446 résultats pour « rectification »

(?) Le monopole de la CIE Il faut comprendre comment le système de l?électricité en Côte d?Ivoire

améliorer l?applicabilité et l?efficacité de la loi. Ces modifications portent précisément sur les modalités de la rectification des erreurs et omissions affectant les actes de l?état civil, l?harmonisation de la procédure de reconstitution des volumes

finances portant Règlement de l?Etat pour l?année 2022 et le projet de loi de finances rectificative portant budget de l?Etat pour l?année 2023 sont les quatre autres textes que la deuxième chambre du parlement ivoirien

Ministère des Finances et du Budget ;Le Conseil a adopté une communication relative au projet de loi de Finances Rectificative au titre de l?année 2023.En dépit des effets des chocs induits par la pandémie de la Covid

Yamoussoukro, Les sénateurs de la deuxième législature ont adopté jeudi 26 octobre 2023 à l'unanimité à Yamoussoukro

indiqué que le Sénat aura à examiner plusieurs textes, en l?occurrence : le projet de loi de finances rectificative pour l?année 2023 ; le projet de loi de règlement pour l?année 2022 ; le projet de loi de finances portant

année 2022 a été révisé à 10 734, 5 milliards de francs CFA par une Loi de Finances Rectificative, pour prendre en compte les évolutions consécutives notamment aux mesures de soutien aux secteurs impactés par la crise en Ukraine

milliards de FCFA. Il a été révisé à 10 734,5 milliards de FCFA par une Loi de Finances Rectificative, pour prendre en compte les évolutions consécutives, notamment aux mesures de soutien aux secteurs impactés par la crise en Ukraine

information sur le traitement de ses données personnelles, et par conséquent peut faire opposition ou demander des rectifications. C'est pourquoi, il invite de ce fait chaque citoyen à faire respecter ses droits, et à saisir l?Autorité

importance de la jeunesse dans le projet de société communal, l'appropriation et le processus de révision et de rectifications sur la liste électorale (contentieux), etc. ont été passées au peigne. Tout en définissant ces points, M. Katinan