladies dues aux radiations et de brûlures. L'héritage de ces armes continue aujourd'hui encore de hanter les survivants. « Mon père a été gravement brûlé … Tanaka, un autre survivant de la bombe atomique qui a souffert de plusieurs cancers dus à l'exposition aux radiations, a déclaré que le sang versé aujourd'hui à Gaza et en Ukraine lui rappelait ses propres souffrances. « Voir