3 060 résultats pour « recouvrement »

Volet identification" présenté par Mme Koné Bamba Karidia, directrice de l’Affiliation.Le second exposé a porté sur le recouvrement des cotisations, thème présenté par Boni Claude de la Direction du recouvrement et la dernière thématique a porté sur le point … principalement les personnes non enrôlées à la CMU et programmer leur enrôlement dans les différents villages. Pour le recouvrement des cotisations, Boni Claude a fait savoir que le taux de recouvrement est en progression avec un taux de 60%. Pour

nous joignons aux Procès Verbaux, qui leur sont remis pour un solde avant 8 jours. Passé ce délai, un recouvrement forcé est prévu, d?où l'application d'additifs tels que les intérêts de l?État et les frais … recouvrement. Nous n?avons pas encore fait recours à cette méthode. Par contre, nous alertons les concernés pour qu?ils viennent se départir de leur amende». Poursuivant, le commissaire se fait plus clair : «lorsque nous prenons notre ordonnance

Agbovilleâ? Le taux de recouvrement des cotisations des travailleurs indépendants et ceux du secteur informel pour la Couverture maladie universelle (CMU) "reste très faible" contrairement à  celui des assurés du secteur public et des retraités du secteur privé … conférence des chefs de services, des directeurs régionaux et départementaux et du corps préfectoral. Le taux de recouvrement et le reversement des cotisations des assurés du secteur public et des retraités du secteur privé est à  100%. Pour les travailleurs

Gagnoa- Le recouvrement des amendes forfaitaires non fiscales de première, deuxième et troisième classe en 2022 ont connu un taux d"accroissement de plus 200% par rapport à  2021, dans la circonscription financière de Gagnoa, comprenant les localités de Gagnoa … défenses et de sécurité de Gagnoa, s"inscrit dans une campagne nationale d"information et de sensibilisation sur le recouvrement et le paiement des amendes forfaitaires, organisée dans l"ensemble des chefs-lieux de districts que compte la Câte

Abidjan-Plateau. Les réflexions de cet atelier qui a regroupé tous les acteurs intervenant dans le processus de recouvrement et de paiement des amendes forfaitaires en Côte d"Ivoire ont tourné autour du thème : Optimisation du recouvrement des amendes forfaitaires … organiser des sessions de formations et de sensibilisation de tous les acteurs sur leur râle dans la démarche du recouvrement des amendes forfaitaires et sur l"obligation de redevabilité. é cela s"ajoutera une campagne de sensibilisation des populations

droit d"auteur (BURIDA) a signé, vendredi 08 avril 2022, une convention avec la mairie de Treichville, pour le recouvrement des droits d"auteur auprès des exploitants. Le directeur du BURIDA, Karim Ouattara, a expliqué que cette convention devra permettre … recouvrer les droits des artistes sur le périmètre communal de Treichville et les mettre à  la disposition de ceux-ci pour les aider à  mieux vivre. Cette collaboration va permettre exclusivement au BURIDA, s"appuyant sur terrain de l"expertise

profondeur du système parafiscal à  travers une meilleure maîtrise du cadre juridique et l"amélioration des outils de recouvrement. Dans cette dynamique et dans le souci de marquer la gestion des finances publiques du sceau de la transparence … apparaît comme un outil novateur destiné, au regard des nouveaux mécanismes qu"il prescrit, à  améliorer le rendement du recouvrement des recettes non fiscales , a clarifié M. Assahoré Le but ultime est de mettre au rang des priorités la question

populations autochtones et allogènes de Bingerville ont été sensibilisées sur le projet de renforcement du cadastrage pour le recouvrement de l'impôt foncier ce jeudi 03 juin 2021 à la salle de fête de la sous-préfecture de Bingerville … projet qui contribuera à un bon recouvrement de l'impôt foncier concerne dans sa phase pilote les communes de Bingerville, Adjamé, Cocody, Abobo, Attecoubé, Plateau, Marcory, Cocody, Koumassi. Ce projet concerne toute la Côte d'Ivoire. Après Bingerville

Songon- La commune de Yopougon a décidé de moderniser le processus de recouvrement des recettes municipales au titre de l'exercice 2021, en le faisant de manière électronique afin d'en assurer la traçabilité, la transparence et d'en réduire … déperditions, a annoncé vendredi 27 novembre 2020, son premier magistrat, Gilbert Kafana Koné. Pour réaliser cette nouvelle méthode de recouvrement, la mairie de Yopougon a conclu un partenariat avec la société Djogana Money Services, spécialisée dans la conception de plateforme

Contentieuses (ACCC). Cette matrice, a rappelé l'ACCC, renferme les pistes de solutions en vue de l'amélioration du recouvrement des recettes issues du prononcé des condamnations pénales. Dans son discours de bienvenue, le Directeur Général (DG) du Trésor … État. Dans les détails, le Directeur Général du Trésor Public a indiqué que sur un montant à recouvrer de 5,04 milliards de F CFA pour les condamnations prononcées par les juridictions, de 2012 à 2016, seulement 24 millions