1 160 résultats pour « radiation »

ordre et surtout au respect de la hiérarchie, s'exposeront à des sanctions rigoureuses pouvant aboutir à leur radiation des effectifs. Et les chefs militaires sont chargés de ne plus être tendre avec les éléments indisciplinés qui ternissent l'image

terrains. En 2008 quand il a attaqué nos lettres d'attribution la chambre administrative a ordonné sa radiation sur le titre foncier après s'être rendu compte qu'il était faux. Il y a même eu un déguerpissement

fraudes pourraient être passibles de sanctions. Quant aux agents complices, ils risquent la lourde sanction, à savoir la radiation. Raison de plus, soulignent les responsables de la CIE, il est encore temps pour les clients de se mettent

novembre 2013, délai de rigueur. Passé ce délai, la désertion sera constatée et les mesures réglementaires appliquées, notamment la radiation des effectifs des Forces Républicaines de Côte d'Ivoire, de la Gendarmerie nationale, de la Police nationale et des forces

lagune Ebrié. Au quel cas, leur désertion sera constatée suivi, bien sûr, des mesures réglementaires appliquées, notamment la radiation des effectifs des forces républicaines de Côte d'Ivoire (FRCI), de la gendarmerie nationale, de la police nationale et des forces

leur poste. A l'issue de ce délai, la désertion sera constatée et les mesures règlementaires appliquées, notamment la radiation des effectifs des forces concernées. 3- Au titre du Ministère de l'Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement

leur président, suivi de celle du camarade Anaky qui ont riposté par intimidations et menaces de radiation. La réaction de notre coté ne s'est pas fait attendre. LP : Voulez-vous insinuer aujourd'hui qu'il existe deux tendances

sanctionner véritablement les coupables, on va avoir véritablement des réductions. Et cela va passer par des sanctions comme la radiation, des conseils de discipline. Il nous faut éviter des comportements de complaisance du genre c'est mon frère

Maestro fuit et revient'', renseigne L'Expression, alors que Le Nouveau Courrier s'interroge si Zokora Didier risque la radiation. LS/APA

réseau de fraude massive. "Ces étudiants doivent être purement retirés des fichiers", a- t-elle insisté, annonçant une radiation massive en réponse à la fraude massive. Les universités publiques ivoiriennes ont fait peau neuve et rouvert leurs portes après

Université de Cocody par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche scientifique. L'annonce de leur radiation a été faite hier après-midi par la directrice générale de l'Enseignement supérieur et de la recherche scientifique, professeur

prétexte à cette rencontre, le Pasteur Kpan René n'est pas resté muet sur les motivations de la radiation de Kouassi Benoît. L'Eglise a grandi avec des racines pourries en bas. Tel est le cas de Kouassi Bénoît

même temps, Nord-Sud Quotidien, révèle que pour "indiscipline et absentéisme, plus de 300 policiers sont menacés de radiation". En politique, Nord-Sud Quotidien a accordé une interview au nouveau Maire de Séguéla (Nord-Ouest du pays), Lassina Diomandé

blâmes et avertissements. La tutelle aurait dû se limiter à des sanctions allégées notamment les blâmes et non les radiations, a-t-il signifié. Sur le point des nominations, il a réitéré l'appel de sa structure qui privilégie

cette société. Nous attendons la vraie Ag de Trci. Par ailleurs, les planteurs de la Saphic vont décider la radiation définitive des sieurs Méité Souleymane et Come Serges qui avaient invité les planteurs d'hévéa actionnaires de la Saphic

bruit, la chaleur, la poussière, les vibrations, les radiations ionisantes, ainsi que les gaz toxiques, les préparations nocives, les liquides corrosifs, sans oublier les coupures, les piqûres, les gestes répétitifssont des faits et gestes qui peuvent causer une maladie professionnelle

justice N°3763 du 31 juillet 2012, en faveur de la CSCI; le PV du congrès extraordinaire de radiation des plaignants (Bakayoko Sidiki et consorts); le PV du Bureau de coordination relatif à la conclusion de la médiation du Ministère

Cour pendant une période n'excédant pas deux ans; e) interdiction définitive d'exercer devant la Cour avec radiation de la liste des conseils. 2. L'avertissement peut être assorti de recommandations du Comité de discipline. 3. Les dépens sont

avril 2013, sont suspendus de toutes les activités du parti jusqu'au prochain congrès qui se prononcera sur leur radiation du Front populaire ivoirien", indique un communiqué du Comité central de la formation politique de Miaka Ouréto. Ces personnes, reproche

transmis jeudi à Xinhua. Ces militants resteront suspendus "jusqu'au prochain congrès (du parti) qui se prononcera sur leur radiation du Front populaire ivoirien", poursuit le communiqué qui dresse une liste de 15 responsables à divers niveaux de l'organigramme

sociétés soumises à un régime particulier . Mais aussi une définition de la sanction qui peut aller jusqu'à la radiation de la succursale du RCCM en cas de non-respect de cette prescription

leur victime entre la vie et la mort. Secundo, des informations persistantes ont fait état, en septembre 2012, de radiation d'élèves policiers, accusés d'indiscipline, mais aussi de nombreux recalés pour le même motif. Pour être précis, ce sont

Haute autorité de la communication audiovisuelle (Haca). Ces sanctions sont : l'avertissement, le blâme, la suspension et la radiation conformément à l'article 47 de la loi portant régime juridique de la presse. Quant à l'entreprise de presse

autres, soit 46%, étaient des dossiers incomplets avec des pièces manquantes. Notamment, l'absence de certificat de radiation ou de certificat de cessation de paiement , a révélé le patron de l'Ips-Cgrae. Précisant que sur les 2251 dossiers complets

être traités. Les 1923 restants sont des dossiers incomplets avec des pièces manquantes, notamment l'absence de certificat de radiation ou de certificat de cessation de paiement. Sur les 2 251 dossiers complets et réguliers et sur une période