333 résultats pour « saisie »

livrer à la vente de stupéfiants. La perquisition effectuée immédiatement à son domicile a abouti à la saisie de 66 blocs de cannabis, soigneusement dissimulés. L’individu interpellé a été placé en garde à vue et sera présenté devant

regretter, surtout que le jugement rendu est définitif. Ces derniers se tournent vers la Cour constitutionnelle. "Nous avons saisi les juges de la Cour constitutionelle pour l'inconstitutionnalité de la procédure qui a saisi la Cour de cassation

drogue qui opèrent de plus en plus fortement dans le pays européen. Europol a d'abord annoncé avoir saisi 216 kilos de méthamphétamine, l'une des drogues de synthèse qui s'est le plus développée sur le marché mondial … drogues de synthèse aux Etats-Unis", conclut le politologue et expert en trafic de drogue. Le top 10 des saisies de drogue en Afrique de l’Ouest Interpol : comment les groupes criminels de l’Afrique de l’Ouest soutirent

relever ses observations pour mieux rendre son rapport censé se rapprocher de la vérité, M. Alingete a saisi le procureur général près la Cour constitutionnelle, pour que ce dernier obtienne la condamnation et des sanctions pénales du premier ministre honoraire … dans le pays, ne peuvent aucunement faire l'objet d'une contestation. La Cour de cassation saisie avait fait de même. Selon les avocats de la défense s'appuyant sur ce qu'ils considèrent comme un « vide juridique », un ancien

relever ses observations pour mieux rendre son rapport censé se rapprocher de la vérité, M. Alingete a saisi le procureur général près la Cour constitutionnelle, pour que ce dernier obtienne la condamnation et des sanctions pénales du premier ministre honoraire … dans le pays, ne peuvent aucunement faire l'objet d'une contestation. La Cour de cassation saisie avait fait de même. Selon les avocats de la défense s'appuyant sur ce qu'ils considèrent comme un « vide juridique », un ancien

Côte d'Ivoire", a écrit son directeur Célestin Doheuly Kamin, dans un communiqué."Diverses quantités de drogue ont été saisies" dans des établissements pénitentiaires de Bouaké (centre) et "récemment" à la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (MACA … tentative d'évasion à la prison de Bouaké.La veille, des troubles avaient déjà agité cette prison après des saisies de drogue dans les colis des visiteurs destinés aux détenus.bam/cpy/mm

conseil du café cacao ( CCC) , Régulateur de la filière, a la coordination nationale du monde agricole (CNMACI). Le parquet, saisi par la CNMACI, a rejeté toutes les accusations à l’encontre du CCC en lisant le droit de façon claire … générale du CCC qui était vilipendée par une série d’attaques injustifiées.En effet, cette organisation de producteurs a saisi la justice ivoirienne depuis février 2026, afin qu’elle se prononce sur des faits de détournement du « fonds COVID

département ministériel, à travers son volet industrie, au promoteur de cette marque de véhicule.Docteur Souleymane Diarrassouba, a saisi cette occasion pour réaffirmer l’ambition du Gouvernement de diversifier sa base industrielle avec l’adoption en décembre 2023 du Programme … place un écosystème structuré de l’industrie automobile avec toutes ces composantes.« En février 2024, nous avons été saisis par M. N’Da N’Goran pour ce projet et nos équipes, (Ndlr : la Direction Générale de l’Industrie, la Direction

cette coopération, représentée par Jean-François Querat, préfet maritime de Brest, a partagé des données significatives sur les saisies réalisées ces dernières années.En 2022, quelque 28,7 tonnes de drogues ont été interceptées dont 6,3 tonnes au large … Afrique. En 2023, ce sont 19,9 tonnes de produits illicites qui ont été saisies dont 13,2 tonnes au large du continent africain. Enfin, en 2024, les navires militaires français ont retiré du marché 47,8 tonnes de drogues

incinération de six tonnes de produits impropres à la consommation humaine et dangereux pour la santé.Ces produits, saisis sur les marchés lors des contrôles effectués par les agents de la direction régionale du Commerce et de l'Industrie, comprennent

Côte d’Ivoire, les douanes ont saisi six conteneurs avec du cacao qui devait être exporté de manière frauduleuse, le 18 février 2025. Le manque à gagner pour l’économie locale est important. Et depuis plusieurs mois, les autorités serrent

Soubré (Gripazo), a constaté l’AIP.Estimés à 4,1 millions de francs CFA, ces produits ont été saisis pour défauts d’emballage, absence de date de péremption ou altération. Il s’agissait notamment de lait, fromages, pâte de sardines … actions de lutte contre la commercialisation de produits périmés.Le secrétaire général de préfecture, Kouadio Konan Ambroise , a saisi l'occasion pour mettre en garde contre toute tentative de remise en circulation de ces produits et a appelé

opération de contrôle de forces de sécurité dans les villages de Papara et de Tiongoli a abouti à la saisie de cinq kilogrammes d’or et de plusieurs véhicules confisqués.Une opération visant à interpeller un présumé orpailleur clandestin

investissement ayant plus que doublé en dix ans, passant de 8% à 19% », s'est réjoui Adama Coulibaly.Il a saisi l'occasion pour insister sur le fait que l'année 2025, marquée par la fin du Plan national de Développement … synergie d'action. Dans ce cadre, a-t-il révélé, les actions menées contre la contrefaçon ont permis la saisie de produits contrefaits d'une valeur de 4,5 milliards de FCFA.Quant au président de la Confédération générale des Entreprises

Sopim a permis de saisir 2,3 tonnes de médicaments de qualité inférieure falsifiés, le mercredi 15 janvier 2025.Cette saisie, comprenant diverses doses de Tramadol trafiquées, représente une valeur marchande estimée à 2 500 000 F CFA, a appris